Série B – Cours et juridictions avant 1790

Juridictions royales

Sénéchaussée et siège présidial de Brive (XIIIe s./1552-1790)

Siège temporaire de la sénéchaussée de Limousin, Périgord et Quercy au milieu du XIIIe siècle, Brive s’est enorgueillie de posséder la plus ancienne sénéchaussée du Bas-Limousin, dont le ressort du siège d’Uzerche fut démembré en 1557. Un siège présidial fut créé à Brive par l’édit de mars 1551 et installé l’année suivante.
Le fonds du siège présidial et sénéchal de Brive n’a pas été conservé, exceptés quelques dossiers de procédure, un registre d’audiences et un registre d’insinuations.

– Présidial :
. Pierre de Laroche-Faucon, président, 1630-1701, B 2363
. audiences, 1739-1740, B 2364*
. procès, 1701-1773, 1775-1776, 1781-1787, B 2365-2367
. insinuations des donations entre vifs, 1782, B 2368*

– Sénéchaussée :
. état des registres paroissiaux déposés au greffe, 1761-1790, B 2530
. procès, 1578-1789, B 2362

– Ordinaire de Brive :
. tarif des droits des procureurs en l’ordinaire, 1701-1786, B 2369

Sources complémentaires :
6 F 114*    registre du greffier des assises royales en la sénéchaussée de Brive et Uzerche, 1494-1498.
6 F 114    présidial, 1652.
6 F 20        carte des ressorts des présidiaux de Tulle et de Brive, 1788.

Sénéchaussée et siège présidial de Tulle (1554/1636-1790)

Au terme d’une rivalité acharnée avec Brive, la sénéchaussée de Tulle a été définitivement confirmée en 1554. Créé en 1636, le siège présidial de Tulle a été installé en 1639, mais les affaires portées devant celui-ci n’ont pas toujours été distinguées de celles qui était du ressort de la sénéchaussée. En ce qui concerne la mise en place de la sénéchaussée et du présidial, les principaux documents sont conservés dans le fonds d’érudit Clément-Simon (6 F).
Bien que les registres des audiences du sénéchal et présidial de Tulle antérieurs à 1736 aient brûlé dans l’incendie de la maison du greffier en 1783, le fonds est riche en matière de procédures, notamment criminelles.
Dans la majeure partie des cas, la distinction entre causes civiles ou correctionnelles, d’une part, et affaires pénales, d’autre part, n’est pas faite.

. audiences, défauts, décisions sommaires sur appel, 1688-1690, 1708-1709, 1734-1789, 1675-1751 (lacunes), B 688-743, 2071, 2197
. provisions d’offices, 1767-1789 ; 1731-1782, B 744-745, 2069
. procès-verbaux de réception d’officiers, B 2070
. enregistrement des édits, ordonnances et arrêts du Parlement, 1731-1789, B 746-751
. insinuations des donations entre vifs, 1593-1608, 1628, B 2519*-2520*
. insinuations des donations entre vifs, 1731-1790, B 752-794 bis
. audiences pour les baux, 1767-1782, B 795
. présentations de défendeurs, 1788-1789, B 796
. amendes et consignations, 1727-1736, B 797-798
. remises des procédures au greffe, 1734-1742, 1747-1768, B 799-801
. distributions des procès, 1728-1752, 1766-1789, B 802-804
. procédures civiles, 1731-1790, B 2084-2130
. enregistrement des substitutions, foi et hommage, répudiation, 1775-1789, B 805
. déclarations de défrichements, 1780-1788, B 806
. appointements et sentences, 1734-1789, B 807-820
. procès-verbaux, 1750-1789    ; 1693-1789, B 821-840, 2075-2077
. audiences criminelles, 1750-1789, B 841-844
. distributions des procès criminels, 1764-1789, B 845
. procédures criminelles, 1696-1789 ; 1696-1697, 1744-1790, B 846-954 ; 2078-2083
. sentences, 1767-1789, B 2072-2074

