Série AV – Documents sonores et audiovisuels

 

Barrages sur la Dordogne

100 témoignages oraux. La vallée de la Dordogne et ses 5 grands barrages

 

Cinémathèque de Nouvelle-Aquitaine

Dans la salle de lecture des Archives départementales de la Corrèze, les visiteurs peuvent visionner sur un poste de consultation multimédia l’intégralité des fonds film numérisés par la Cinémathèque de Nouvelle-Aquitaine.

En effet, le site de la Cinémathèque met en ligne une sélection d’extraits de ce qu’elle numérise, alors qu’aux Archives départementales il est possible de consulter la totalité des documents film traités : plus de 2700 séquences soit plusieurs centaines d’heures à ce jour.

Cette consultation élargie enrichit l’offre des Archives de la Corrèze et participe à une meilleure connaissance des missions de la Cinémathèque. Pour mener à bien cette initiative,  la Cinémathèque de Nouvelle-Aquitaine a réalisé une interface spécifique dédiée à la consultation publique qui préserve les données à caractère privé. Le partenariat entre le Département de la Corrèze et la Cinémathèque de Nouvelle-Aquitaine a été conclu le 17 février 2018.

Toute demande de renseignement et/ou de reproduction est à formuler à :

Cinémathèque de Nouvelle-Aquitaine 4 Avenue de la Révolution, 87000 Limoges ; 09 53 32 47 14 ; contact@cinemathequenouvelleaquitaine.fr

12AV – Fonds de l’EATP

Instrument de recherche

Série Fi – Cartes, plans et documents figurés entrés par voies extraordinaires

Environ 2000 unités ; cartes de la Corrèze et du Limousin du XVIIIème au XXème s. ou plans de la ville depuis le XVIIème s.), et les documents figurés (près de 200 000 unités) constitués par les photographies, gravures, plaques de verre, ou pellicules souples. On y trouve des portraits de personnalités corréziennes ecclésiastiques (Clément VI, Grégoire XI, Innocent VI…), militaires (colonel Brugère, maréchal Brune, général Billot…) ou politiques (Henri Queuille, Elie Rouby, Charles Ceyrac…), des vues des différentes communes de la Corrèze, quartiers, rues, monuments (photographie originale de Tulle de 1857…).

Quel regard portons-nous sur des photographies du début du 20e siècle ? Qu’est-ce qui pousse René Fourgeaud (1866-1927), (sous-série 22 Fi), esprit curieux et érudit, à fixer inlassablement et avec, on le sent, une grande tendresse, sur sa plaque de verre, les évènements ou le quotidien qui rythment la vie de Tulle, sa ville natale ? Aujourd’hui, ses clichés ont pour nous valeur de témoignage ethnographique. Le temps sur tous les événements imprime sa trace. D’une simple photographie de mariage réalisée par Antoine Coudert photographe ambulant à Aix-la-Marsalouse (1866-1910), (sous-série 9 Fi). on peut aujourd’hui faire une analyse de la société rurale. Ainsi, le cliché initialement commercial a changé de destination. Aujourd’hui, un effort est particulièrement déployé en direction des collections photographiques contemporaines, notamment des reportages relatifs aux différentes industries ou artisanats locaux, sujets historiques des années à venir.
Les collections iconographiques des Archives départementales de la Corrèze, continuent de s’accroître selon différents procédés : dons, achats, dépôts. Des documents figurés issus de collection particulières sont parfois confiés aux Archives départementales à fins de numérisation : ils sont alors intégrés en Série Num.

La recherche documentaire s’effectue à l’aide de répertoires numériques ou par l’utilisation d’une base de données informatisée qui permet une interrogation croisée sur différents index : nom, lieu, matière. Les demandes de reproduction de ces documents sont examinées au cas par cas selon leur statut et au regard du droit de l’image.

1 Fi – Documents figurés de grand format

Documents figurés de grand format, dim. sup. à 0,24 x 0,30 m.

Cartes, plans, affiches illustrées de la Corrèze et du Limousin. XVIIIe-XXe s.

Série ouverte.

Base de données informatique.

 

2 Fi – Documents figurés de moyen et petit format

Documents figurés de moyen et petit format, dim. inf. à 0,24 x 0,30 m.

Cartes, plans, photographies…. de la Corrèze et du Limousin. XVIIIe-XXe s.

Série ouverte.

Base de données informatique.

 

3 Fi – Plaques et clichés photographiques négatifs

Plaques et clichés photographiques négatifs, dim. : 0,024 x 0,036 m. ; 0,06 x 0,06 m. ; 0,06 x 0,09 m. ; 0,13 x 0,18 m.

Édifices, sites et personnages de la Corrèze.

Base de données informatique.

 

4 Fi – Diapositives figurées

Diapositives figurées, n. et bl. ou coul., dim. : 0,024 x 0,036 ;  0,05 x 0,05 m.  (reclassement, 6 mars 1964).

Paysages, monuments, objets d’art de la Corrèze. 1950.

Série ouverte.

 

5 Fi – Cartes postales de petit format

Cartes postales de petit format, n. et bl. ou coul., dim. : 0,09 x 0,14 m. (reclassement, 6 mars 1964).

Paysages, monuments, scènes folkloriques… de la Corrèze.

Télécharger le répertoire

 

6 Fi – Cartes postales de moyen format

Cartes postales de petit format, n. et bl. ou coul., dim. : 0,10 x 0,15 m. (reclassement, 6 mars 1964).

