Série V – L’administration des cultes en Corrèze (1800-1940)

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La série V conservée aux archives départementales de la Corrèze provient des bureaux de la préfecture chargés de l’administration des cultes, et concerne la période 1800 à 1940. Elle regroupe en grande majorité des documents de l’époque concordataire (1802-1905), mais aussi une minorité non négligeable de pièces issues de la Séparation des Eglises et de l’Etat du 9 décembre 1905.
Le classement entrepris en 2006 a suivi le découpage règlementaire de la série en huit sous séries distinctes :
1 V : Clergé catholique séculier
2 V : Organisation et police du culte catholique
3 V : Immeubles et bâtiments diocésains
4 V : Immeubles et bâtiments paroissiaux
5 V : Fabriques
6 V : Clergé catholique régulier
7 V : Cultes non catholiques
8 V : Séparations des Églises et de l’État, associations cultuelles

Les 6 premières sous-séries sont cantonnées au culte catholique, religion de la très grande majorité des Corréziens pendant cette période, la sous-série 7 V aux cultes non catholiques, elle se résume au culte protestant. Ces sept premières sous-séries sont closes en 1905. La sous-série 8 V est réservée à l’application de la loi de Séparation des Églises et de l’État du 5 décembre 1905.

L’évêché de Tulle est presque sept fois centenaire. Issu de la vague de création d’évêchés engendrée par le pape d’Avignon Jean XXII, le diocèse de Tulle fût détaché de celui de Limoges le 13 août 1317. Ce nouvel évêché, placé sous la tutelle de l’archevêché de Bourges, ne comptait alors que cinquante-deux paroisses, et est resté en l’état jusqu’à la Révolution. Lors de la Révolution, l’Assemblée Constituante créa les départements le 22 décembre 1789 et un nouveau découpage des diocèses calqué sur celui des départements est décidé : le diocèse de Tulle engloba toutes les paroisses du nouveau département de la Corrèze et comptabilisa dès lors près de 300 paroisses. Il fût intégré à l’arrondissement du Sud-Ouest avec Bordeaux pour métropole. Après son coup d’État, le Consul Napoléon Bonaparte signa le 26 messidor an IX (15 juillet 1801) avec le pape Pie VII le Concordat qui prévoit une réduction du nombre de diocèses en France. Il fût promulgué en tant que loi le 18 germinal an X (8 avril 1802). Le diocèse de Tulle en subit les effets puisque après la démission générale des évêques de France et le décès de son dernier évêque, il fût supprimé et rattaché à celui de Limoges. Pendant la vingtaine d’années où la Corrèze était sous l’administration spirituelle de l’évêque de Limoges Mgr Jean-Philippe du Bourg, les désorganisations engendrées par la Révolution ont quelques difficultés à se résorber dans le département. La Restauration porta Louis XVIII à la tête de la France et avec lui une volonté de rétablir des liens étroits avec le Saint-Siège. Si le Concordat n’a pas pu être révisé, le pape et Louis XVIII convinrent de rétablir le principe d’un évêché par département : le diocèse de Tulle fût restauré par une bulle du 6 octobre 1822 et rattaché à la province ecclésiastique de Bourges.
Ce régime concordataire qui perdura jusqu’à la loi de Séparation des Églises et de l’État (9 décembre 1905), a donné naissance à l’administration des cultes. Désormais en position de service public, les cultes furent gérés au niveau national par une administration rapidement constituée en ministère des Cultes (1804). A l’échelon local, ce sont les services préfectoraux qui assuraient la tutelle de l’État et qui ont ainsi engendré la série V. Si cette série est d’abord issue de l’activité administrative de contrôle des cultes par les services du préfet, elle n’en représente pas moins une source importante de l’histoire religieuse du département au XIXè siècle.

Répertoire numérique détaillé, dactylographié, 181 p., par Simon PAILHES, Tulle, 2006.pdf

Sous-série 1 V Personnel du Culte catholique séculier

(50 articles ; 3, 50 m.l.)

Après 1823 et la reconstitution du diocèse de Tulle, les modes de nominations du personnel ecclésiastique ont suivi les règles dictées par la loi du 18 germinal an X et ses articles organiques : le chef de l’État nommait l’évêque de Tulle et le pape donnait l’investiture canonique. L’évêque de Tulle avait la possibilité de nommer, pour l’assister, deux vicaires généraux, à condition qu’ils soient ensuite acceptés par le chef de l’État. Il pouvaient aussi mettre en place un chapitre cathédral : il nommait lui-même les chanoines titulaires, mais ses choix devaient être approuvés par le gouvernement. Le chapitre pouvait être investi du gouvernement du diocèse en cas de vacance du siège, par l’intermédiaire de vicaires capitulaires qu’il élisait et soumettait à l’agrément du gouvernement. L’évêque avait aussi le pouvoir de nommer et d’instituer canoniquement les curés, si le gouvernement donnait son accord par décret du conseil d’État. Le bureau des marguilliers était chargé de dresser le procès-verbal de leur installation. Le curé exerçait dans une paroisse, et avait sous sa surveillance les desservants qui exerçaient dans les succursales de sa paroisse. Contrairement aux curés, les desservants étaient nommés et pouvaient être révoqués par l’évêque seul, qui en avisait ensuite le ministre des Cultes et le préfet. Ils étaient inamovibles et ne pouvaient être transférés dans une autre paroisse sans leur consentement. Les droits, les rôles, et les obligations d’un desservant dans le territoire dépendant de leur succursale étaient les mêmes que ceux du curé dans sa paroisse. Les curés et les desservants pouvaient avoir à leurs côtés des vicaires pour les seconder et les remplacer en cas d’absence. Les vicaires étaient nommés et révocables de la même manière que les desservants. L’évêque décidait du nombre de vicaires de chaque paroisse, après délibération des marguilliers et avis du conseil municipal.
Le Concordat et les articles organiques qui lui faisaient suite attribuaient aux ministres des cultes un traitement par l’État : au sommet de la hiérarchie du diocèse, ils prévoyaient que les évêques reçoivent un traitement de 10000 francs par an, prélevé sur le fonds du budget des Cultes. Selon l’article organique 66 de cette même loi du 18 germinal an X, les curés de 1ère classe touchaient 1500 francs et les curés de 2è classe 1000 francs. Pour les desservants et les vicaires, l’article 68 mentionnait que leur traitement ne proviendrait pas du budget des Cultes, mais serait constitué des 400 à 600 francs de la pension allouée par l’Assemblée Constituante en 1790, auxquels s’ajoutait le produit des oblations. D’autres textes postérieurs sont venus préciser les points restés vagues. L’arrêté du 11 ventôse an XII attribuait aux chanoines 1000 francs chaque année. Celui du 27 brumaire an XI offrait la possibilité à l’État de payer un traitement de 1ère classe aux curés de 2ème classe « qui se seront distingués par leur zèle, leur piété et les vertus de leur état ». Ces promotions étaient appelées des personnats parce qu’elles ne tenaient qu’à la personne du curé et non à la cure. Le 31 décembre 1841, un règlement haussait de 100 francs le traitement de curés de plus de 70 ans encore en activité. Un décret du 11 prairial an XII accordait aux desservants qui n’avaient pas droit à l’allocation de 1790 un traitement de 500 francs. Celui du 30 décembre 1809 demandait aux fabriques ou en cas d’impossibilité aux communes, de payer un traitement de 300 francs minimum et 500 francs maximum aux vicaires. La loi du 5 avril 1884 imposait cette charge aux seules fabriques. D’autre part, une indemnité annuelle prise sur les fonds de l’État pouvait être alléguée aux vicaires des communes de moins de 5000 habitants, indépendamment du traitement par la fabrique. Un prêtre qui exerçait le binage, c’est-à-dire un double service, recevait une indemnité annuelle de 200 francs. Le traitement des vicaires généraux n’a jamais été officiellement fixé, mais dans la pratique, leur traitement n’était jamais inférieur à 2000 francs.
Les dossiers classés dans cette partie du 1 V concernent en premier lieu les liquidations des pensions qui avaient été attribuées aux anciens ministres du culte, religieux et religieuses par l’Assemblée Constituante en 1790. Le décret du 30 septembre 1807 permettait aux prêtres et anciens religieux de réclamer une pension à titre de secours. Il a ensuite fallu attendre le décret du 28 juin 1853 pour que l’État fonde une caisse générale pour les services des pensions ecclésiastiques : les prêtres dépourvus de ressources, âgés de plus de 60 ans ou infirmes, et ayant plus de 30 ans de service pouvaient désormais obtenir un droit de pension de 500 à 600 francs. En plus de cette caisse générale, il existait des caisses diocésaines de secours qui étaient aidées financièrement par l’État.
Le décret du 30 septembre 1807 créait des bourses et demi-bourses pour un nombre défini d’élèves ecclésiastiques des séminaires diocésains. Dans le même élan que la création du petit séminaire de Servières, cette initiative à la charge de l’État voulait encourager les vocations et élargir le recrutement de prêtres, notamment chez les jeunes des milieux plus pauvres. Cependant, ces bourses furent supprimées par la loi des finances du 9 août 1885.
Une étude du clergé paroissial du département de la Corrèze au XIXème siècle pourrait difficilement contourner ces archives. Cette sous-série offre des états numériques et des listes nominatives des membres du clergé. Les dossiers individuels et plus particulièrement ceux qui avaient été établis par la préfecture fin XIXème – début XXème siècles sont très riches et indiqués pour découvrir les vocations, les origines sociales et géographiques, les fonctions et leurs durées, les lieux d’exercice, les mutations, les difficultés des ecclésiastiques à subvenir à leurs besoins, leur attitude politique et leurs rapports avec les paroissiens. Des études prosopographiques seraient possibles puisque beaucoup de parcours individuels pourraient être retracés : d’abord au séminaire s’il s’agissait de boursiers, et puis au fil de leur vie dans les dossiers de nominations, de mutations et les dossiers individuels, jusqu’à la fin de leur vie si les prêtres en question étaient pensionnés ou secourus.

Sous-série 2 V Organisation et police du culte

(34 articles ; 1,80 m.l.)