– Présidial :
. audiences, 1764-1767, 1777-1790, B 2183 bis-2186 bis
. procès-verbaux, estimations, inventaires, 1766-1774, B 2183

– États généraux :
. procurations de la noblesse ; députés, 1789, B 955-956, 2068

Sources complémentaires :
2 F 66        présidial et sénéchaussée de Tulle : transaction entre les officiers (1639) ; actes judiciaires épars (1614-1826).
3 F 29        siège sénéchal de Tulle : suppliques et informations (1648-1789), extraits du greffe criminel (1734-1790), audiences criminelles (1765, 1786-1790).
3 F 30        siège présidial de Tulle, 1653-1786 : sentences et appointements, requêtes, significations, suppliques.
3 F 32-34    siège sénéchal et présidial de Tulle, XVIIe-XVIIIe siècles : procédures diverses.
6 F 8 et 19    procès de Fénis de La Prade contre Dumyrat de La Tour, ancien maire de Tulle, 1749-1750.
6 F 18        siège présidial de Tulle, 1643-1739 : information (1639), contrat entre les officiers associés du présidial pour le paiement des dettes de la société (1645), financement des offices du présidial (v. 1642-1657).
6 F 19        siège présidial de Tulle, 1637-1788 : édit de création (mars 1636), affaire du présidial entre Fénis et Leyrat (1657), offices du siège ; siège sénéchal : ferme et droits du greffe (1585, 1613).
6 F 20        création du siège sénéchal de Tulle (1553) ; traité entre Tulle et Brive au sujet du présidial (1553-1554) ; enquêtes (1618) ; greffe, ventes d’offices (1656-1674).
6 F 21        siège sénéchal et présidial de Tulle, 1605/1642-1790 : créations d’offices, traités et provisions d’offices, évaluation des offices ; travaux au palais (v. 1700) ; réforme de 1777.

Juridiction ordinaire de Tulle

. registre des amendes de l’ordinaire à Tulle, 1722-1727, B 2191

Sources complémentaires :
3 F 30        registre des insinuations des donations entre vifs, 1688-1690
6 F 12        police : registres d’audience, 1718-1723
6 F 20        justice ordinaire : registre du greffier, 1575-1582.

Juridiction consulaire de Tulle

Créée par édit de septembre 1710, la juridiction consulaire de Tulle, unique pour tout le Bas-Limousin, se réunissait deux fois par semaine et avait à connaître de causes en matière de commerce et de marchandises s’étendant jusqu’au Périgord, Sarladais et Quercy. Le greffe de la juridiction a livré une série complète d’audiences de sa création jusqu’à 1790.

registres des audiences, 16 septembre 1712-31 décembre 1790, B 2230*-2361*
procès divers, 1680-1788, B 2229

Sources complémentaires :
6 F 19 (102)*    1er registre des audiences (18 décembre 1711-12 septembre 1712)
6 F 19 (103)* 11e registre des audiences (4 juillet 1721-5 décembre 1721)
3 F 30        extraits de jugements, 1717-1808
6 F 19        idem, 1749-1786 ; procès-verbaux, ordonnances, 1739-1746.

Sénéchaussée d’Uzerche

Créée par édit de février 1557, la sénéchaussée d’Uzerche fut démembrée du ressort de celle de Brive. Sa vaste juridiction fut amoindrie par la création de la sénéchaussée ducale de Ventadour puis du siège présidial de Tulle (1636), qui recueillit désormais les appels. Les archives de cette sénéchaussée forment un ensemble très cohérent. Les dossiers de procédures et sentences de la sénéchaussée d’Uzerche ont fait l’objet de trois versements distincts, dont le plus récent en 2000.