Paysages, monuments, scènes folkloriques… de la Corrèze. 1960.

7Fi -Fonds Henri Crouzette

Fonds Henri Crouzette.

Photographe à Brive, originaire de Sarran, décédé en 1964.

Photographies, n. et bl. (1579 unités) et négatifs photographiques verre ou film, n. et bl., dim. : 0,09 x 0,12 ; 0,10 x 0,15 m. (1156 unités) : monuments, scènes de personnages de Brive, Sarran, etc.

FEOLA (Verena), Henri Crouzette (1912–1964), photographe et peintre. Répertoire numérique de la sous-série 7 Fi, Tulle, 2002.

 Base de données informatique.

Voir le répertoire disponible en boutique.

8 Fi – Collection Lapie

Collection LAPIE

Photographies aériennes, n. et bl., dim. : 0,13 x 0,18 m. : paysages urbains et ruraux de la Corrèze d’après les négatifs des Archives nationales (1 Ph-19).

Répertoire numérique par S. Czarnecki, 1976, dactyl.

Base de données informatique.

 

9 Fi – Fonds Antoine Coudert

Fonds Antoine Coudert, photographe ambulant à Aix (Corrèze).

Plaques photographiques négatives sur verre, dim. : 0,09 x 0,12 et 0,13 x 0,18 m. : personnages et groupes familiaux du canton d’Eygurande.

10 Fi – Fonds André Vedrenne

Fonds André Vedrenne.

Chef d’agence départemental du journal « La Dépêche du Midi ».

Clichés négatifs photographiques du journal La Dépêche du Midi (agence de Tulle), n. et bl., dim. : 0,024 x 0,036 et 0,06 x 0,06 m. : événements de la Corrèze.

Base de données informatique.

11 Fi – Fonds Antoine Bourdarias

Fonds Antoine Bourdarias.

 

Journaliste-rédacteur aux journaux « Le Travailleur de la Corrèze », « L’Echo du Centre », « Le Populaire du Centre ».

Clichés négatifs photographiques, n. et bl., dim. : 0,024 x 0,036 m. : événements de la Corrèze. V. 1950-1970.

12 Fi – Fonds de l’Institut géographique national

Fonds de l’Institut géographique national.

Photographies aériennes, n. et bl., dim. 0,32 x 0,32 m. éch. 1/5 000 : paysages urbains et ruraux de la Corrèze. 1949-1975.

Répertoire numérique par Guy Quincy, 1988, 3 p., dactyl.

 

13 Fi – Fonds Robert Merceron.

Fonds Robert Merceron.

Blasons peints. Photographies coul. dim. : 0,12 x 0,09 m. ; négatifs coul., dim.: 0,024 x 0,036 m. : armorial du Bas-Limousin, ms. ; armoiries de familles et de lieux, objets d’art bas-limousin (XIIIe-XIXe s.). 1967-1991.

 

14 Fi – Fonds Henri Janicot

Fonds Henri Janicot, Studio Photo-Eclair, Tulle.

 

Photographies n. et bl., dim. : 0,13 x 0,18, 0,09 x 0,12 m. et négatifs 0,13 x 0,18 m. : groupes, familles et particuliers de Tulle et des environs. 1930-1988.

Répertoire par Régine Malveau et Danielle Moulin, 1992, dactyl.

 

15 Fi – Fonds Raymond Boissy

Fonds Raymond Boissy, « le peintre de la Corrèze », Darnets.

Aquarelles et affiches peintes, coul., dim. 0,50 x 0,65 m. ; plaques gravées et clichés d’imprimerie ; aquarelles et lavis représentant les églises de la Corrèze ; affiches des expositions de l’artiste faites en commun depuis 1980 avec Huguette Constantin, à l’Atelier de « l’Âne bleu » de Darnets, à Tulle, etc. 1961-1994.

Répertoire numérique par Danielle Moulin, 1994, 3 p., dactyl.

16 Fi – Fonds Musée du Cloître à Tulle

Fonds Musée du Cloître à Tulle.

Plans de restauration d’églises et châteaux et d’édification d’écoles et de maisons particulières par l’architecte départemental ; portraits de personnalités corréziennes ; 946 unités. XIXe-XXe s.

Répertoire numérique par Hélène Say et Verena Féola, 2001, dactyl.

Base de données informatique.

 

17 Fi – Album François Nard

Album François Nard.

Photographies n. et bl. en album : Tulle. 1896.

Répertoire numérique par Hélène Say, 1995, 1 p., dactyl.

18 Fi – Collection André Roque

Collection André Roque (Varetz).

Cartes postales originales en noir et blanc (reproduction interdite). V. 1970-1998.

Répertoire numérique par Gisèle Drigeard, 2000, 28 p. dact.

19 Fi – Fonds Marcel Fleureau

Fonds Marcel Fleureau.

Tirages photographiques au charbon n. et bl., 0,18 x 0,24 m. : Aubazine, Beaulieu-sur-Dordogne, Turenne ; autochromes stéréoscopiques, 6 x 13 cm : Beaulieu, Turenne, Gagnac et leurs environs ; vues stéréoscopiques sépias, 6 x 13 cm : Beaulieu, Turenne, leurs environs et le château de La Raufie ; négatifs stéréoscopiques sur verre : Beaulieu, La Raufie, Turenne, Monteil ; négatifs sur verre, 8,9 x 6,4 cm. 1947.

Répertoire numérique par Verena Féola, 2001, dactyl.

Base de données informatique.