La paroisse était l’unité territoriale de base où s’exerçait le ministère du prêtre. Elle pouvait être soit cure soit succursale. La cure, généralement dans un chef-lieu de canton, était desservie par un curé qui pouvait être entouré de vicaires. La succursale englobait une ou plusieurs communes rurales, un ou plusieurs quartiers de villes, elle était desservie par un desservant. Les cures et succursales possédaient une circonscription ecclésiastique, une personnalité civile propre, une administration civile permanente. La fabrique administrait la paroisse, qui était un établissement public pouvant recevoir des biens et des revenus.
Le décret du 30 septembre 1807 avait rendu possible la création de chapelles pour le service religieux d’une partie de la commune, dans les paroisses ou succursales trop étendues, ou possédant des communications routières difficiles. Cette chapelle était « communale » si elle était desservie par un chapelain dont le traitement était seulement assuré par la commune ou la fabrique. Elle était « vicariale » si un vicaire la desservait et recevait une indemnité annuelle de l’Etat. Ces types de chapelles dépendaient des cures et succursales mais avaient la propriété de leurs biens et une fabrique. Ce décret voulait également créer des annexes, dépourvues de personnalité civile, qui devaient desservir une partie de la commune.
Les chapelles de secours avaient les mêmes objectifs que les annexes : desservir une partie de commune, un hameau…mais elles ne possédaient pas de chapelain et c’est le curé ou le desservant de la cure ou succursale dont elles dépendaient qui venait y célébrer le culte. Leur administration dépendait également de la fabrique d’une paroisse.
En dernier lieu, la chapelle domestique ou oratoire particulier était présent dans les hospices, prisons, établissements des congrégations religieuses ou chez des particuliers.
Pendant tout le XIXè siècle, les populations de différentes paroisses ont réclamé des créations de cures, de succursales, de chapelles, de vicariats supplémentaires. Le préfet avait pour tâche d’instruire les demandes et d’adresser au ministre des Cultes les propositions, les délibérations des conseils municipaux concernés, son avis et celui de l’évêque.
La police du culte avait deux raisons d’être : elle devait assurer la sécurité et la liberté du clergé d’une part, et intervenir en cas de fautes commises par le clergé pendant ses fonctions d’autre part. Le culte pouvait être librement pratiqué lorsqu’il était tenu dans les bâtiments paroissiaux. Par contre, les autorisations de l’évêque et du gouvernement étaient nécessaires pour que le culte soit possible dans les maisons de particuliers ainsi que dans des établissements publics ou privés. Le culte pouvait aussi se trouver sous la forme de manifestation extérieure : dans le 2 V nous avons l’exemple des processions. Mais si des troubles étaient à craindre, le gouvernement, puis à partir de 1884 le maire seul, pouvaient empêcher ces cérémonies extérieures, à l’exception des enterrements. Les processions comme les sonneries de cloches ont souvent été des sujets de dispute entre maires et curés.
Les prêtres étaient l’objet d’une surveillance constante. Cette surveillance a débuté par la prestation de serment qu’exigeait l’article 27 de la loi 18 germinal X. La surveillance s’exerçait ensuite tout le temps de leurs fonctions, et devait détecter les débordements dans le cadre de l’exercice du culte. Les comportements politiques des prêtres, les prises de positions à l’encontre du gouvernement de la France, de sa politique anticléricale et scolaire étaient suivis de près. En effet, certains prêtres s’opposaient à l’école publique laïque du village, faisaient parfois pression sur leurs paroissiens, ou entraient en lutte ouverte avec l’instituteur ou l’institutrice. Bien souvent, ces types de comportements entraînaient un conflit entre les maires et prêtres.
Le Concordat donnait à l’État la mission de subvenir aux besoins du culte. Jusqu’en 1905, il payait les traitements, les pensions, les secours, il faisait réaliser les travaux aux édifices diocésains et aidait à la restauration des églises paroissiales et presbytères. Cette partie comptable illustre également la part que prenait le département de la Corrèze dans les dépenses liées au culte. Les communes de leur côté devaient aider les fabriques aux revenus insuffisants, et étaient tenues de fournir au curé ou desservant un presbytère, un logement ou une indemnité.
Les dossiers de circonscriptions ecclésiastiques permettent d’étudier la géographie ecclésiastique du département. Ils sont également intéressants pour découvrir les raisons d’une demande d’érection de succursale.
La série 2 V est pourvue d’un attrait particulier pour les parties concernant les situations conflictuelles, les querelles entre clergé paroissial, municipalités et paroissiens, révélatrices d’une société en mouvement et des transformations politiques de l’époque. Les mandements et lettres pastorales de la dernière partie de cette sous-série offrent également beaucoup de renseignements sur la position du clergé dans les évènements politiques de la France du XIXème siècle.
Les archives de la comptabilité des cultes conservées aux archives départementales ne portent que sur la seconde moitié du XIXème siècle, et possèdent des lacunes importantes entre 1865 et 1875, mais elles fournissent des éléments très importants sur la répartition du budget des cultes.

Sous-série 3 V Immeubles et bâtiments diocésains

(39 articles ; 2,30 m.l.)

Au regard d’autres départements, la sous-série 3 V des archives départementales de Corrèze est plutôt volumineuse, pour des raisons simples. Après la reconstitution du diocèse de Tulle en 1823, les évêques successifs ont dû refaire l’acquisition du palais épiscopal et du grand séminaire de Tulle qui avaient été aliénés après 1801. Plusieurs décennies ont été nécessaires pour restaurer et agrandir ces bâtiments, reconstruire certaines parties, aménager des jardins et les espaces autour. Dans le même temps, beaucoup de travaux de consolidation ont été réalisés sur la cathédrale, tandis que plusieurs projets visant à reconstruire le chœur effondré pendant la Révolution ont avorté. D’autres projets importants ont néanmoins été menés à bien comme la construction des orgues et de leur tribune ou l’installation des sacristies dans l’immeuble Chéry.
Le Concordat et ses articles organiques engageaient l’État à doter chaque diocèse d’une cathédrale, d’un palais épiscopal et à remettre toutes les églises nécessaires au culte. L’État restait le propriétaire des cathédrales, évêchés et grands séminaires, il avait donc pour obligation de les entretenir et les restaurer si besoin. La loi de finances de 1885 transférait la responsabilité de l’entretien des séminaires aux administrations diocésaines. Jusqu’en 1824, les travaux des édifices diocésains étaient gérés par le ministre de l’Intérieur, avant de revenir au ministre des Cultes. Les travaux à exécuter sur les édifices diocésains étaient sous la surveillance de l’architecte diocésain. Ce dernier était nommé par le préfet en accord avec l’évêque, mais dès 1848, le préfet et l’évêque ne pouvaient plus émettre qu’un avis qui était tranché par le ministre des Cultes. Si l’architecte ne résidait pas dans le diocèse où il était appelé, il était remplacé par un inspecteur des travaux qui était nommé par le ministre des Cultes sur sa proposition et sur avis pris auprès de l’évêque et du préfet. L’architecte diocésain proposait dorénavant les travaux à exécuter. L’avis de l’évêque pris, le préfet transmettait ces propositions avec ses observations au ministre des Cultes. L’évêque n’avait presque plus aucune emprise dans la gestion de ces travaux, qui devaient tous être autorisés par le ministre. Les travaux d’entretien étaient réalisés sous la forme de régie ou par économie ou soumission. Les grosses réparations et constructions faisaient l’objet d’adjudications. L’évêque gardait tout de même la main sur la gestion du mobilier des édifices diocésains, bien qu’il appartenait à l’État. Le préfet devait en faire l’inventaire sous la forme de « récolement-inventaire » tous les ans et lors du décès de l’évêque. A partir de 1848, il recevait pour cette tâche l’aide de l’architecte diocésain.
Cette partie du fonds V est une mine d’informations pour le chercheur qui travaille sur la restauration du diocèse de Tulle. Point par point tous les détails des acquisitions et des travaux de l’évêché et du palais épiscopal sont abordés, plans à l’appui. Elles est aussi très intéressante pour connaître les projets menés sur la cathédrale trente ans après l’effondrement du chœur, et ses transformations le long du XIXème siècle. D’autre part, les registres de comptabilité du petit séminaire de Servières conservés sur les années courant de 1882 à 1906 permettent une étude approfondie de sa gestion.

Sous-série 4 V Immeubles et bâtiments paroissiaux

(6 articles ; 0,50 m.l.)

Cette sous-série est très mince dans les archives départementales de Corrèze (6 articles) et une étude de ce sujet devra obligatoirement passer par d’autres sources. Il s’agit ici essentiellement de demandes de secours auprès de l’État afin de restaurer églises paroissiales et presbytères qui avaient la propriété des communes depuis le Concordat. Cette possibilité de secours était accordée aux communes et fabriques si leurs ressources étaient insuffisantes. Cette sous-série apporte également quelques maigres renseignements sur l’état des chapelles du département, et sur des initiatives de restaurations par les Monuments historiques.

Sous-série 5 V Fabriques

(116 articles ; 9,80 m.l.)

Les fabriques étaient des établissements chargés de l’administration des biens et des revenus des églises, presbytères et fonds affectés à l’exercice du culte. Le Concordat avait restitué aux communes les églises et rétabli les fabriques pour les gérer. De plus, l’arrêté du 7 thermidor an XI avait rendu les fabriques propriétaires des églises supprimées après la réorganisation des paroisses. Enfin le décret du 30 décembre 1809 fixait définitivement leurs organisations et modes de fonctionnement.
Tout d’abord les fabriques possédaient un conseil de fabrique appelé aussi « assemblée délibérante » et un bureau des marguilliers. Les conseils étaient composés de neuf membres pour les communes de plus de 5000 habitants, cinq pour les communes plus petites. Il faut ajouter le curé ou desservant et le maire de la commune qui étaient membres de droit. Lors de la constitution du conseil, les conseillers étaient tous nommés par l’évêque ou le préfet. Une partie était ensuite renouvelée tous les trois ans, par élection à l’occasion de la séance du dimanche de Quasimodo (1er dimanche d’avril). Chaque année le conseil nommait parmi ses membres un président, qui devait convoquer le conseil et mener les délibérations, et un secrétaire. Le conseil siégeait quatre fois par an en séance ordinaire, il pouvait également se réunir en séance extraordinaire s’il obtenait l’autorisation de l’évêque ou du préfet. A la demande de l’évêque, le ministre des Cultes pouvait prendre l’avis du préfet et révoquer le conseil grâce à l’ordonnance du 12 janvier 1825.
Deuxième organe des fabriques : le bureau des marguilliers. Il incarnait le pouvoir exécutif de la paroisse, composé du curé ou desservant et de trois membres élus parmi les conseillers. Il se réunissait en séance ordinaire une fois par mois, et en séance extraordinaire sur convocation du président. L’élection du conseil provoquait chaque année un renouvellement partiel du bureau. Tous les ans, le bureau nommait un président, un trésorier et un secrétaire.
Une première série de dossiers concerne le personnel et l’organisation des fabriques. Ensuite les dossiers se rapportent au contrôle de la gestion des biens et revenus. Les biens d’une fabrique ne pouvaient être acquis ou aliénés sans que le conseil de fabrique se soit réuni et ait délibéré, ni sans un décret promulgué en conseil d’État, après avis de l’évêque et du préfet. Enfin, la partie la plus conséquente concerne les contrôles des comptes et budgets. Les cotes 5 V 34 à 116 sont issues du contrôle de cette gestion. Beaucoup de documents étaient nécessaires pour exécuter le contrôle des finances : budgets, comptes de gestion, comptes administratifs, pièces justificatives… Le dépôt des comptes à la mairie devint obligatoire par la loi du 5 avril 1884. Les comptes et budgets de fabriques devaient se soumettre aux règles de la comptabilité publique à partir du 1er janvier 1893. Ceux de la Corrèze qui sont conservés commencent en majorité en 1894. Les comptes des trésoriers étaient jugés et apurés par les conseils de préfecture ou par la cour des comptes.
Les archives sur les fabriques en Corrèze possèdent plusieurs points d’intérêts : les liasses 5 V 1 à 10 et dans une moindre mesure 14 à 23 permettent de se faire une idée assez précise du personnel des fabriques de Corrèze. Autre point à remarquer : une étude plus précise peut être menée sur les fabriques de Gumond, Champagnac-la-Prune et surtout Lapleau car la série V a conservé quelques uns de leurs cahier de délibérations des séances de quasimodo, et dans le cas de Lapleau des registres à souches et des livres journaux des recettes et dépenses. Enfin, les liasses 5 V 34 à 116 permettent d’évaluer les ressources et les rôles des fabriques d’une manière assez précise. Ils révèlent aussi des renseignements notables sur les travaux aux églises.