. provisions et commissions d’offices, 1674-1789, B 1-14
. lettres de ratification, 1773-1788, B 15-16
. transcriptions et enregistrement des édits, déclarations, etc., 1711-1789, B 17-29
. insinuations des donations entre vifs, 1601-1619, 1670-1779, B 30-97, 51bis
. insinuations des donations entre vifs, 1721-1733, 1780-1790, B 2005-2016 bis
. insinuations des substitutions, 1752-1775, B 2017-2018
. plumitifs des audiences, 1688-1789, B 98-188
. procès-verbaux, 1672-1789, B 189-265
. procès-verbaux, 1467-1771, B 2021-2022
. procédures, inventaires, etc., 1437-1789, B 267-329
. procédures et actes divers, [1405-1574], 1604-an XII, B 2534-2542
. procédures, 1713-1792, B 2026-2046
. sentences, 1601-1618, 1670-1787, B 330-372
. sentences, 1688-1693, B 2023-2024
. déclarations de défrichements, 1767-1789, B 373-375
. plumitifs des audiences criminelles, 1728-1739, 1752-1789, B 376-384
. instructions de procédures criminelles, 1775-1790, B 385-413, 2025
. saisies réelles, 1773-1784, 1787-1790, B 2020-2021
. minutes du greffe, 1608/1625-1732, 1737-1774, B 2370-2427
. relevé statistique des baptêmes, mariages et sépultures, 1776-1780, B 2531

– États généraux :
. convocation à l’assemblée générale, 1789, B 266

Sénéchaussée ducale de Ventadour

La sénéchaussée ducale de Ventadour fut créée en 1578 après l’érection du comté en duché-pairie, par démembrement de celle de Tulle. D’abord établi à Égletons, le siège de la juridiction fut définitivement fixé à Ussel en 1599. Une transaction de 1601 a permis de délimiter les ressorts et compétences respectifs des officiers de la sénéchaussée de Tulle et de celle du duché-pairie de Ventadour.

. plumitif des audiences, 1700-1702, 1708-1712, 1721-1725, 1736-1789, B 414-479
. audiences, sentences préparatoires, défauts, etc., 1715-1717, 1776, B 2047-2048
. transcriptions des jugements, 1784-1789, B 480-481
. présentations au greffe, 1735-1747, B 482-484
. présentations et défauts, 1759-1789, B 485-493, 2053
. sentences, appointements et sentences, 1675-1789, B 494-567, 500 bis, 2054-2055
. sentences sur procès, 1785, 1787, B 2050-2051
. procès-verbaux, enquêtes, significations, etc., 1676-1789, B 568-636
. procès-verbaux, 1707-1789, B 2056-2060
. instructions criminelles, 1697-1789, B 637-687
. informations criminelles, 1709-1777, 1780-1789, B 2061-2063
. distribution des procès, 1743-1744, B 2052
. procédures, 1766-1785, B 2064-2067
. procédures concernant Meymac, 1785-1788, B 2533
. exploits de J.-Bl. Perpezat, huissier, 1744-1770, B 2190

Sources complémentaires :
2 F 46        cour de la sénéchaussée ducale de Ventadour, XVIe s.-1782.
6 F 1        factum du procès entre Pierre de Fénis, lieutenant général en la sénéchaussée de Tulle, et les officiers du siège ducal de Ventadour.
6 F 21        transaction entre les officiers des sièges de Tulle et de Ventadour, 1601.
6 F 135    juridiction de Ventadour, 1680 ; liste des papiers de la sénéchaussée, 1773.
6 F 179    sénéchaussée et cour ducale de Ventadour à Ussel, v. 1657.

Juridictions ordinaires

On y trouve à la fois les archives des juridictions royales (châtellenies, prévôtés) et celles des juridictions seigneuriales.

Justices de proximité, les juridictions ordinaires ou justices seigneuriales étaient particulièrement nombreuses dans le Bas-Limousin : on en dénombrait 176 au milieu du XVIIIe siècle. Qu’elles soient tenues par des juges royaux ou par des juges subalternes (c’est-à-dire seigneuriaux), ces juridictions exerçaient les mêmes compétences et avaient à connaître d’affaires similaires. Les appels des parties devant des juridictions de niveau supérieur (sénéchaussée ou cour d’appeaux) étaient très fréquents.