 

20 Fi – Fonds Jean Ribière

Fonds Jean Ribière.

Reportages du photographe Jean Ribière sur la fabrication des accordéons chez Maugein-Frères, des cabas à Beynat et sur la foire aux bovins d’Ussel. 1955-1957.

Répertoire numérique par Hélène Say, 1996, 25 p., dact.

Base de données informatique.

 

21 Fi – Fonds Corbel

Fonds Corbel.

L’hôpital militaire de Tulle et celui de la Roche-sur-Yon, n. et bl. 1916-1917.

Répertoire numérique par Hélène Say, 1995, 2 p. dact.

Base de données informatique.

 

22 Fi – Fonds René Fourgeaud

Fonds René Fourgeaud.

Tirages photographiques n. et bl. : événements de la vie à Tulle et patrimoine de la ville, photographies de famille, voyage en Algérie et en Tunisie. 1890 – 1930.

GAUME (Nadine), L’oeuvre photographique d’un amateur : René Fourgeaud. Répertoire photographique de la sous-série 22 Fi, Tulle, 2002.

Base de données informatique.

 

23 Fi – Fonds de La Montagne-Centre France

Fonds de La Montagne-Centre France.

Négatifs n. et bl., 6 x 6 cm et 6 x 9 cm, pris par les journalistes de l’agence de Tulle pour l’illustration de La Montagne (édition Corrèze, Tulle). 1955-1996.

Base de données informatique.

 

24 Fi – Fonds Durante

Fonds Durante.

Négatifs sur plaques de verre, souples en n. et bl. et couleur (tous formats) provenant du fonds Durante, photographes à Tulle (avenue Victor-Hugo) : reportages sur la construction de barrages, l’urbanisme à Tulle, etc. 1947-1989.

FEOLA (Verena), Lucien et Alain Durante, photographes à Tulle, témoins d’une ville en mutation. Répertoire numérique de la sous-série 24 Fi, Tulle, 2005.

Base de données informatique.

 

25 Fi – Fonds du Musée de Tulle – Département des accordéons de Tulle

Fonds du Musée de Tulle – Département des accordéons de Tulle.

Reportages du photographe Jean Ribière sur la fabrication des accordéons chez Maugein-Frères, photographies n. et bl., 13 x 13 cm, 40 unités.

Base de données informatique.

 

26 Fi – Fonds André David

Fonds André David.

Études réalisées par André David, architecte-urbanise, relatives à l’aménagements de bourgs dans la Corrèze : Bugeat, Clergoux, Eygurande, Merlines, La Roche-Canillac, Saint-Angel (1990-2000). Dossiers, plans, photographies.

Base de données informatique.

 

27 Fi – Fonds Patrice Delage

Fonds Patrice Delage.

Collection de cartes postales anciennes illustrant 96 communes corréziennes. Fonds particulièrement riche pour les communes de Gimel et surtout de Corrèze.

Répertoire numérique par Verena Feola, 2004, 35 p. dact.

Base de données informatique.

 

28 Fi – Fonds Maïté Gounet

Fonds Maïté Gounet.

Clichés de la photographe Maïté Gounet installée à Lubersac, Uzerche, Arnac- Pompadour et Objat : 1 847 négatifs 6×7 cm couleur et noir et blanc ; 9 251 négatifs en 2 542 films 24×36 cm couleur et noir et blanc ; 256 translucides couleurs ; 340 tirages papier couleur (1977-2003)

Répertoire numérique par Verena Feola, 2008, 25 p. dact.

Base de données informatique.

 

35 Fi – Fonds Simon Louradour

Correspondant de presse à Eygurande. Environs d’Eygurande ou Haute-Corrèze essentiellement (1956-2004)

38 260 clichés sur pellicule souple noir et blanc pour 8072 reportages ; 2,4×3,6 cm ou 6 x6 cm

Base de données informatique. 

Télécharger le répertoire.

 

37 Fi – Fonds A.G.-P.G.- B, Adolphe Guinot

280 clichés noir et blanc (1ère moitié du XXe s.)

Répertoire numérique par Verena Feola, 2011, 19  p., dact.

 

46 Fi – Fonds Michel Chadeyron

Fonds Michel Chadeyron.

Photographe à Ussel pendant les Trente Glorieuses. Ce fonds est constitué de 82 274 clichés.

Répertoire numérique par Verena Feola, 2020, 2328 p. dact.

Base de données informatique.

 

47 Fi – Fonds Lucien Most

2929 cartes postales anciennes de la collection Lucien-Most, essentiellement sur Brive-la-Gaillarde.

Base de données informatique. 

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63 Fi – Fonds Antoine Vialle, épicier photographe

288 clichés noir et blanc sur plaques de verre (1ère moitié du XXe s.)

Base de données informatique. 

Télécharger le répertoire.

 

Présentation de la bibliothèque

La bibliothèque des Archives départementales de la Corrèze met à la disposition des lecteurs des ouvrages complémentaires aux fonds qu’elles conservent. Il s’agit d’ouvrages relatifs à l’histoire locale mais aussi à l’histoire générale et aux sciences sociales.

Elle contient des fonds issus de la bibliothèque administrative de la Préfecture,  des fonds anciens, antérieurs au XVIIIe siècle, et des collections privées entrées par dons.

Elle regroupe également des travaux scientifiques et d’érudits, des mémoires universitaires, ainsi que des périodiques et la presse locale.

Elle s’enrichit régulièrement de dons ou d’acquisitions.