Sous-série 6 V Clergé catholique régulier

(29 articles ; 1,70 m.l.)

Certaines congrégations religieuses avaient déjà été supprimées pendant la Révolution par la loi du 18 août 1792. Le Concordat continuait dans cette voie en supprimant tous les établissements ecclésiastiques (sauf les chapitres cathédraux et séminaires) puis le décret du 3 messidor an XII proclamait qu’aucune congrégation religieuse ne pourrait désormais se former sans avoir été formellement autorisée par un décret impérial. Le décret du 18 février 1809 venait faire une exception dans les restrictions des décisions précédentes : il permettait la reconstitution de congrégations hospitalières de femmes sur simple approbation de leurs statuts, leur interdiction ayant engendré trop de difficultés dans la prise en charge des soins aux malades.
La loi du 2 janvier 1817 demandait que les congrégations soient reconnues par une loi pour pouvoir acquérir des biens immeubles et des rentes, de recevoir des dons et legs.
La législation des décennies qui s’ensuivent est de plus en plus favorable aux congrégations de femmes. La loi du 24 mai 1825 autorisait l’ouverture de nouvelles congrégations, tandis que celles qui existaient avant le 1er janvier 1825 seraient ouvertes par simple ordonnance du roi. La création d’établissements de congrégations autorisées ne serait soumise qu’à une ordonnance royale d’autorisation. Le décret du 31 janvier 1852 demandait de faciliter aux congrégations religieuses de femmes « qui se consacrent à l’éducation de la jeunesse et au soulagement des pauvres » les moyens d’obtenir leur reconnaissance légale. Les dossiers de cette partie du 6 V sont surtout des demandes de reconnaissance légale de communautés et leurs établissements, et des demandes d’autorisations d’acquérir ou d’aliéner des immeubles ou rentes, d’accepter des dons ou legs. Cette partie n’est pas importante quantitativement et concerne peu de congrégations.
Avec les années 1880 s’amorçait un durcissement de l’État. Les décrets du 29 mars 1880 dissolvaient la Compagnie de Jésus et exigeaient que les congrégations non autorisées fassent une demande d’autorisation. Si cette demande n’était pas formulée dans les trois mois, les congrégations concernées seraient dissoutes. En Corrèze, la congrégation des Chartreux du Glandier (Beyssac) fut la première victime de ce durcissement et fut dissoute dès 1880. La loi du 1er juillet 1901 décidait que les congrégations devaient être autorisées par une loi, et que les établissements qu’elles souhaitaient fonder devaient l’être par un décret rendu en conseil d’État. Pour y parvenir, les congrégations devaient déposer une demande d’autorisation avant le 1er octobre. Un décret rendu en conseil des ministres pourrait dissoudre la congrégation ou fermer un établissement. L’article 14 de cette loi s’attaquait finalement à l’enseignement en l’interdisant aux congrégations non autorisées. En été 2002, 3000 écoles non autorisées de congrégations autorisées sont fermées sur le territoire national, par ordre d’Emile Combes. En mars et juin 1903, La Chambre rejetait massivement les demandes d’autorisation des congrégations déposées selon la loi de 1901, à la demande de Combes. Enfin, la loi du 7 juillet 1904 interdisait à toute congrégation religieuse d’enseigner et ordonnait la suppression sur dix ans de toutes les congrégations uniquement enseignantes. Les congréganistes étaient donc obligées de cesser d’enseigner ou de se séculariser. Le décret du 2 janvier 1905 obligeait les congrégations mixtes à modifier leurs statuts en supprimant les clauses relatives à l’enseignement. Toutes ces mesures ont été violemment ressenties en Corrèze, et une dizaine de congrégations enseignantes ont dû fermer leurs portes.
Les renseignements sur les congrégations avant les décrets du 29 mars 1880 sont rares, seules les Ursulines possèdent un dossier épais qui est digne d’intérêt et qui peut apporter des informations précises sur l’existence d’une congrégation en Corrèze au XIXème siècle. Par contre, les congrégations de Corrèze ont durement subi les décrets du 29 mars 1880 et les lois du 1er juillet 1901 et du 7 juillet 1904. 22 cotes sur les 29 de la sous-série sont consacrées à leur application et à la fermeture de congrégations. Cette partie du 6 V est très instructive sur le déroulement des procédures de fermetures, et apporte de nombreux renseignements sur les congrégations de Corrèze et leurs établissements.

Sous-série 7 V Cultes non catholiques

(4 articles ; 0, 20 m.l.)

Cette sous-série est très peu fournie. Elle réunit seulement quatre cotes, qui concernent uniquement le culte réformé. Ces liasses traitent de demandes de pasteurs, de lieux de culte et d’installation d’un temple provisoire.

Sous-série 8 V Séparations des Eglises et de l’État, associations cultuelles

(42 articles ; 1,10 m.l.)

La loi du 9 décembre 1905 de Séparation des Églises et de l’État clos le régime concordataire. Dès lors, la République « ne reconnaît, ne salarie ni ne subventionne aucun culte ». Le budget des Cultes n’est plus reconduit dès le 1er janvier 1906. Les établissements publics du culte sont supprimés et un an est imparti pour la création d’associations cultuelles chargées de recevoir leurs biens, assumer désormais les frais, l’entretien et l’exercice du culte. L’administration des Domaines a reçu l’ordre d’établir l’inventaire de ces biens ainsi que de ceux dévolus à l’État, au département et aux communes. Mais le pape Pie X s’opposa à la loi de Séparation et interdit ces associations cultuelles, elles étaient donc peu nombreuses à se créer. Si aucune association ne voyait le jour, les biens étaient attribués aux communes et établissements communaux d’assistance et de bienfaisance. La loi de 1905 apporta une nouvelle distribution des rôles : l’Église catholique ne relevait dorénavant que du Saint-Siège. Elle pouvait modifier les circonscriptions ecclésiastiques, créer des paroisses, construire des églises et chapelles, et nommer les évêques. Les évêques recevaient de nouvelles responsabilités : ils nommaient librement les prêtres, déterminaient le nombre et l’étendue des paroisses.
La sous-série 8 V comporte les inventaires des biens ecclésiastiques. Elle possède aussi les documents relatifs au séquestre de ces biens en application de la loi 1905, et les dossiers de leurs dévolutions : ventes des biens immobiliers récupérés des anciennes fabriques, dévolution des biens des conseils presbytéraux du diocèse ou des établissements d’enseignement religieux, dévolutions aux bureaux de bienfaisance…. Selon la circulaire de la Direction des Archives de France AD 65-29 du 16 décembre 1965, cet ensemble de documents aurait dû être extrait de la série V pour être classé dans la sous-série 2 Q (Domaines). Pour des raisons pratiques, ces liasses sont restées dans la série V et ont fait l’objet de renvois de cotes dans la sous-série 2 Q.
Malgré cette séparation brusque, une partie de la surveillance des cultes par l’État a perduré : les célébrations ont continué d’être contrôlées et les réunions publiques cultuelles devaient faire l’objet d’une déclaration préalable. La réglementation concernant par exemple les manifestations extérieures du culte ou les sonneries de cloches restait en vigueur.
La loi prévoyait encore l’attribution de pensions pour les prêtres de plus de 60 ans qui avaient exercé au moins trente ans, et pour ceux de plus de 45 ans qui avaient servi au moins vingt ans. Les autres prêtres avaient aussi eu droit à une allocation pendant les quatre années qui ont suivi la loi (cette durée est doublée pour les prêtres des communes de moins de 1000 habitants).
Les sous-séries 8 V ont toujours l’intérêt de montrer dans quelles conditions s’exercent le culte après la loi de Séparation, et comment sont distribuées les pensions et allocations promises par la loi. Mais par sa particularité d’avoir conservé tous les documents relatifs aux inventaires, aux séquestres et aux dévolutions de biens, la sous-série 8 V devient incontournable pour toute étude sur la séparation des églises et de l’État. Elle nous apprend les conditions de mises sous séquestres et d’attributions de ces biens, le devenir d’établissements ecclésiastique. Elle intéresse également l’historien de l’art qui va trouver dans les inventaires des listes de mobilier et d’objets liturgiques de toutes les églises, chapelles et fabriques.

Sources complémentaires

Archives départementales de la Corrèze

Série F : Collections d’érudits
Sous-série 10 F. Collection Joseph Roux :
10 F 7-12 Correspondance adressée à l’abbé Joseph Roux entre 1854 et 1905, date de sa mort. Joseph Roux fut vicaire de la paroisse de Varetz, curé desservant de Saint-Sylvain (1864-1875) puis de Saint-Hilaire-Peyroux (1875-1885). Sa correspondance est classée par ordre alphabétique et indique qu’il correspondait avec une population très éclectique : éditeur, archiviste, peintre, comtesse, préfet, président de la République et surtout de nombreux abbé.
10 F 23 Journal tenu par l’abbé Joseph Roux entre 1880 et 1903.
10 F 25 Journal de l’abbé Delage, principal du collège de Tulle et secrétaire général de Mgr. Affre, archevêque de Paris. Journal tenu entre 1835 et 1838.
Sous-série 11 F. Collection Plantadis :
11 F 32 La vie religieuse : la paroisse, le clergé séculier, monastère, congrégations, la religion des Lémoviques.