Les archives des juridictions ordinaires sont principalement des audiences, plus rarement des sentences, des procédures criminelles ou des procès-verbaux. Les juridictions d’Argentat, d’Ayen, de Beaulieu, de Saint-Chamans, d’Égletons, de Treignac, de Servières, d’Objat, de Saint-Jal, de Salon-la-Tour et Masseret offrent une typologie complète pour la seconde moitié du XVIIIe siècle.

Le fonds de la prévôté royale de Turenne est le plus dense : les liasses antérieures étant réunies aux Archives nationales.

Argentat, 1769-1789, B 957-1004
Ayen, 1763, 1777-1790, B 2131, 1005-1032
Beaulieu, 1754-1790    ; ville et châtellenie, 1757-1790, B 1033-1082 ; 2133
Beaumont et Saint-Salvadour, 1724-1767, B 2134-2137
Beaumont, Saint-Jal et Chamboulive, 1776-1789, B 2138
Bort, 1652, B 2192
Bonneval, Boudrie, Bras, 1659-1772, B 2139
Brivezac, 1778-1785, B 1961-1962
Ceaux, Châtaignier (le), Chaunac, 1749-1776, B 2140
Chamberet, 1781, B 1963
Chapelle-aux-Plats (la), 1762-1790, B 1746-1768
Chapelle-Saint-Géraud (la), 1765-1790, B 1942-1960
Châteauvert, 1509-1514, B 1901
Conques, Derse, 1764-1781, B 2141
Couzage, 1771-1790, B 1808-1828
Corrèze et Boussac, 1699-1718, 1720-1737, 1741-1779, B 2543-2544
Corrèze, 1759-1769, B 2142-2144
Cueille, 1742, B 2187
Davignac, 1554/1762-1790, B 2428-2432
Donzenac, 1711-1789, B 1688-1717, 2187
Égletons, 1757-1790    ; 1664-1786, B 1228-1277, 2145, 2193
Estresses, 1756-1781, B 2145
Favars et Saint-Avid, 1739-1787, B 2146-2147
Favars, 1685-1695, 1711/1737-1790 (lacunes), B 1798 bis, 1799-1804, 2187
Gimel, 1775-1780, B 2187
Horts (les) [Naves], Hublange (Bort), Jarrige (la), Lagarde et Lavaysse, 1751-1783, B 2148, 2187
Lanteuil, 1747/1767-1790, B 1919-1927
Lagarde, 1764/1778-1790, B 1936-1941
Larche, 1725-1790 (lacunes) ; 1779-1790, B 1403-1474, 2149
La Roche-Canillac, 1600-1823, B 2433-2438
Lestrange et La Bastide, 1768-1773, B 2149 bis
Ligneyrac, 1762-1789, B 1656-1687
Lonzac (le), 1786-1790, B 1881-1886
Lubersac, 1719-1790, B 2439-2480
Majorie (la), 1778-1790, B 1895-1900
Mansac, 1770-1790, B 1769-1783
Maumont, 1694, B 2187
Meymac, 1730-1788, B 2194, 2481-2500
Mercœur, 1766-1790     ; – et Sexcles, 1763-1766, B 1841-1857, 2150
Moulin d’Arnac (le), 1777-1790, B 1887-1891
Miègemont, 1757/1768-1790, B 1874-1880, 2150
Neuvic, 1776-1777, B 2532
Neuville, 1778-1790, B 1829-1840
Noailhac, 1774-1776, B 2151
Objat, 1760-1789, B 1618-1638
Obazines, 1755-1789, B 1639-1655
Peyrussie (la), Plas, 1783-1785, B 2152
Puy-de-Noix, 1762-1786, B 1892-1894, 2152
Puy-de-Val, Rioupeyroux, Saillac, 1769-1789, B 2153
Roussille, 1689-1744, B 2187
Saint-Aulaire, 1744-1790, B 2154-2161, 2187
Saint-Chamant (marquisat de), 1714-1789, B 1083-1227
Saint-Germain-les-Vergnes, 1752-1789, B 1805-1807
Saint-Germain-les-Vergnes, 1746-1789, B 2162-2163
Saint-Hilaire et Chameyrac, 1766-1790, B 1902-1907
Saint-Jal, Saint-Salvadour, voir Beaumont
Saint-Jal, 1725-1790 (lacunes)     ; voir aussi Beaumont, B 1475-1532
Saint-Julien d’Alboy, 1764-1790, B 1718-1745
Saint-Martial-Entraygues, 1761-1790, B 1784-1798
Saint-Mur et Pampoulie (la), 1769-1786, B 2164
Saint-Robert (sénéchal ; cour d’appeaux), 1747-1780, B 1924-1927
Sainte-Fortunade, 1748/1774-1783, B 1932-1935
Salon-la-Tour et Masseret, 1722-1790     ; 1717-1790, B 1964-1980, 2165-2169, 2187
Sédières, 1720/1778-1783, B 1928-1931
Servières, 1732, 1735, 1759-1790, B 1533-1617, 2171, 2187
Sexcles, 1740-1746, B 2171
voir aussi Mercoeur
Sugarde, 1775-1785, B 2172
Tillet, 1767, B 2172
Treignac (ville et vicomté de), 1750-1788, 1780-1790, B 2195, 1353-1402, 2173-2175
Turenne (prévôté royale de), 1656-1781, 1771-1790, B 2196, 1278-1352, 2176
Varetz, 1776-1790, B 1858-1873
Varetz et Sadroc, 1762-1790, B 2177-2181
Végennes, 1750-1768, B 2182
Vigerie (la), 1754-1790, B 1908-1918