Comme toute bibliothèque d’archives elle a donc un intérêt administratif et historique. Elle s‘adresse à tout chercheur désireux d’approfondir ses connaissances et aux simples curieux.

 Outre les ouvrages de la bibliothèque, classés par formats, les périodiques sont cotés en série PER et la presse en PR, les mémoires universitaires en série 15F, la bibliothèque administrative en BIB_ADM.

 
Modalités de consultation :

 Les ouvrages ne sont pas destinés à être prêtés et sont consultables uniquement sur place, en salle de lecture.

Tous les ouvrages catalogués postérieurement à l’année 2000 sont intégrés dans la base  du logiciel d’archives. Ils sont consultables par simple demande à l’aide du portail de recherche Mnesys, en recherche simple (titre, cote ou auteur) ou en recherche thématique, vignette « recherche dans la bibliothèque, presse et mémoires ».

 Les cotes des ouvrages entrés avant l’année 2000 sont mentionnées dans le fichier manuel de la salle de lecture. L’ensemble de ces livres fera l’objet d’une reprise informatique dans les prochains mois.

Série A – Actes du pouvoir souverain et domaine public avant 1790

Inventaire sommaire des archives antérieures à 1790 (série A et B), tome 1, 521 pages.

Actes du pouvoir souverain

Cette série est réduite à sa plus simple expression. Les actes du pouvoir souverain forment trois articles : il s’agit d’actes royaux (de portée générale) et d’arrêts du Parlement de Bordeaux (d’intérêt plus local) sur des objets divers, de 1736 à la Révolution. Ils ont été imprimés par ordre du Parlement de Bordeaux et semblent provenir de la sénéchaussée de Tulle.

A 1    édits et déclarations du roi, 1736-1787
A 2    arrêts du Parlement de Bordeaux, 1741-1775
A 3    déclaration et état relatifs à l’apanage du comte d’Artois, 1773-1774

Sources complémentaires

Archives départementales de la Corrèze
6 F fonds Clément-Simon

Archives nationales
AD Collection Rondonneau

Bibliothèque nationale de France

Département des imprimés
Collection des actes royaux

Département des manuscrits
Collection Baluze
Collection Joly de Fleury

Inventaire sommaire des archives antérieures à 1790 (série A et B), tome 1, 521 pages.

Domaine public

Le domaine public n’est pas représenté dans cette série. Le morcellement administratif et géographique du Bas-Limousin et la présence d’importantes seigneuries princières tardivement réunies à la Couronne (Turenne, Pompadour) l’expliquent en grande partie. Les terriers qui auraient dû figurer dans cette série doivent être recherchés dans les séries E (titres féodaux, papiers de famille), F (fonds d’érudits), J (entrées par voie extraordinaire) et aux Archives nationales (marquisat de Pompadour, vicomté de Turenne).

Sources complémentaires

Archives départementales de la Corrèze
2 F fonds Champeval
hommages et reconnaissances : 1, 2, 3, 20-22 (Ventadour, 1281-1707).

6 F fonds Clément-Simon
Ce fonds d’érudits renferme des terriers et des documents fonciers qui intéressent de nombreuses seigneuries et paroisses du Bas-Limousin.

Archives nationales (Paris)

Série J Trésor des chartes
J 1114 actes de la maison de La Tour relatifs à Donzenac, XIVe-XVe s.

Série K  Monuments historiques
K 1179-1183. Limousin, 1214-XVIIIe s.
1179. notamment : vicomté de Ventadour, 1249-1608.
1180-1183. partie du chartrier de la vicomté de Turenne, 1214-1693.
KK 1213. Vicomté de Turenne, 1345-1557.
1213A. Mémorial des affaires du vicomte, [1345] 1392-1410.
1213B. Actes relatifs à l’exemption de la taille royale, [1454] 1550-1557.

Série P chambre des comptes de Paris
P 512 bureau des finances de Limoges, 1679-1736
P 1176 généralité de Limoges : états des domaines et droits casuels du roi, 1723-1741
P 1204 idem, 1739-1742
P 1233 idem, 1743-1750 ; P 1236 idem, 1745
P 1295 idem, 1750-1761
P 1863-1864 évaluation des terres de Pompadour, Bret, Saint-Cyr-la-Roche, la Rivière, échangées par le duc de Choiseul avec le roi, 1764
P 2024-2028 échange de ces mêmes terres avec le roi [voir aussi : R3 939]

PP 45-46 inventaires des hommages et aveux de la chambre de Languedoc (dont Limousin), 1374-1662, 1618-1786.
PP 56 inventaire des francs-fiefs de la généralité de Limoges
PP 75 table et inventaire des registres du bureau des finances de Limoges.

Sous-série Q1 titres domaniaux (biens séquestrés sous la Révolution)
136 à 153. Fonds de la vicomté de Turenne : terriers, acquisitions et rachats, arrentements, déclarations d’ensaisinements et d’héritages, reconnaissances des tenanciers et des vassaux, hommages et investitures, greffe du domaine, titres de domaines. 1250-1789.
Cf. [Archives nationales], Etat général des fonds, t. premier, p. 474-475.
Ces documents sont consultables sous forme de microfilms aux archives de la Corrèze sous les cotes 1 Mi 101 à 140 (Q1 137* à 145*), 1 Mi 151 à 170 (Q1 146*1 à 29), 1 Mi 178 à 183 (Q1 146*30 à 52, 148* et 152*), 1 Mi 193 à 214 (Q1 136 à 153).
602*1. Reconnaissances d’héritages sis à Altillac, Bassignac, etc. 1510.