Série J : Fonds entrés par voies extraordinaires
Sous-série 6 J : Fonds Louis Reillier
6 J 11-12 Juridiction ordinaire de Pompadour : refonte de la cloche d’Arnac (1813-1868).
Sous-série 19 J : Fonds Paul Salviat
Ce fonds comporte des chants religieux et patriotiques imprimés et manuscrits ayant appartenu à un professeur de l’ancienne Institution Jeanne d’arc de Tulle (1875-1976). .
Sous-série 20 J : Fonds des archives diocésaines (paroisses). 1790-1960. Les registres de catholicité sont tenus par le curé en deux exemplaires, dont l’un demeure dans la paroisse et l’autre est envoyé dès sa clôture à l’évêché. Ils ont été déposés sous contrat par l’association diocésaine de Tulle aux archives départementales. La sous-série 20 J comprend des registres de catholicité postérieurs à 1792 et ce qui a trait à la vie des paroisses : dossiers des confréries et des fabriques, délibérations des conseils de fabrique, listes de communiants, rapports de visites pastorales. Ces délibérations étaient déposées depuis 1893 par les paroisses, ou par les communes, lorsque les archives de fabrique avaient été regroupées partiellement à la mairie, notamment avant la reconstitution de l’évêché de Tulle en 1823 et après la loi de Séparation de 1905. Les documents sont classés dans l’ordre alphabétique des communes.
Sous-série 22 J : Fonds de l’évêché de Tulle
Les archives de l’évêché de Tulle ont été remises aux archives départementales de la Corrèze à titre de dépôt sous contrat régularisé en 1995 par Mgr Froment, évêque de Tulle, et le président du conseil général. Cette sous-série 22 J comprend les registres de catholicité remis par les paroisses à l’évêché, et les archives historiques de l’évêché. Elle représente un ensemble de 2150 articles datant du XVème au XXème siècles. Néanmoins, le fonds rend compte avant tout de l’histoire du diocèse de Tulle depuis la restauration du siège épiscopal en 1823 jusqu’aux années 1980.
Sous-série 25 J : Fonds de Corbier
25 J 25 Actes concernant la cure de Saint-Martin-Sepert (1545-1805).
25 J 28 Imprimés politiques et religieux (1780-1900).
Sous-série 47 J : Fonds Jean Espinasse
47 J 1 Discours, sermons, notes de lectures (1933-1993), Carmel de Tulle, 1836-1969 par Jean Espinasse (original dactylographié (1987)).
47 J 3 Professions de foi, sermons cantiques (1931-1987).
47 J 4 Manuscrits du chanoine Auguste Leyrich, ancien vicaire à Notre-Dame-de-Tulle (1909-1943) ; manuscrits du chanoine Jean Bouillac, archiprêtre de Brive, oncle de Jean Espinasse (1914-1955).
Sous-série 51 J : Fonds Guy Quiny
51 J 2 Dévotions (1490-1924).
51 J 3 Eglises détruites ou vendues comme biens nationaux pendant la Révolution ; églises de la Corrèze (1600-1899).
51 J 4 Ermite ; fabriques paroissiales ; fers à hostie ; franciscains ; jésuites ; juifs (1616-1984).
51 J 5 Missels et ouvrages liturgiques ; missions ; mobilier, objet du culte ; orgue ; pénitents (1563-1834)
51 J 6 Pratique religieuse ; prêtres filleuls ; protestantisme (1485-1993)
51 J 9 Tulle, la cathédrale Extraits d’ouvrages imprimés et documents administratifs avec plans ; plans, calque et croquis en élévation, ; photographie ; archives du chapître ; cellerie ; chapelle ; chapelle capitulaire ; chapellerie et vicairie ; cloître ; prise de possession de bénéfices, ecclésiastiques, canonicat et évêché ; enfants de chœur ; fête ; mobilier ; objet d’ornementation, rétables ; obits ; confrérie, communauté de métiers ; réparation, projet de démolition et reconstruction ; rente du chapître ; sépultures concédées par les chanoines ; stalles du chœur (1574-1796).
51 J 10 Tulle Chapelle d’Alvergue ; chapelle de la Barussie ; chapelle des Malades ; chapelle Notre-Dame-de-la-Miséricorde ; chapelle Saint-Jacques-le-Majeur ; chapelle des Pénitents Blancs ; chapelle des sœurs de la Charité et de l’instruction chrétienne ; chapelle du moulin de la chapelle ; chapelle du Puy Saint-Clair ; chapelle du Tiers-Ordre ; cloître ; collège des jésuites ; vicairie, chapellenie (1616-1899).
51 J 11 Tulle Eglise Saint-Jean ; église Saint-Julien ; église Saint-Pierre ; évêque ; feuillant ; grand séminaire (1317-1898).
51 J 12 Tulle Monastère des Carmes ; monastère des Feuillants ; monastère Saint-Bernard ; monastère Sainte-Ursule ; Notre-Dame-de-Montserrat ; Notre-Dame-de-Pitié ; Notre-Dame-du-Puy ; ordres religieux (1542-1925).
51 J 13 Tulle Saint-Clair paron de Tulle ; sœur de Nevers ; temple de Raison (1609-1871).
51 J 15 Turenne : église ; Uzerche : objet du culte, notes manuscrites sur les cahiers de doléances par l’abbé Louis Lejeune (1620-1830)

Sous-série 52 J : Fonds Gilles Quincy
52 J Les principaux bâtiments civils et religieux dans l’enclos de Tulle.

Sous-série 63 J : Fonds Jean Vinatier
63 J 2 Discours de fin d’année prononcé par l’abbé Laubie, principal du collèe de Villefranche le 14 août 1859 ; manuscrits : histoire du diocèse de Tulle, églises du bas Limousin.
63 J 3 Quelques documents originaux Usage de la sonnerie des cloches (1847) ; documents dactylographiés et notes concernant la canonisation de Pierre Dumoulin-Borie
63 J 4-6 Articles (dactylographiés et manuscrits) Correspondance inédite de Mgr du Bourg, évêque de Tulle et de Limoges au lendemain du Concordat ; testament d’un prêtre corrézien en 1830.
63 J 7-9 Articles et ouvrages imprimés concernant l’histoire religieuse de la Corrèze.

Sous-série 65 J : Fonds Pierre Pezet
65 J 16/7 Petit séminaire de Servières, année classique 1853-1854, prospectus. Tulle, imprimerie de la veuve Drappeau (1853).

Sous-série 72 J 1-14 : Fonds Jean-Paul Plas
72 J 5/1 Levée des séquestres sur les biens du curé Jean Chabrignac, exemption du service militaire de Jean Chabrignac (1781-1816).
72 J 5/3 Plainte à l’encontre de M. Busson, curé de Beynat pour troubles de l’ordre public, rétention des clés de la salle d’audiences… (1803-1804).
72 J 12 Chapelle et église du Pescher (1860-1901).

Série K : Lois, ordonnances, arrêtés. 1789-1940.
Sous-série 5 K. Conseil de préfecture
5 K 40 Registre des fabriques. 1894-1906
5 K 218-223 Administration communale des églises des communes de Alleyrat-Brive (1878-1900), Favars-Egletons (1864-1888), Lostanges-Noailles (1877-1910), Peyrelevade-Le Pescher (1893-1911), Pierrefitte-Seilhac (1877-1910), Soursac-Yssandon (1882-1906).
5 K 226 Administration communales des presbytères d’Affieux et Viam (1873-1888).
5 K 287-297 Administration communale de la fabrique des églises de Affieux-Bugeat (1894(1909), Camps-Donzenac (1894-1907), Egletons-Juillac (1894-1907), Lacelle-Lubersac (1894-1907), Malemort-Nonards (1894-1907), Objat-Rosiers-de-Juillac (1894-1907), Sadroc-Saint-Julien-le-Vendômois (1891-1905), Saint-Julien-Maumont-Soursac (1894-1907), Tarnac-Uzerche (1894-1907), Valergues-Venarsal (1894-1904), Veyrières-Yssandon (1894-1906).

Série M : Administration générale et économie du département (1800-1940)
Sous-série 1 M. Administration générale du département
1 M 67 Gestion départementale des affaires politiques et de l’opinion publique : propagande cléricale (1930-1932).
1 M 106 Gestion départementale des fêtes et cérémonies publiques : prières publiques (1821-1911).
Sous-série 7 M. Agriculture, eaux et forêts
7 M 27 Ecoles privées d’agriculture (1867-1880).

Série N : Administration et comptabilités départementales (1800-1940)
Documents identifiés et conservés avec une cote provisoire.
N 11 Ancien petit séminaire de Servières (1915-1918) : projet de restauration partielle des bâtiments incendiés, dessins des ouvrages à exécuter, travaux exécutés et dépenses faites, occupation par un dépôt de prisonniers de guerre, incendie du 13 février 1917, expertise.
N 12 Ancien petit séminaire de Servières (1919-1923) : projet de restauration en vue de l’installation d’un asile de vieillards, session d’avril 1920, avril et septembre 1921, école de plein air, adjudication totale du 14 août 1923.
N 45 Biens diocésains attribués au département de la Corrèze en 1912-1913.

Série O : Fonds de la préfecture, administration et comptabilité communale (1800-1940)
Sous-série 2 O. Administration communale (1800-1940)
Ce fonds est classé par ordre alphabétique des communes. Pour chaque commune, des dossiers concernent l’administration générale: le culte est mentionné avec notamment la création de vicariat, le traitement des vicaires. Les édifices et travaux sont aussi répertoriés par commune : en autres, constructions, réparations, agrandissements d’églises, reconstruction de clochers, acquisitions de tableaux, constructions ou réparations de presbytères, locations de presbytères, réparations des chapelles.

Série Q : Domaine (1800-1940)
Q 9 Etat des biens revenus des curés et communautés religieuses (surtout pour le district de Brive), 1790-1791.
Q 190 Etat et procès-verbal des ornements provenant des églises du district de Brive, qui ont été vendus le 22 fructidor an II et jours suivants.
Q 191 Pour les quatre districts mais surtout celui de Brive, documents concernant les piques, les cloches, l’argenterie des églises. 1791- an VIII.
Q 217 District d’Uzerche : registre des baux à ferme des biens ecclésiastiques (septembre-mars 1792).
Q 227-266 Documents concernant le séquestre des biens ecclésiastiques et des émigrés pour les cantons de Allassac, Argentat, Ayen, Beynat, Bort, Brive, Bugeat, Chamboulive, Chameyrat, Clergoux, Corrèze, Curemonte, Donzenac, Egletons, Eygurande, Juillac, Lapleau, Larche, Laroche-Canillac, Lubersac, Meilhards, Mercoeur, Meyssac, Neuvic, Saint-Angel, Saint-Chamand, Sainte-Fortunade, Saint-Robert, Ségur, Seilhac, Servières, Sornac, Treignac, Tulle, Turenne, Ussel, Uzerche, Vigeois. 1791-début du XIXème siècle.
Q 432 Table alphabétique des prêtres insermentés du département. s. d.
Q 466 Etats des biens des prêtres et ecclésiastiques déportés, reclus ou non. s. d.
Q 502-503 Etats des biens appartenant aux congrégations séculières, ecclésiastiques ou laïques, d’hommes et de femmes, supprimées par la loi du 18 août 1792 (districts de Brive, Tulle, Ussel).

Série R : Affaires militaires (1800-1940)
R 285 Manufacture d’armes de Tulle : concession des eaux de la fontaine des Récollets (1816-1866)

Série T : Instruction publique ; Sciences et arts (1800-1940)
55 T 1 Enseignement privé : renseignements généraux ; congrégations vouées à l’enseignement en Corrèze. 1816-1888.
55 T 2-7 Enseignement privé : dossiers relatifs aux écoles privées par ordre alphabétique des communes d’Aix à Yssandon. 1816-1909.
90 T 111 Maisons d’école : conflits entre les instituteurs et les maires ou le clergé
146 T 1 Enseignement secondaire privé : circulaires ministérielles (an XII-1854), petit séminaire de Servières (1828-1877), petit séminaire de Brive (1812-1907).
170 T 1-2 Monuments historiques : églises du départements (1812-1888).
170 T 3 Fouilles : Brive, restauration de l’église Saint-Martin (1889-1905).