Autres justices seigneuriales

Sont conservés ici essentiellement des dossiers de procès et des épaves. Ces dossiers recoupent parfois ceux qui sont classés dans la série précédente.

Allassac, 1495-1496, B 1981 bis
Allassac, Ampeaux, Anteroche,1751-1790, B 1981
Bachellerie (la), Bastisse (la), Bernardie (la), Borie de Lagarde (la), 1727-1788, B 1982
Bassignac-le-Bas et Puychardy, 1764-1780, B 2132
Boussac, Branceille, 1759-1786, B 1983
Bach (le), Chapelle-Saint-Géraud (la), Cheyrol (le), 1775-1790, B 2131
Besse (la), 1756, B 2139
Ceaux de Lagarde, Céron, Chanteix, Chapelle-Geneste, Charlat (le), Chastagner (le), Chastang (le), Chastres, Chastrusse, Chaud (la), 1714-1789, B 1984
Chassaing (le), 1757-1780, B 2140
Chaunac, Combebessouse, Confolent, Comborn, Cornil et Salegaye, 1725-1790, B 1985
Coste (la), Courbarie (la), Cousin-Haut, Coustoux, Cueille, 1724-1788, B 1986, 2187
Dersse, Duroux, Estorges, Estors, Estrade (l’), Eure et Noual, Eyrein, Fage (la), Faugères, Feix, Fieyre (la), Fleurac, Fon (la), 1739-1790, B 1987
Doumazac, 1764, B 2141
Gane (la) et Veyrières, Génévrière (la), Germain, Giguet, Gioux, Grange de Serre (la), Grenailles (les), 1729-1790, B 1988
Hôpital-Fondège (L’), Hublanges, 1746-1790, B 1989, 2187 (?)
Jarrige (la), Ladignac, Lallé, Laval, Lavaur, 1719-1784, B 1990
Lavialle (Cornil), Lavialle (Naves), Leyrat, Lostanges, 1739-1785, B 1991
Madelmont, Maison-Rouge (la), Marsillac, Masandrieux, Masquet-Haut, Maugein (le), Maure, Méchaussie (la), Ménoire, Miginiac, 1749-1790, B 1992
Monrigal, Montaignac, Monteil (le), Moulin-du-Juge (le), Moussours, Naves, Nérige, Ozelou (l’), 1752-1790, B 1993, 2150
Pampoulie (la), Péroussie (la), Peuch (le), Peyzat (le), Pic (le), Plas, 1725-1788, voir aussi Saint-Mur, B 1994
Pouget (le), Pradel (le), Prat (le), 1715-1790, B 1995
Puymège (St-Sernin de Brive), Puymège (Laguenne), Puy-de-Val, Quinçon, 1703-1790, B 1996
Rabès, Raymondie (la), Rebeyrotte (la), Rebeyre (la), Renaudes (les), Reyt, Rioux (le), 1738-1789, B 1997
Rochette (la), Rode (la), Rongière (la), 1717-1790, B 1998
Sadroc, 1778, B 2187
Sadroc, Saigne, Saint-Agne, Saint-Avid d’Espagnac, Saint-Bauzille, Saint-Bonnet-la-Rivière, Saint-Calmine, Saint-Clément, 1715-1790, B 1999, 2187
Saint-Hilaire-Taurieux, Saint-Hipolithe, Saint-Julien, Saint-Laurent, Saint-Martial-de-Gimel, Saint-Mur, Saint-Pardoux, 1755-1789, B 2000
Saint-Priech, 1780-1790, B 2001
Saint-Sernin, Saleignac, La Salesse, Serre et Geneste, 1735-1790, B 2002
Le Teil, Le Tournier, Le Tramond, La Treille, Tudeil, 1744-1790, B 2003
Le Valat, Valette, Le Verdier, Villieyras, 1740-1790, B 2004
Vaurs, 1757-1763, B 2182
Védrennes, 1654-1669, B 2187
Veilhans, Veyrat et Saint-Cirgues, 1776, B 2187
Veyrières, 1688, B 2187