Série R papiers des princes
. R2 Maison de Bouillon (vicomté de Turenne)
439 à 513. Titres d’acquisition et de propriété, comptes généraux et particuliers, terriers, déclarations de cens, hommages, aveux et dénombrements, procès-verbaux d’arpentage des forêts, inventaires des meubles, etc. concernant la vicomté de Turenne (vendue au roi en 1738) et ses dépendances (notamment Beaulieu, Brive-la-Gaillarde, Castel-Novel, Malemort). XIIe-XVIIe siècles.

. R3 Maison de Conti (marquisat de Pompadour et seigneurie de Bret)
939. Titres de propriété, et notamment vente de ces seigneuries à Jeanne-Antoinette Poisson, marquise de Pompadour. 1728-1760.
940. Nomination aux offices de ces seigneuries. [1499]-1745.

Série U Extraits et procédures judiciaires
U* 978. Mémoires sur la vicomté de Turenne, XVIIIe s.

Série Z Juridictions spéciales
. Z2  juridictions seigneuriales (vicomté de Turenne)
4372. Commission pour la recherche des lettres de provision des officiers et la réduction des offices de la vicomté. 1611.
4373*-4378*. Contrats reçus et extraits faits par le notaire et greffier du domaine de la vicomté. 1590-1623.

Série AP Archives personnelles et familiales
. 14 AP chartrier de Pompadour (épaves)
1. Lettres de souverains aux seigneurs de Pompadour, 1485-1676 ; inventaires du mobilier des châteaux de Saint-Cyr-la-Roche et de Pomapdour, XVIe s.
. 111 AP Archives Noailles
1-26, 73-77. Titres de propriété des biens en Limousin, Périgord et Quercy, XIIIe-XXe s.

Archives départementales de la Gironde
B Parlement de Bordeaux
enregistrement des édits, ordonnances, déclarations et lettres patentes.

Série B – Cours et juridictions avant 1790

Entrés en diverses périodes et classés dans l’ordre chronologique des principales phases des entrées, les actes judiciaires sont présentés ici de façon méthodique, dans l’ordre de préséance des juridictions (présidiaux et sénéchaussées, justices ordinaires et seigneuriales, justice consulaire) puis par ordre alphabétique des paroisses ou lieux-dits où siégeaient ces dernières.

Les élections, juridictions prévôtales et des eaux et forêts n’ont pas transmis d’archives.

Inventaire de la série B

 

Juridictions royales

Sénéchaussée et siège présidial de Brive (XIIIe s./1552-1790)

9 articles

Siège temporaire de la sénéchaussée de Limousin, Périgord et Quercy au milieu du XIIIe siècle, Brive s’est enorgueillie de posséder la plus ancienne sénéchaussée du Bas-Limousin, dont le ressort du siège d’Uzerche fut démembré en 1557. Un siège présidial fut créé à Brive par l’édit de mars 1551 et installé l’année suivante.
Le fonds du siège présidial et sénéchal de Brive n’a pas été conservé, exceptés quelques dossiers de procédure, un registre d’audiences et un registre d’insinuations.

– Présidial :
. Pierre de Laroche-Faucon, président, 1630-1701, B 2363
. audiences, 1739-1740, B 2364*
. procès, 1701-1773, 1775-1776, 1781-1787, B 2365-2367
. insinuations des donations entre vifs, 1782, B 2368*

– Sénéchaussée :
. état des registres paroissiaux déposés au greffe, 1761-1790, B 2530
. procès, 1578-1789, B 2362

– Ordinaire de Brive :
. tarif des droits des procureurs en l’ordinaire, 1701-1786, B 2369

Sources complémentaires :
6 F 114*    registre du greffier des assises royales en la sénéchaussée de Brive et Uzerche, 1494-1498.
6 F 114    présidial, 1652.
6 F 20        carte des ressorts des présidiaux de Tulle et de Brive, 1788.

Sénéchaussée et siège présidial de Tulle (1554/1636-1790)

Au terme d’une rivalité acharnée avec Brive, la sénéchaussée de Tulle a été définitivement confirmée en 1554. Créé en 1636, le siège présidial de Tulle a été installé en 1639, mais les affaires portées devant celui-ci n’ont pas toujours été distinguées de celles qui était du ressort de la sénéchaussée. En ce qui concerne la mise en place de la sénéchaussée et du présidial, les principaux documents sont conservés dans le fonds d’érudit Clément-Simon (6 F).
Bien que les registres des audiences du sénéchal et présidial de Tulle antérieurs à 1736 aient brûlé dans l’incendie de la maison du greffier en 1783, le fonds est riche en matière de procédures, notamment criminelles.
Dans la majeure partie des cas, la distinction entre causes civiles ou correctionnelles, d’une part, et affaires pénales, d’autre part, n’est pas faite.