Série U : Justice (1800-1940)
5 U 39 Fonds pénal d’origines diverses (minutes) : entrave à l’exercice du culte (1821-1858)
5 U 73 Fonds pénal d’origines diverses (minutes) : sonneries de cloches sans autorisations (an VI-VII)

Série X : Assistance et prévoyance sociale (1800-1940)
1 X 1 Instructions, correspondance : traités avec les congrégations religieuses pour le service intérieur (an IX-1843)
1 X 19 Situation des établissements : statistiques des établissements publics et privés d’assistance autres que les hospices et bureaux de bienfaisance (asiles de vieillards, orphelinats). 1898-1922.
1 X 44 Administration, personnel : personnel comptable et médical (receveurs, sœurs du Saint-Sauveur). 1840-1886.
3 X 529 Œuvres privées d’assistance et de bienfaisance : œuvre de la Providence à Brive ; société de la Charité Maternelle, association charitable des demoiselles de Brive. 1810-1840.

Série Y : Etablissements pénitentiaires (1800-1940)
Etat provisoire de la série Y.
Y 7 Dépôt de mendicité de Rabès : construction d’une chapelle (1869-1874).

Série Z : Sous-préfecture de Brive (1800-1867)
Z 65 Cultes Conseils de fabrique, réparations aux églises et presbytères, affaires diverses. An VIII-1856.

Série Per : Collections de périodiques (1800-1940)
Base de données informatique, consultable en ligne.
Per 50 Ordo divini officii (1848-1956), devenu Ordo à l’usage du diocèse de Tulle (1957-1969), puis Annuaire du diocèse de Tulle (1970-, titre en cours).
Per 55 La Semaine religieuse du diocèse de Tulle, hebdomadaire (1882-1988) devenue L’Église en Corrèze (1989-, titre en cours).
Per 210 Les Annales du Carmel, périodicité irrégulière (1879-1884).

Série Fi : Collections de documents figurés
Sous-série 1 Fi : documents figurés de format supérieur ou égal à 24*30 cm.
Base de données informatique consultable en ligne.
1 Fi 446 Carte du diocèse de Tulle. Ech. 1/417.

Sous-série 3 Fi : négatifs photographiques
Base de données informatique consultable en ligne.
3 Fi Edifices, sites et personnages de la Corrèze (1880-.)

Sous-série 5 Fi : cartes postales de petit format
Base de données informatique consultable en ligne.
5 Fi Paysages, monuments, scènes folkloriques de la Corrèze (par ordre alphabétique des communes). 1900-1959.

Sous-série 14 Fi : fonds Henri Janicot (tirages et négatifs photographiques)
14 Fi 94 Extérieur (églises, jardins). 1930-1950.
14 Fi 104 Extérieur (portes d’églises). 1940-1960.
14 Fi 120 Portraits de religieux (1930-1950).
14 Fi 121 Groupes de religieux, écoles religieuses (1930-1950).

Sous-série 16 Fi : Fonds du musée du Cloître à Tulle
16 Fi 10 Portrait de Mgr Denéchau, évêque de Tulle (tirage papier d’un cliché photographique). s.d.
16 Fi 14-17 Lapleau Reconstruction de l’église paroissiale (crayon, crayon et lavis).1888-1889.
16 Fi 22-23 Pérols-sur-Vézère Eglise paroissiale (encres). s.d.
16 Fi 24-25 Tulle, cathédrale Projet de restauration et porte d’entrée sous le porche (lavis et crayon). s.d.
16 Fi 28-30 Tulle, grand séminaire Façade principale, projet d’élargissement (crayon, crayon sur calque, encre et lavis sur calque). 1846-1862.
16 Fi 67-72 Bar, église et presbytère Détails de l’église, construction du presbytère (crayon sur calque, crayon et lavis, encre et lavis). 1881-1882.
16 Fi 106-109 Seilhac, église Dessin du clocher, plan de reconstruction, détails (encre, encre et lavis, crayon sur calque). [1876].
16 Fi 110 Soursac, église Projet d’agrandissement (encre et lavis). 1870.
16 Fi 123 Brive Hôtel du XVIéme siècle devenu le petit presbytère, plan de l’état actuel par Eugène Bardon (encre). s.d.
16 Fi 128-129 Arnac Pompadour, église d’Arnac Restauration et nef (tirage papier sépia, tirage papier collé sur carton sépia). 1877.
16 Fi 130 Beyssac Vue générale de la chartreuse du Glandier (tirage papier, sépia). s.d.
16 Fi 132-135 Aubazine, abbaye cistercienne Vue d’ensemble, détails (tirages papier collés sur carton, sépia). 1877.
16 Fi 139-141 Brive, église Saint Martin Détails (tirages papier collés sur carton, sépia). 1877.
16 Fi 152 Uzerche Détails du chœur de l’église (reproduction de gravure). s.d.
Sous-série 17 Fi : fonds François Nard, reportage photographique sur la ville de Tulle et ses environs pittoresques en 1896.
17 Fi 1 La place Gambetta, la cathédrale et le lycée (1896).
17 Fi 7 Le tribunal, l’évêché et le grand séminaire (1896).

Sous-série 22 Fi : Fonds René Fourgeaud, photographe amateur. 1866-1927 (photographies et carte postales).
22 Fi 13 Bar Vue générale avec l’église (noir et blanc). s.d.
22 Fi 28, 162-164 Tulle Ancien collège des jésuites (sépia). Av. 1897.
22 Fi 43, 148-152, 1332, 1509-1513 Tulle Cathédrale (sépia, diapositives, peinture, dessin). 1899-1900.
22 Fi 54-55, 58 Tulle Procession de la Lunade (photographies sur support papier). [Vers 1895].
22 Fi 85-86, 91, 1321-1323, 1325, 1330, 1439-1445 Aubazine Abbaye des hommes et monastère de Coyroux (sépia, négatifs sur plaques de verre, photographie noir et blanc). 1881-1915.
22 Fi 101 Gimel-les-Cascades Eglise (sépia). 1886.
22 Fi 109 Palazinges Détails de l’église paroissiale (photographie en noir et blanc). 1905.
22 Fi 121 Saint-Germain-les-Vergnes Eglise paroissiale (sépia). s.d.
22 Fi 147 Tulle Vue sur l’évêché et l’ancien séminaire (sépia). 1906.
22 Fi 159-161 Tulle Chapelle du Puy-Saint-Clair (photographie en noir et blanc). [Vers 1920].
22 Fi 168, 1520-1521 Tulle Maison forte Dufraysse de Vianne oocupée par l’école libres des frères de la Doctrine chrétienne (photographies en sépia et en noir et blanc). s.d.
22 Fi 218 Albussac Sanctuaire marial de Roche-de-Vic (photographie en sépia). s.d.
22 Fi 227-228 Brive Congrès eucharistique au monastère de Saint Antoine (photographie en noir et blanc). 1926.
22 Fi 248-260 Tulle Funérailles de Mgr. Denéchau (photographies en sépia et en noir et blanc). 1908.
22 Fi 285-290 Tulle Congrès des catholiques (photographies en noir et blanc). 1925-1926.
22 Fi 354-356 Tulle Procession de la Lunade (photographies en noir et blanc). 1895.
22 Fi 377-378, 1568 portraits et caricatures Portraits de Mgr. Berteaud (photographie en sépia et dessin). s.d.
22 Fi 388 portraits et caricatures Portraits de Mgr. Nègre (photographie en noir et blanc). s.d.
22 Fi 390, 1656-1657 portraits et caricatures Portraits de Joseph Roux (photographies en sépia, dessin). s.d.
22 Fi 1401 Tulle Portail de l’église Saint Julien (dessin). s.d.
22 Fi 1440, 1444 Aubazine Abbatiale (épreuve en noir et blanc). s.d.
22 Fi 1523 Tulle Ancien couvent des Ursulines transformé en grand séminaire en 1907 (dessin). s.d.
22 Fi 1533 Tulle Un pénitent blanc lors de la procession de la Lunade (photographie). s.d.
22 Fi 1581-1582 portrait Mgr. Castel (photographies extraites de publications). s.d.
22 Fi 1612 portrait Mgr. Julien Graffeuil, vicaire général et supérieur du grand séminaire (photographies extraite de la presse). 1912.
Sous-série 27 Fi : Collection Patrice Delage, 685 cartes postales anciennes.
27 Fi 29-30 Argentat L’église.
27 Fi 29-30 Argentat Couvent des Ursulines.
27 Fi 59 Arnac-Pompadour L’église.
27 Fi 63 Aubazine Intérieur de l’église.
27 Fi 67-70 Aubazine Monastère de Coyroux.
27 Fi 88 Beaulieu-sur-Dordogne Chapelle des pénitents et Dordogne.
27 Fi 89-90 Beaulieu-sur-Dordogne Eglise.
27 Fi 92 Beaulieu-sur-Dordogne Chapelle Saint-Prime et Saint-Félicien.
27 Fi 101-104 Beyssac Chartreuse du Glandier.
27 Fi 106 Bort-les-Orgues Le couvent.
27 Fi 115-118 Brive Petit séminaire, cloître.
27 Fi 119-126 Brive Saint-Antoine, église et couvent.
27 Fi 135 Chamboulive Portail de l’église.
27 Fi 139-141 Clergoux Eglise et procession de la Vierge.
27 Fi 158-159 Collonges-la-Rouge Eglise.
27 Fi 168-172, 174-178 Corrèze Porte de la ville et église.
27 Fi 242-250 Corrèze Chapelle de Notre-Dame-du-Pont-de-Salut.
27 Fi 257 Corrèze Pensionnat de Notre-Dame de Corrèze
27 Fi 258-266 Corrèze Procession du jour du pèlerinage de Notre-Dame-du-Pont-de-Salut.
27 Fi 378 Gimel-les-Cascades Chapelle Saint-Etienne de Braguse.
27 Fi 379 Gimel-les-Cascades Ruines de l’église Sainte-Dumine.
27 Fi 380-386 Gimel-les-Cascades L’église.
27 Fi 387 Gimel-les-Cascades Prières les jour de la Saint-Roch.
27 Fi 388-389 Gimel-les-Cascades La croix de la place.
27 Fi 426-428 Madranges Eglise, presbytère, portail et base du clocher.
27 Fi 432 Meymac Eglise.
27 Fi 443 Naves Eglise.
27 Fi 445 Naves Retable de l’église.
27 Fi 448 Noailles Eglise.
27 Fi 454 Peyrelevade Chapelle du Rat.
27 Fi 463, 465 Saint-Angel Eglise.
27 Fi 469 Saint-Bonnet-Elvert Eglise et presbytère.
27 Fi 470 Saint-Bonnet-la-Rivière Eglise.
27 Fi 499 Saint-Hilaire-les-Courbes Place de l’église.
27 Fi 501 Saint-Julien-aux-Bois Eglise.
27 Fi 515 Gimel-les-Cascades Vicairie de Saint-Priest.
27 Fi 523 Saint Privat Eglise.
27 Fi 525 Saint Privat Chapelle de Puy du Bassin.
27 Fi 534, 536 Seilhac Eglise.
27 Fi 546, 548-554 Servières-le-Château Petit séminaire.
27 Fi 558 Servières-le-Château Chapelle de l’Hermitage.
27 Fi 559 Servières-le-Château Chapelle de Notre-Dame-du-Port.
27 Fi 560 Servières-le-Château Ruine de l’église de Glémy.
27 Fi 572 Treignac Quartier de l’église.
27 Fi 574 Treignac Chapelle des Pénitents.
27 Fi 575 Treignac Eglise.
27 Fi 577 Treignac Communauté du Saint Cœur de Marie.
27 Fi 593 Tulle Les cloîtres.
27 Fi 599 Tulle Ancien couvent des Bernardines.
27 Fi 615 Ussel L’église.
27 Fi 618 Ussel Notre-Dame-de-la-Chabanne.
27 Fi 619 Ussel Chapelle des Pénitents.