Juridictions diverses (épaves)
Aix à Vitrac, B 2501-2518

Sources complémentaires
6 F 20        listes des juridictions seigneuriales, s.d. [XVIIe s.]
2 F 47        justice de la baronnie de Corrèze et Boussac,  de Sarran et Vitrac, 1591-1787 ; juridiction et prévôté de Veix, 1590-1790
3 F 18        baronnie de Corrèze et Boussac, 1700-1776
2 F 48        juridictions diverses : Ayen-Lagarde-Lagoutte et La Rebeyrotte-Lavaur, Malleret et Soularue-Maumont-Meymac, Saint-Bonnet (assises de), Saint-Salvadour-Uzerche-Vialaneix, 1458-1786
3 F 31        juridictions de Bonnesaigne (abbaye de), Chanteix, Corrèze et Boussac, Donzenac, Égletons, Gimel, Larche, Montagnac, Naves, Noailhac, Puy-de-Val, Saint-Chamant, Saint-Pardoux, Sainte-Fortunade, Servières, Uzerche, Ventadour, 1641-1793
5 F 82        baronnie de La Roche : juges et greffiers, 1557-1787
5 F 85        seigneurie de Neuville : juges, 1554-1725
5 F 90        vicomté de Turenne, 1535-1701 ; juridiction ordinaire d’Argentat : procès, 1580-1780 ; juridictions seigneuriales et notamment Servières : procès, 1513-1786
6 F (paroisses et communes) actes judiciaires de juridictions seigneuriales, XVIIIe s.
en particulier :
6 F 509-512 assises de Pompadour, 1546-1562 ; justice du marquisat, XVIIe-XVIIIe s.

Abbaye royale de Leyme (Lot)
registres des ordinaires et des défauts, 1777-1790            B 2188-2189

Sources complémentaires

Sont récapitulées ici les sources complémentaires de portée générale, celles qui se rapportent précisément à une juridiction étant analysées à la fin de la présentation de cette juridiction.