. audiences, défauts, décisions sommaires sur appel, 1688-1690, 1708-1709, 1734-1789, 1675-1751 (lacunes), B 688-743, 2071, 2197
. provisions d’offices, 1767-1789 ; 1731-1782, B 744-745, 2069
. procès-verbaux de réception d’officiers, B 2070
. enregistrement des édits, ordonnances et arrêts du Parlement, 1731-1789, B 746-751
. insinuations des donations entre vifs, 1593-1608, 1628, B 2519*-2520*
. insinuations des donations entre vifs, 1731-1790, B 752-794 bis
. audiences pour les baux, 1767-1782, B 795
. présentations de défendeurs, 1788-1789, B 796
. amendes et consignations, 1727-1736, B 797-798
. remises des procédures au greffe, 1734-1742, 1747-1768, B 799-801
. distributions des procès, 1728-1752, 1766-1789, B 802-804
. procédures civiles, 1731-1790, B 2084-2130
. enregistrement des substitutions, foi et hommage, répudiation, 1775-1789, B 805
. déclarations de défrichements, 1780-1788, B 806
. appointements et sentences, 1734-1789, B 807-820
. procès-verbaux, 1750-1789    ; 1693-1789, B 821-840, 2075-2077
. audiences criminelles, 1750-1789, B 841-844
. distributions des procès criminels, 1764-1789, B 845
. procédures criminelles, 1696-1789 ; 1696-1697, 1744-1790, B 846-954 ; 2078-2083
. sentences, 1767-1789, B 2072-2074

– Présidial :
. audiences, 1764-1767, 1777-1790, B 2183 bis-2186 bis
. procès-verbaux, estimations, inventaires, 1766-1774, B 2183

– États généraux :
. procurations de la noblesse ; députés, 1789, B 955-956, 2068

Sources complémentaires :
2 F 66        présidial et sénéchaussée de Tulle : transaction entre les officiers (1639) ; actes judiciaires épars (1614-1826).
3 F 29        siège sénéchal de Tulle : suppliques et informations (1648-1789), extraits du greffe criminel (1734-1790), audiences criminelles (1765, 1786-1790).
3 F 30        siège présidial de Tulle, 1653-1786 : sentences et appointements, requêtes, significations, suppliques.
3 F 32-34    siège sénéchal et présidial de Tulle, XVIIe-XVIIIe siècles : procédures diverses.
6 F 8 et 19    procès de Fénis de La Prade contre Dumyrat de La Tour, ancien maire de Tulle, 1749-1750.
6 F 18        siège présidial de Tulle, 1643-1739 : information (1639), contrat entre les officiers associés du présidial pour le paiement des dettes de la société (1645), financement des offices du présidial (v. 1642-1657).
6 F 19        siège présidial de Tulle, 1637-1788 : édit de création (mars 1636), affaire du présidial entre Fénis et Leyrat (1657), offices du siège ; siège sénéchal : ferme et droits du greffe (1585, 1613).
6 F 20        création du siège sénéchal de Tulle (1553) ; traité entre Tulle et Brive au sujet du présidial (1553-1554) ; enquêtes (1618) ; greffe, ventes d’offices (1656-1674).
6 F 21        siège sénéchal et présidial de Tulle, 1605/1642-1790 : créations d’offices, traités et provisions d’offices, évaluation des offices ; travaux au palais (v. 1700) ; réforme de 1777.

Juridiction ordinaire de Tulle

. registre des amendes de l’ordinaire à Tulle, 1722-1727, B 2191

Sources complémentaires :
3 F 30        registre des insinuations des donations entre vifs, 1688-1690
6 F 12        police : registres d’audience, 1718-1723
6 F 20        justice ordinaire : registre du greffier, 1575-1582.

Juridiction consulaire de Tulle

Créée par édit de septembre 1710, la juridiction consulaire de Tulle, unique pour tout le Bas-Limousin, se réunissait deux fois par semaine et avait à connaître de causes en matière de commerce et de marchandises s’étendant jusqu’au Périgord, Sarladais et Quercy. Le greffe de la juridiction a livré une série complète d’audiences de sa création jusqu’à 1790.

registres des audiences, 16 septembre 1712-31 décembre 1790, B 2230*-2361*
procès divers, 1680-1788, B 2229

Sources complémentaires :
6 F 19 (102)*    1er registre des audiences (18 décembre 1711-12 septembre 1712)
6 F 19 (103)* 11e registre des audiences (4 juillet 1721-5 décembre 1721)
3 F 30        extraits de jugements, 1717-1808
6 F 19        idem, 1749-1786 ; procès-verbaux, ordonnances, 1739-1746.

Sénéchaussée d’Uzerche

Créée par édit de février 1557, la sénéchaussée d’Uzerche fut démembrée du ressort de celle de Brive. Sa vaste juridiction fut amoindrie par la création de la sénéchaussée ducale de Ventadour puis du siège présidial de Tulle (1636), qui recueillit désormais les appels. Les archives de cette sénéchaussée forment un ensemble très cohérent. Les dossiers de procédures et sentences de la sénéchaussée d’Uzerche ont fait l’objet de trois versements distincts, dont le plus récent en 2000.

. provisions et commissions d’offices, 1674-1789, B 1-14
. lettres de ratification, 1773-1788, B 15-16
. transcriptions et enregistrement des édits, déclarations, etc., 1711-1789, B 17-29
. insinuations des donations entre vifs, 1601-1619, 1670-1779, B 30-97, 51bis
. insinuations des donations entre vifs, 1721-1733, 1780-1790, B 2005-2016 bis
. insinuations des substitutions, 1752-1775, B 2017-2018
. plumitifs des audiences, 1688-1789, B 98-188
. procès-verbaux, 1672-1789, B 189-265
. procès-verbaux, 1467-1771, B 2021-2022
. procédures, inventaires, etc., 1437-1789, B 267-329
. procédures et actes divers, [1405-1574], 1604-an XII, B 2534-2542
. procédures, 1713-1792, B 2026-2046
. sentences, 1601-1618, 1670-1787, B 330-372
. sentences, 1688-1693, B 2023-2024
. déclarations de défrichements, 1767-1789, B 373-375
. plumitifs des audiences criminelles, 1728-1739, 1752-1789, B 376-384
. instructions de procédures criminelles, 1775-1790, B 385-413, 2025
. saisies réelles, 1773-1784, 1787-1790, B 2020-2021
. minutes du greffe, 1608/1625-1732, 1737-1774, B 2370-2427
. relevé statistique des baptêmes, mariages et sépultures, 1776-1780, B 2531