Série Mi : microformes
Sous-série 1 Mi : Microfilms de complément
1 Mi 100 (B 1-7) Massainguiral M., Relation du voyage de notre Saint Père le Pape Pie VII de Fontainebleau à Savone, Limoges, Martial Ardant, 1814, nouv. Ed. dans La Semaine Religieuse du Diocèse de Limoges, 11, 18 et 25 décembre 1896.
1 Mi 233 (R 1) Topographie de la France : Corrèze. Iconographie des édifices, sites et objets d’art, 1836-1950 [orig. : B.N.F., Cab. Des Estampes, Va 19 Corrèze].
1 Mi 285 Registre signalétique de prêtres et diacres permanents incardinés au diocèse (registre en cours, évêché de Tulle). 1823-2002.
Sous-série 2 Mi : Microfilms de sécurité
2 Mi 12 (R 1) Hôpital d’Ussel Baptêmes des enfants exposés. 1814-1822.
Sous-série 4 Mi : Documentation
4 Mi 12 Perdrizet Paul, La Vierge de miséricorde, étude d’un thème iconographique, Paris, 1908, 260p.

Archives départementales de la Haute-Vienne
Le diocèse de Tulle fut rattaché de 1801 à 1823 au diocèse de Limoges.

Archives nationales
Sous-série F19 Cultes
F^19* 1–135 Culte catholique : registres (ancien fonds). 1806-1829.
F^19* 3-5 Date des brevets, noms, prénoms et dates de naissance des curés nommés dans les différentes paroisses du diocèse de Tulle. 1806-1814.
F^19* 51-64 Compte ouvert avec les préfets des départements de la France pour le paiement des curés et des membres des chapitres cathédraux. An XI-1816.
F^19* 125-135 Livre auxiliaire des préfets, par département. 1824-1829.
F^19* 136-1699 Culte catholique : correspondance générale et culte catholique (nouveau fonds). An X-1912.
F^19* 148 Prêtres ayant refusé d’adhérer au Concordat : tableau par diocèses. An X-1810.
F^19* 266 Aumôniers militaires : répertoire alphabétique. 1815-1830.
F^19* 268 Ecclésiastiques jouissant de pensions sur la liste civile : état nominatif [p. 26]. Concordance entre les départements et les diocèses sous le régime concordataire de 1801 [p. 66] et après les créations d’évêchés de la Restauration [p. 82] : tableaux. 1814-1824.
F^19* 1099 13 Département de la Corrèze.– Attributions de biens paroissiaux. 1907-1914.
F^19* 1101 1 Départements : Ain à Jura. – Attribution de fonds d’archives, de bibliothèques et d’objets d’art ayant appartenu aux établissements religieux et aux paroisses. 1908-1913.
F^19* 1229-1262 Correspondance à l’arrivée : enregistrement. 1844-1861.
F^19* 1270 Diocèses : Rodez à Viviers.- Circonscriptions, fabrique, matériel des communautés religieuses, dons et legs, secours. 1847.
F^19* 1301 Diocèses : Nantes à Versailles.– Cures et succursales existantes, ou communes à elles réunies, population présumée et reconnue : états. 1808.
F^19* 1307 Diocèses Poitiers à Viviers.- Cures et succursales érigées. 1808-1874.
F^19* 1316 Diocèses : Toulouse à Versailles. – Succursales : état dressé en exécution du décret du 30 septembre 1807. 1808.
F^19* 1317-1329 Succursales, vicariats, chapelles, oratoires, érection [classement alphabétique des diocèses pour chaque classe]. 1819-1905.
F^19* 1330 Archevêques et évêques de France : noms, prénoms, origine, fonctions antérieures, nomination, bulles de sacre, vacances. 1809-1890.
F^19* 1335 Évêques et vicaires généraux : signatures [classement alphabétique des diocèses]. Second Empire.
F^19* 1338 Vicaires généraux : noms, prénoms, origine, fonctions antérieures, nomination, mutations. 1819-1870.
F^19* 1342 – 1379 Nominations. An XIII-1905.
F^19* 1386 Caisses de secours et maisons de retraite pour prêtres âgés ou infirmes, biens et rentes : relevé général par diocèse. 1884.
F^19* 1388-1395 Secours et pensions ecclésiastiques (classement chronologique). 1873-1908.
F^19* 1396-1396 quater. Enregistrement des pensions et allocations ecclésiastiques (classement alphabétique des diocèses). 1881-1906.
F^19* 1397-1407. Élèves ecclésiastiques : dispenses du service à l’armée (classement chronologique des liasses). 1889-1904.
F^19* 1408 à 1434 Établissements diocésains
F^19* 1427 Grand séminaire de Tulle : bourses. 1819-1834.
F^19* 1430 Diocèse de Tulle : nomination aux bourses. 1832-1861.
F^19* 1432 Idem : nomination aux demi-bourses. [Second Empire].
F^19* 1434. Idem : nomination aux bourses et demi-bourses. 1862-1877.
F^19* 1435-1438.Établissements ecclésiastiques paroissiaux. 1877-1886.
F^19* 1436 Diocèses : Limoges à Viviers.- Établissements religieux (fabriques, cures, succursales, chapelles, congrégations et communautés), rentes : relevés. 1886.
F^19* 1439-1459.Édifices diocésains. 1849-1912
F^19* 1460-1480 Édifices paroissiaux. 1846-1899
F^19* 1481-1526 .Police des cultes et du personnel cultuel. [Premier Empire]-1906.
F^19* 1534-1541 Congrégations. 1809-1885
F^19* 1542-1640 Comptabilité (classement chronologique des liasses). 1860-1906.
F^19* 1641-1699. Fabriques et communautés religieuses.- Dons et legs : correspondance (classement dans l’ordre alphabétique des diocèses). 1848-1894.
F^19* 1822-1939 Culte catholique : édifices cultuels (nouveau fonds). 1810-1921.
F^19* 1822. Diocèse de Tulle.– Inspection générale des édifices diocésains : rapport du 30 décembre 1853.
F¹⁹ 301-18422 Culte catholique : liasses (ancien fonds). 1781-1846.
F¹⁹ 336 Département de la Corrèze.– Affaires du culte. An XI-1823.
F¹⁹ 364b Département de la Corrèze.– Congrégations religieuses de femmes : secours annuels accordés par l’empereur. Petits séminaires et congrégations religieuses : décisions relatives aux demandes de secours. 1820-1829.
F¹⁹ 416 Département de la Corrèze.– Élection de l’évêque du département : procès-verbal (1791). Circonscriptions des paroisses de Tulle et d’Uzerche (1791-1792). Lieux de retraite assignés aux religieux : arrêté du directoire du département (1792). Exécution des lois concernant le clergé : lettres, décisions (1792). Objets provenant d’églises supprimées : actes de vente (1792). Placement d’un vicaire à Brive (1793). Libre exercice du culte exigé des prêtres réfractaires : pétition (an XIII-an XIV). Mise en liberté : demandes de prêtres (an IV). Police des cultes : exécution de la loi (an 1V). Prêtres réfractaires (an VI). Logement des ministres du culte et participation des communes aux frais de culte (an XII). Situation des fabriques (an XIII-1809). Pompes funèbres (1807). Circulaire relative aux protestants : réponse préfectorale (1816). 1791-1816.
F¹⁹ 601 Département de la Corrèze.– Biens meubles et immeubles des communautés religieuses d’hommes et de femmes : inventaires dressés par les municipalités et destinés au Comité ecclésiastique. 1790.
F¹⁹ 6161. Département de la Corrèze.- Édifices non aliénés servant à l’exercice des cultes : état, avec indication de l’état sanitaire des édifices. An X.
F¹⁹ 638 Diocèse de Tulle.- Congrégations religieuses de femmes et écoles secondaires ecclésiastiques : secours. 1819-1830.
F¹⁹ 644-669 Secours et subventions pour la construction et la réparation des églises et presbytères.
F¹⁹ 654 Diocèse de Limoges.– Démolition d’une partie de l’ancienne cathédrale de Tulle. An XII.
F¹⁹ 666 Diocèse de Tulle.– Demande de subventions pour les construction ou réparations des églises et presbytères de Chamberet, Beaulieu, Brignac-la-Plaine, Tulle, Les Bordes (Salon-la-Tour), Noailles, Tudeils et Uzerche : correspondance. 1811-1828.
F¹⁹ 732 b Diocèse de Tulle.- Changement de classe des cures et érection des succursales en cure : correspondance, ordonnance. 1816-1837.
F¹⁹ 765 Diocèse de Tulle.- Érections ou translations de succursales : pétitions, réclamations, correspondance. 1833-1837.
F¹⁹ 778a Diocèse de Tulle.– Érection de vicariats : correspondance. 1817-1832.
F¹⁹ 817 e. Diocèse de Tulle.– Autorisation d’ouverture d’oratoires particuliers et de chapelles domestiques: correspondance. 1806-1831.
F¹⁹ 858 Diocèse de Tulle.– Écoles secondaires ecclésiastiques, attribution de bourses et demi-bourses : correspondance. 1817-1830.
F¹⁹ 865 Département de la Corrèze. – Ecclésiastiques dignes de confiance : renseignements du préfet au ministre de l’Intérieur. An X.
F¹⁹ 873 Démissions devant l’administration du district de la commune de Beynat.
F¹⁹ 874 Démissions devant l’administration du district de Brive.
F¹⁹ 876 Démissions devant l’administration du département de la Corrèze
F¹⁹ 883 Démissions devant l’administration du canton de Juillac.
F¹⁹ 909 Dioèse. de Tulle.– Nominations des vicaires généraux et des chanoines : correspondance épiscopale. 1823-1827.
F¹⁹ 913 b Diocèse de Tulle.– Nominations des chanoines par droit de régale, brevets de joyeux avènement et serment de fidélité. 1820-1826.
F¹⁹ 938. Diocèse de Tulle.– Nomination des curés, relations entre l’évêque et le ministre chargé des Cultes : correspondance. 1823-1829.
F ¹⁹ 944. Idem.– Nomination des curés de première classe : correspondance. 1819-1829.
F¹⁹ 946b.Idem. – Ordinations : correspondance. An XI-1807.
F¹⁹ 949b-952b Diocèse de Tulle.– Ordinations : décrets, rapports, correspondance. 1811-1815.