Archives départementales de la Corrèze

. Assises royales et féodales (XIVe-XVIe siècles) :
6 F 114*    registre du greffier des assises royales de Brive et Uzerche, 1494-1498.
6 F 559*    fragments d’audiences de la famille de La Motte-Roffignac, coseigneurs d’Allassac,
à Saint-Germain-les-Vergnes, 1582.
1 J 262 (3*)    registre d’audience des assises féodales des La Motte-Roffignac, tenues à la Motte d’Allassac, Saint-Germain-les-Vergnes, Deux-Étangs, Perpezac-le-Noir, 1434-1453.
1 Mi 60    plaids de la vicomté de Turenne, 1477-1480. [BNF, n.a.l. 87

. Juridictions civiles subalternes (XVIe-XVIIIe siècles) :
C 246        statistique des crimes commis dans la subdélégation de Tulle, 1789
1 F 13        affaires criminelles : informations, exploits…, 1651-1671 ; procès de faux-monnayeurs, 1653-1671; procès criminels, 1687-1751
3 F 16-17    Tramond : procès divers, 1643-1838
5 F 90        juridictions diverses : extraits de jugements, sentences, audiences, XVIe-XVIIIe siècles.

. Juridictions ecclésiastiques :
G 35*        officialité de l’évêque de Tulle : insinuations, 1494-1516.
3 F 34        prévôté de la cathédrale.
6 F 18*    audiences de l’officialité (en latin et en français), 1455-1463 [lacunes].
6 F 19        informations par-devant l’official de l’évêque de Tulle, 1464-1465.

Archives départementales de la Gironde

1 B         fonds du Parlement de Bordeaux

Archives départementales de la Haute-Vienne

4 G 1-15    officialité de l’évêque de Limoges
B 451-452    justice ordinaire de Saint-Yrieix et cour d’appeaux de Ségur, 1445-1750.

Archives départementales du Puy-de-Dôme

B CL        Cour des aides de Clermont-Ferrand (classement provisoire)
Les élections de Brive et de Tulle ressortissaient à la Cour des aides de Montferrand (1557-1630), transférée à Clermont à cette date (1630-1790).

Archives nationales (Paris)

. R2 Maison de Bouillon (vicomté de Turenne)
442, 443. Procédures judiciaires relatives à Brive, Malemort, Castel-Novel, XIVe-XVIIIe siècles.
470.        Registre des appelants à droit pour la liquidation du domaine de la vicomté, 1672-1673.
472-474.  Procès avec la maison de Noailles pour droits seigneuriaux, 1609-1623.

. Z2 Juridictions ordinaires royales et seigneuriales. – Fonds de Bouillon
248 (1). Abbaye de Beaulieu. Assises d’Astaillac, Sioniac et Liourdres. 1361-1368. (cf. 1 Mi 254)
4346*-4371B*. Vicomté de Turenne (Corrèze et Lot) : audiences, assises, appeaux. 1354-1356, 1447-1637.
en particulier :
4346*.    Assises de la vicomté de Turenne dans la châtellenie de Collonges. 1354-1356.
4347*.    Assises de la vicomté de Turenne à Collonges. 1447-1448.
4348*.    Assises tenues à Argentat. 1463.
4349*.    Assises de l’appel tenues à Beaulieu. 1469.
4350*.    Assises générales de Turenne. 1470-1471.
4351*.    Appeaux de la vicomté. 1474.
4353*.    Assises. 1475.
4354*.    Assises de Turenne. 1476-1477.
4355*.    Assises générales, appel de l’ordinaire. 1477.
4356*.    Assises de Saint-Cyr-la-Roche. s.d.
4357*.    Assises de Turenne. 1485.
4358*.    Causes d’audience. 1486.
4360*.    Assises de Turenne. 1491.
4361*.    Assises de Turenne et assises générales. 1489-1492.
4363*.    Assises ordinaires et générales. s.d.
4365*. Appels de Turenne. 1501.
4366*. Assises de Turenne. 1520.
4367*.    Assises de Turenne. 1528.
4368*.    Livre d’appel [audiences des appeaux]. 1564.
4369*.    Causes et audiences des causes des appeaux. 1614.
4371B*. Assises. 1636.