– États généraux :
. convocation à l’assemblée générale, 1789, B 266

Sénéchaussée ducale de Ventadour

La sénéchaussée ducale de Ventadour fut créée en 1578 après l’érection du comté en duché-pairie, par démembrement de celle de Tulle. D’abord établi à Égletons, le siège de la juridiction fut définitivement fixé à Ussel en 1599. Une transaction de 1601 a permis de délimiter les ressorts et compétences respectifs des officiers de la sénéchaussée de Tulle et de celle du duché-pairie de Ventadour.

. plumitif des audiences, 1700-1702, 1708-1712, 1721-1725, 1736-1789, B 414-479
. audiences, sentences préparatoires, défauts, etc., 1715-1717, 1776, B 2047-2048
. transcriptions des jugements, 1784-1789, B 480-481
. présentations au greffe, 1735-1747, B 482-484
. présentations et défauts, 1759-1789, B 485-493, 2053
. sentences, appointements et sentences, 1675-1789, B 494-567, 500 bis, 2054-2055
. sentences sur procès, 1785, 1787, B 2050-2051
. procès-verbaux, enquêtes, significations, etc., 1676-1789, B 568-636
. procès-verbaux, 1707-1789, B 2056-2060
. instructions criminelles, 1697-1789, B 637-687
. informations criminelles, 1709-1777, 1780-1789, B 2061-2063
. distribution des procès, 1743-1744, B 2052
. procédures, 1766-1785, B 2064-2067
. procédures concernant Meymac, 1785-1788, B 2533
. exploits de J.-Bl. Perpezat, huissier, 1744-1770, B 2190

Sources complémentaires :
2 F 46        cour de la sénéchaussée ducale de Ventadour, XVIe s.-1782.
6 F 1        factum du procès entre Pierre de Fénis, lieutenant général en la sénéchaussée de Tulle, et les officiers du siège ducal de Ventadour.
6 F 21        transaction entre les officiers des sièges de Tulle et de Ventadour, 1601.
6 F 135    juridiction de Ventadour, 1680 ; liste des papiers de la sénéchaussée, 1773.
6 F 179    sénéchaussée et cour ducale de Ventadour à Ussel, v. 1657.

Juridictions ordinaires

On y trouve à la fois les archives des juridictions royales (châtellenies, prévôtés) et celles des juridictions seigneuriales.

Justices de proximité, les juridictions ordinaires ou justices seigneuriales étaient particulièrement nombreuses dans le Bas-Limousin : on en dénombrait 176 au milieu du XVIIIe siècle. Qu’elles soient tenues par des juges royaux ou par des juges subalternes (c’est-à-dire seigneuriaux), ces juridictions exerçaient les mêmes compétences et avaient à connaître d’affaires similaires. Les appels des parties devant des juridictions de niveau supérieur (sénéchaussée ou cour d’appeaux) étaient très fréquents.

Les archives des juridictions ordinaires sont principalement des audiences, plus rarement des sentences, des procédures criminelles ou des procès-verbaux. Les juridictions d’Argentat, d’Ayen, de Beaulieu, de Saint-Chamans, d’Égletons, de Treignac, de Servières, d’Objat, de Saint-Jal, de Salon-la-Tour et Masseret offrent une typologie complète pour la seconde moitié du XVIIIe siècle.

Le fonds de la prévôté royale de Turenne est le plus dense : les liasses antérieures étant réunies aux Archives nationales.