F¹⁹ 960b Diocèse de Limoges.– Nominations aux succursales du département de la Corrèze : tableau. An XIII-1812.
F¹⁹ 970, 973b et 974 Diocèse de Limoges.– Traitement de curés et desservants annulés ou échangés : brevets.
F¹⁹ 978a Diocèse de Limoges.– Nominations aux succursales des diocèses : tableaux mensuels. 1813-1818.
F¹⁹ 1007 Département de la Corrèze.– Prêtres réfractaires et immigrés : correspondance. An IV-V.
Correspondance avec le ministre de la Justice (dont minutes de réponses) : pièces relatives à l’évasion dans la commune d’Ussel, lors de leur transfert devant le tribunal criminel de Tulle, des prêtres réfractaires Étienne Talin, ex-vicaire d’Égletons, et Jacques-Philippe Laval, arrêtés dans le département du Jura (fructidor an II-frimaire an IV) ; lettre du commissaire du directoire exécutif près le tribunal correctionnel de Tulle dénonçant dans la commune d’Argentat une émeute à l’occasion de la publication de la loi du 20 fructidor an III sur les prêtres (pluviôse-ventôse an IV). Fructidor an III-ventôse an IV.
Correspondance avec le ministre de l’Intérieur : lettre du commissaire du directoire exécutif près l’administration du département de la Corrèze dénonçant les troubles causés par les prêtres réfractaires dans le département, notamment dans les cantons d’Ussel, Bort, Servières, Curemonte, Beaulieu et Puy-d’Arnac, et transmettant un exemplaire imprimé de l’arrêté pris le 24 frimaire par l’administration centrale du département (4 nivôse an IV) ; lettre de l’administration centrale du département transmettant trois arrêtés pris par elle pour maintenir la tranquillité publique des départements (7 germinal an IV). Nivôse-germinal an IV.
Pétition de prêtres reclus à Tulle, réclamant leur mise en liberté, adressée au Conseil des Cinq-Cents et signée Boutang, Bellefond, Borel, Moussours, Breuïl, Chiniac, Duclos, Marpillat, Ligne, Vallette, Lavaux, Reynat, Sourie, Jouannet, Dalmays, Reyjal, Lamore, Espinat, Maschats, Nugon, Grunethuier ou Gunethier, Sudouff [?]. 17 vendémaire an V
Correspondance avec le ministre de la Police générale : lettre du commissaire du directoire exécutif près l’administration centrale du département de la Corrèze dénonçant, dans la commune d’Ussel, une messe célébrée en présence de plusieurs administrateurs municipaux en écharpe, par Demichel, prêtre émigré (vendémiaire an V) ; lettre du commissaire du directoire exécutif près l’administration municipale du canton de Meymac transmettant son mémoire relatif à la conspiration du pape et du clergé réfractaire de France, dont l’abbé Sicard est l’un des agents (nivôse an V) ; lettre de l’administration centrale du département transmettant un arrêté pris par elle le 15 brumaire an V concernant un prêtre réfractaire fanatisant les habitants de la commune de Saint-Pardoux-le-Neuf (24 brumaire an V) ; lettre du commissaire du directoire exécutif près l’administration centrale du département rendant compte de la situation politique de son département (5 frimaire av V). Vendémiaire-nivôse an V.
F¹⁹ 1118 Département de la Corrèze.– Pensions ecclésiastiques : correspondance. An II-an V.
F¹⁹ 1122 Idem.– Traitement, pensions ecclésiastiques, dépenses du culte : correspondance. 1791-an III.
F¹⁹ 1157 Département de la Corrèze.– Prêtres âgés, infirmes et sans fonctions, desservants en retraite et anciennes religieuses : demandes de secours, 1821-1824.
F¹⁹ 1161b Diocèse de Tulle pour 1825 (classement alphabétique des demandeurs : lettres A – H, K – M, P, R – S, V). 1821-1830.
F¹⁹ 1163b Idem pour 1826. 1825-1826.
F¹⁹ 1164b Idem pour 1826 (même classement : lettres A – C, G, J, K – M, O – P, T, V). 1825-1832.
F¹⁹ 1165b Département de la Corrèze pour 1827. 1821-1827.F19 1168b Idem pour 1828 (même classement : lettres A – D, F – G, K – M, P, R, W). 1817-1828.
F¹⁹ 1169b Idem pour 1829 (même classement : lettres B – D, G, L – M, P, T, V. 1829.
F¹⁹ 1170a Diocèse de Tulle pour 1830. 1824-1833.
F¹⁹ 1178b. Diocèse de Tulle.– États de répartition, correspondance. 1824-1830.
La liasse concerne exclusivement les anciennes religieuses.
F¹⁹ 1193 Diocèse de Tulle.– Correspondance et états de répartition. 1831-1836.
F¹⁹ 1386b Département de la Corrèze.– Dépenses du culte : demandes, correspondance. 1791-an III.
F¹⁹ 2036 Diocèse de Tulle.– Circonscriptions paroissiales : états statistiques. Premier Empire, Restauration, Monarchie de Juillet.
F¹⁹ 2100-2182 Érections de succursales (classement par diocèse). 1837-1880.
2100    Tulle. 1837-1844
F¹⁹ 2225b-2245 Vicariats. Érections, translations, circonscriptions : correspondance, rapports, décisions (classement par diocèse). 1837-1870.
F¹⁹ 2254-2277 Vicariats subventionnés : correspondance, rapports (classement par diocèse). 1847-1877.
F¹⁹ 2284 Diocèses : Orléans à Versailles.- Indemnités vicariales : demandes. 1875-1885.
F¹⁹ 2286 Départements : Aveyron à Côte-du-Nord.- Indemnités vicariales : suppression. 1884-1905.
F¹⁹ 2298 Départements : A à P.– Chapelles vicariales : demandes d’érection. 1815-1848.
F¹⁹ 2328 Diocèses : Évreux à Versailles.– Chapelles paroissiales : demandes d’érection. 1880-1905.
F¹⁹ 2330 Diocèses : Nancy à Versailles.– Chapelles vicariales et chapelles simples : érections. 1880-1905.
F¹⁹ 2591 Diocèse de Tulle.– Évêques : dossiers individuels. 1896-1905.
Contient des notices sur Mgr de Sagey (1823-1825), Mgr de Mailhet de Vachères (1825-1842), Mgr Berteaud (1842-1878) et Mgr Denéchau (1879).
F¹⁹ 2597-2608 Cardinaux, archevêques et évêques: bulles, brefs (classement dans l’ordre alphabétique des patronymes). XIXe-XXe s.
F¹⁹ 2611-2646 Archevêques et évêques.- Dossiers individuels de candidature (classement dans l’ordre alphabétique des patronymes). XIXe-XXe s.
F¹⁹ 2672-2747 Nominations à des titres vacants.- Ordonnances royales : minutes (classement par diocèse). 1882-1902.
F¹⁹ 2748-2784 Mutations de personnel : états de situation par département (classement chronologique des liasses) 1886-1905.
F¹⁹ 2812 Diocèses : Troyes à Vannes.– Vicaires généraux et capitulaires : dossiers individuels (classement alphabétique). XIXe s.
F¹⁹ 2854 Diocèses : Tulle à Valence.– Chanoines : dossiers individuels. XIXe s.
F¹⁹ 3052-3053 Diocèse de Tulle.– Curés. XIXe-XXe s.
F¹⁹ 3084 Diocèses : Tours à Vannes.– Personnats, cures de première classe. 1813-1915.
F¹⁹ 3100 Diocèses : Le Mans à Viviers.– Aumôniers militaires : nominations. 1874-1875.
F¹⁹ 3102 Idem.– Aumôniers militaires : nominations. 1877-1879.
F¹⁹ 3111 Diocèses : Perpignan à Versailles.– Nomination des aumôniers des hôpitaux militaires : correspondance. 1830-1905.
F¹⁹ 3113 Diocèses : Pamiers à Viviers.- Supérieurs des petits séminaires. XIXe s.
F¹⁹ 3118 Diocèses : Saint-Flour à Versailles.– Nomination des trésoriers des séminaires : dossiers individuels. XIXe s.
F¹⁹ 3609-3616 Diocèse de Tulle.– États récapitulatifs des secours payés : dossiers individuels (dans l’ordre alphabétique des patronymes). XIXe-XXe s.
F¹⁹ 3781 Menses et évêchés de Tulle : legs, acquisitions. XIXe-1904.
F¹⁹ 3817 Diocèses : St à T.– Chapitres, cures et fabriques métropolitaines, statuts capitulaires, administration et règlements de fabriques, réunions des cures aux chapitres. An X-1904.
F¹⁹ 3836 Diocèses : To à V.– Fabriques cathédrales, mobiliers et ornements pontificaux. XIXe s.
F¹⁹ 3848 Diocèses : T.– Mobilier de l’évêché, crédits et récolement. 1815-1905.
F¹⁹ 3926 Diocèse de Tulle.– Mobilier de l’évêché, inventaires et récolements. 1805-1905.
F¹⁹ 3944 Diocèses : Tr à V.– Bas-chœurs de la cathédrale, allocations, décisions de l’État. 1862-1875.
F¹⁹ 3957-3967 Diocèses : M à V.– Séminaires : acceptation de la déclaration de 1682. 1802-1830.
F¹⁹ 3974 Diocèses : N à V.– Séminaires : règlements et fonctions. An X-1904.
F¹⁹ 4043 Diocèse de Tulle.– Séminaires : administration et comptabilité (dont quelques documents relatifs aux petits séminaires). XIXe s.
F¹⁹ 4084 Idem.– Petits séminaires et écoles : administration, biens et comptes. 1805-1905.
F¹⁹ 4089 Diocèses : Mende à Versailles.– Évêchés et séminaires : bibliothèques. An VIII-1905.
F¹⁹ 4105 Diocèses : Saint-Brieuc à Viviers.– Personnel : affaires diverses, révocations. XIXe s.
F¹⁹ 4112 Diocèses : Seine-et-Oise – Y.– Conseils de fabrique : affaires diverses. XIXe-XXe s.
F¹⁹ 4121 Diocèses : Strasbourg à Versailles.– Biens des fabriques : réponses aux circulaires de l’an XI, de 1808 et de 1814. 1808-1815.
F¹⁹ 4127 Diocèses : P à Y.– Biens et revenus : réponses à la circulaire du 18 avril 1822. 1822.
F¹⁹ 4130 Diocèses : L à V.– Biens invendus. 1814-1848.
F¹⁹ 4132 Diocèses : R à V. – Rentrées en possession des biens anciens. 1814-1848.
F¹⁹ 4149 Diocèse de Tulle.– Affaires administratives. An XII-1900.
F¹⁹ 4225 Diocèse de Tulle.– Acquisitions et emplois des fonds. 1848.
F¹⁹ 4278 Idem.– Aliénations, échanges, emprunts, transactions. 1848.
F¹⁹ 4438 Diocèse de Tulle.– Comptabilité, relations avec la Cour des comptes, exécution du décret de 1893, protestation des fabriques : correspondance, pièces diverses. 1893-1904.
F¹⁹ 4444-4518 Mobilier des fabriques, secours (classement par département). 1873-1907.
F¹⁹ 4670 Diocèse de Tulle.– Liquidation des dépenses. 1825-1886.
F¹⁹ 4684 Département de la Corrèze.– Secours aux églises : recommandations. XIXe s.
F¹⁹ 4777 Département de la Corrèze.– Allocations aux communes, affaires anciennes. 1852-1862.
F¹⁹ 4808-5270 Secours payés : décisions (classement par département). 1853-1906.
4808    Corrèze. 1853-1863
4913    Corrèze. 1867-1873
F¹⁹ 5449-5495 Mandements (classement chronologique des liasses, par diocèse). 1801-1851, Second Empire.
F¹⁹ 5764 Police des cultes , diocèse de Tulle. 1830-1850.
F¹⁹ 5967 Département de la Corrèze.– Affaires religieuses : personnel, congrégations, attitude politique. 1896-1903.
F¹⁹ 6071 Département de la Corrèze.– Franciscains de Brive et chartreux du Glandier (commune de Beyssac) : exécution des décrets de 1880. 1880.
F¹⁹ 6418 Diocèse de Tulle.– Congrégations, dons et legs, affaires contentieuses : dossiers. 1808-1849.
F¹⁹ 6686 Diocèse de Tulle.– Fiches : A à F.
F¹⁹ 6687 Idem.– Fiches : G à V.
F¹⁹ 7264 Diocèse de Tulle.– Séminaires : titres de propriété.
F¹⁹ 7411 Diocèse de Tulle.– Séminaires : travaux exécutés. 1823-1885.
F¹⁹ 7563-7564 Idem.- Évêché : travaux exécutés. 1824-1906.
F¹⁹ 7575 Département de la Corrèze.– Vénarsal : refonte de la cloche de l’église (1906). Saint-Merd-les-Oussines : restauration de l’église (1894-1906). Saint-Hilaire-Taurieux : restauration des dépendances du presbytère (1902-1906). 1894-1906.
F¹⁹ 7909-7911 Égl.ise cathédrale de Tulle.– Travaux. 1818-1905.
La liasse 7911 contient un rapport de l’architecte Chabrol sur l’histoire de la cathédrale (1843), différents mémoires et rapports sur le projet de reconstruction et d’agrandissement de l’édifice (1842-1849) et un dossier relatif à l’orgue (1837-1893).
F¹⁹ 7941 Département de la Corrèze.- Congrégations et établissements congréganistes précédemment autorisés, supprimés par l’article 13 de la loi du 1er juillet 1901 ou de la loi du 7 juillet 1904. XIXe-XXe s.
F¹⁹ 8038. Diocèse de Tulle.– Travaux : liquidation des dépenses1. V. 1880-1907.
F¹⁹ 12152b-15400 Dons et legs (classement par diocèse). 1825-1905.
F¹⁹ 154382 Département de la Corrèze.– Dons et legs. 1899-1920.
F¹⁹ 15531 Diocèse de Tulle.- Affaires anciennes en instance. 1830-1870
F¹⁹ 15533-15554. Dons et legs autorisés par les préfets (classement chronologique des liasses). 1862-1904.
F¹⁹ 15563-15580 Dons et legs : anciennes minutes du 3e bureau (classement par diocèse). 1866-1905
F¹⁹ 15581-15618 Dons et legs : versement du ministère de l’Intérieur, le 2 juin 1934 (classement dans l’ordre alphabétique des départements). 1920-1929
F¹⁹ 20005 Département de la Corrèze.– Réparations des édifices cultuels de : Sérilhac (31 mars 1944), Saint-Pardoux-la-Croisille (31 mars 1944) et Treignac (1er décembre 1945). 1944-1945.
F¹⁹ 20032 Idem.– Réparations aux édifices cultuels : subventions accordées ou refusées. 1944-1953.
Chamberet : consolidation des maçonneries et de la tour du clocher, révision des toitures, réfecrtion des planchers, de la tour et devant l’autel, réparation de la voûte de la nef, ajournée le 31 mars 1944. 1942-1945.
Chenaillers-Mascheix : sacristie de l’église. 1943-1945.
Latronche : travaux au clocher et à la façade principale, contreforts ; travaux extérieurs de la nef et du chœur ; travaux intérieurs ; abandon du projet par la municipalité. 1951-1953.
Louignac : voûtes et plafonds, intérieur de l’église, extérieurs ; accord du 18 juillet 1952. 1950-1953.
Neuvic : toiture ; accord du 5 juin 1951. 1950-1952.
F¹⁹ 20078 Département de la Corrèze.
Bonnefond : reconstruction du clocher, remise en état de la couverture de l’église, subventions du 17 août 1956. 1955-1958.
Chirac-Bellevue : restauration de la toiture de l’église, subvention du 4 août 1953. 1952-1956.
Espagnac : réfection de la couverture de l’église, subvention du 4 août 1953. 1952-1956.
Juillac : réparation de la charpente et de la couverture de l’église, subventions du 28 août 1950. 1949-1950.
Larche : réfection du plafond de l’église, subvention du 28 juillet 1955. 1954-1955.
Nespouls : réfection de la couverture de l’église, subvention du 12 novembre 1954. 1954-1957.
Saint-Hilaire-Luc : restauration de l’église, subvention du 14 septembre 1954. 1954-1957.
Saint-Setiers : remise en état de la charpente et réfection des couvertures de l’église, subvention du 8 juillet 1955. 1955-1957.
F¹⁹ 20107 Idem.
Auriac : réfection de la couverture, remise en état de l’horloge, accord du 11 juillet 1958. 1957-1959.
Goulles : réfection de la couverture des clocher, nef et chapelles, accord du 2 juin 1959. 1959.
Ménoire : réfection de la toiture et des crépis extérieurs, accord du 12 juillet 1957. 1955-1960.
F¹⁹ 20128 Département de la Corrèze.
Chamberet : consolidation du clocher, acord du 10 janvier 1962. 1954-1962.
Eygurande : réfection de la maçonnerie de la charpente et de la couverture, accord du 31 mai 1957. 1956-1961.
Orliac-de-Bar : réfection de la toiture, accord du 22 novembre 1960. 1960-1962.
Saint-Chamant : réfection de la toiture, réfection du plafond de la nef, accord du 11 juillet 1958. 1957-1962.
Saint-Merd-de-Lapleau : réfection de la couverture , accord du 10 juin 1960. 1958-1962.
F¹⁹ 20144 Départements : Aube à Côte-d’Or.-
Saint-Pardoux-le-Vieux : demande de subvention. 1963.
F¹⁹ 20157 Départements : Calvados à Côte-d’Or.-
Corrèze : réfection de la charpente et de la couverture, accord du 19 décembre 1960. 1959-1964.
La Roche-Canillac : réfection de la charpente et de la couverture, accord du 26 septembre 1960. 1960-1965.
Ussac : installation du chauffage central, dossier non terminé. 1963-1964.
F¹⁹ 20176 Départements : Cher à Corse.-
Albussac : réparation du clocher de l’église, accord du 27 février 1967. 1966-1968.
Cublac : réparation du clocher de l’église, accord du 30 septembre 1966. 1966-1967.
Peyrissac : restauration extérieure de l’église, réparation de deux contreforts, ravalement de la maçonnerie, réfection de la couverture, accord du 29 décembre 1964 1964-19665.
Saint-Bazile-de-Laroche : terrassements et réfection des ravalements des murs, accords des 29 décembre 1964 et 31 janvier 1966. 1964-196.
Saint-Pardoux-l’Ortigier : réfection de la couverture et du chevet de l’édifice, accord du 28 août 1964. 1963-1967.
Saint-Ybard : réparation de l’église, accord du 20 août 1954 (annulé) ; reconstruction de l’église, ajournement du 22 septembre 1960 ; réparations de l’église : accord du 27 janvier 1964. 1953-1967.
Ségur-le-Château : réfection de la toiture de l’église, accord du 23 décembre 1965. 1965-1967.
F¹⁹ 20221 Département de la Corrèze.- Secours aux anciens desservants. 1940-1962.
F¹⁹ 20236 Département de la Corrèze – Œuvre civique de Tulle : colonies de vacances et cantines scolaires, legs de M. Baronie du 5 avril 1937 (1937-1938). Association des filles de Sainte-Zite de Brive : dissolution -décision du 27 juin 1816- (1867-1896). 1867-1938.
F¹⁹ 2030021 Fondation Tixier-Pouget, à Saint-Salvadour, tenue par la congrégation des sœurs du Tiers-Ordre de Saint-Dominique d’Ambert. 1949-1963.
Sous-série F21
F²¹ 1-261 Commandes et acquisitions d’œuvres d’art. Séries décennales de dossiers classés dans l’ordre alphabétique des artistes. An X-1880 (lacunes jusqu’en 1840).
F²¹ 1875-1908 Plans des édifices départementaux soumis à l’examen du Conseil général des bâtiments civils .
F²¹ 1879 Département de la Corrèze.
Donzenac.- Église [dr. 12] : plan, coupes à l’encre sur papier calque. Juillet 1828.
Lanteuil.- Presbytère [dr. 10 (jaquette n° 587)] : [article en déficit]. Mai 1820.
Tulle.- Projet de dépôt de mendicité dans une partie du couvent de la Visitation, dans lequel se trouve l’hôpital [dr. 1 (jaquette n° 578)] : plans relatifs au transfert de l’hôpital, plans et coupes relatives au projet du dépôt de mendicité (neuf articles). 1809.
Tulle.- Évêché [dr. 16 (jaquette n° 593)] : coupes, élévations à l’encre sur papier calque (trois plans). Septembre 1837.
Tulle.- Prison à établir dans l’ancien couvent des Carmes [dr. 4 (jaquette n 581)] : plan à l’encre sur papier calque. 1812.

F²¹ 2786-2787 Demandes de tableaux pour des églises. Classement départemental. 1860-1873.

Sous-série N III Corrèze (cartes et plans)
N III Corrèze 7 Brive.- Monastère Sainte-Claire : plan de Massénat. 1759..
N III Corrèze 121-9 Beaulieu-sur-Dordogne.- Abbaye bénédictine Saint-Pierre : plans, notamment de Joseph de La Bérodière (neuf pièces). XVIIe s.-1663.

Archives Départementales de la Corrèze

4 route du Touron 19000 Tulle - Tél. +33 (0)5 55 20 11 91

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