Argentat, 1769-1789, B 957-1004
Ayen, 1763, 1777-1790, B 2131, 1005-1032
Beaulieu, 1754-1790    ; ville et châtellenie, 1757-1790, B 1033-1082 ; 2133
Beaumont et Saint-Salvadour, 1724-1767, B 2134-2137
Beaumont, Saint-Jal et Chamboulive, 1776-1789, B 2138
Bort, 1652, B 2192
Bonneval, Boudrie, Bras, 1659-1772, B 2139
Brivezac, 1778-1785, B 1961-1962
Ceaux, Châtaignier (le), Chaunac, 1749-1776, B 2140
Chamberet, 1781, B 1963
Chapelle-aux-Plats (la), 1762-1790, B 1746-1768
Chapelle-Saint-Géraud (la), 1765-1790, B 1942-1960
Châteauvert, 1509-1514, B 1901
Conques, Derse, 1764-1781, B 2141
Couzage, 1771-1790, B 1808-1828
Corrèze et Boussac, 1699-1718, 1720-1737, 1741-1779, B 2543-2544
Corrèze, 1759-1769, B 2142-2144
Cueille, 1742, B 2187
Davignac, 1554/1762-1790, B 2428-2432
Donzenac, 1711-1789, B 1688-1717, 2187
Égletons, 1757-1790    ; 1664-1786, B 1228-1277, 2145, 2193
Estresses, 1756-1781, B 2145
Favars et Saint-Avid, 1739-1787, B 2146-2147
Favars, 1685-1695, 1711/1737-1790 (lacunes), B 1798 bis, 1799-1804, 2187
Gimel, 1775-1780, B 2187
Horts (les) [Naves], Hublange (Bort), Jarrige (la), Lagarde et Lavaysse, 1751-1783, B 2148, 2187
Lanteuil, 1747/1767-1790, B 1919-1927
Lagarde, 1764/1778-1790, B 1936-1941
Larche, 1725-1790 (lacunes) ; 1779-1790, B 1403-1474, 2149
La Roche-Canillac, 1600-1823, B 2433-2438
Lestrange et La Bastide, 1768-1773, B 2149 bis
Ligneyrac, 1762-1789, B 1656-1687
Lonzac (le), 1786-1790, B 1881-1886
Lubersac, 1719-1790, B 2439-2480
Majorie (la), 1778-1790, B 1895-1900
Mansac, 1770-1790, B 1769-1783
Maumont, 1694, B 2187
Meymac, 1730-1788, B 2194, 2481-2500
Mercœur, 1766-1790     ; – et Sexcles, 1763-1766, B 1841-1857, 2150
Moulin d’Arnac (le), 1777-1790, B 1887-1891
Miègemont, 1757/1768-1790, B 1874-1880, 2150
Neuvic, 1776-1777, B 2532
Neuville, 1778-1790, B 1829-1840
Noailhac, 1774-1776, B 2151
Objat, 1760-1789, B 1618-1638
Obazines, 1755-1789, B 1639-1655
Peyrussie (la), Plas, 1783-1785, B 2152
Puy-de-Noix, 1762-1786, B 1892-1894, 2152
Puy-de-Val, Rioupeyroux, Saillac, 1769-1789, B 2153
Roussille, 1689-1744, B 2187
Saint-Aulaire, 1744-1790, B 2154-2161, 2187
Saint-Chamant (marquisat de), 1714-1789, B 1083-1227
Saint-Germain-les-Vergnes, 1752-1789, B 1805-1807
Saint-Germain-les-Vergnes, 1746-1789, B 2162-2163
Saint-Hilaire et Chameyrac, 1766-1790, B 1902-1907
Saint-Jal, Saint-Salvadour, voir Beaumont
Saint-Jal, 1725-1790 (lacunes)     ; voir aussi Beaumont, B 1475-1532
Saint-Julien d’Alboy, 1764-1790, B 1718-1745
Saint-Martial-Entraygues, 1761-1790, B 1784-1798
Saint-Mur et Pampoulie (la), 1769-1786, B 2164
Saint-Robert (sénéchal ; cour d’appeaux), 1747-1780, B 1924-1927
Sainte-Fortunade, 1748/1774-1783, B 1932-1935
Salon-la-Tour et Masseret, 1722-1790     ; 1717-1790, B 1964-1980, 2165-2169, 2187
Sédières, 1720/1778-1783, B 1928-1931
Servières, 1732, 1735, 1759-1790, B 1533-1617, 2171, 2187
Sexcles, 1740-1746, B 2171
voir aussi Mercoeur
Sugarde, 1775-1785, B 2172
Tillet, 1767, B 2172
Treignac (ville et vicomté de), 1750-1788, 1780-1790, B 2195, 1353-1402, 2173-2175
Turenne (prévôté royale de), 1656-1781, 1771-1790, B 2196, 1278-1352, 2176
Varetz, 1776-1790, B 1858-1873
Varetz et Sadroc, 1762-1790, B 2177-2181
Végennes, 1750-1768, B 2182
Vigerie (la), 1754-1790, B 1908-1918

Autres justices seigneuriales

Sont conservés ici essentiellement des dossiers de procès et des épaves. Ces dossiers recoupent parfois ceux qui sont classés dans la série précédente.

Allassac, 1495-1496, B 1981 bis
Allassac, Ampeaux, Anteroche,1751-1790, B 1981
Bachellerie (la), Bastisse (la), Bernardie (la), Borie de Lagarde (la), 1727-1788, B 1982
Bassignac-le-Bas et Puychardy, 1764-1780, B 2132
Boussac, Branceille, 1759-1786, B 1983
Bach (le), Chapelle-Saint-Géraud (la), Cheyrol (le), 1775-1790, B 2131
Besse (la), 1756, B 2139
Ceaux de Lagarde, Céron, Chanteix, Chapelle-Geneste, Charlat (le), Chastagner (le), Chastang (le), Chastres, Chastrusse, Chaud (la), 1714-1789, B 1984
Chassaing (le), 1757-1780, B 2140
Chaunac, Combebessouse, Confolent, Comborn, Cornil et Salegaye, 1725-1790, B 1985
Coste (la), Courbarie (la), Cousin-Haut, Coustoux, Cueille, 1724-1788, B 1986, 2187
Dersse, Duroux, Estorges, Estors, Estrade (l’), Eure et Noual, Eyrein, Fage (la), Faugères, Feix, Fieyre (la), Fleurac, Fon (la), 1739-1790, B 1987
Doumazac, 1764, B 2141
Gane (la) et Veyrières, Génévrière (la), Germain, Giguet, Gioux, Grange de Serre (la), Grenailles (les), 1729-1790, B 1988
Hôpital-Fondège (L’), Hublanges, 1746-1790, B 1989, 2187 (?)
Jarrige (la), Ladignac, Lallé, Laval, Lavaur, 1719-1784, B 1990
Lavialle (Cornil), Lavialle (Naves), Leyrat, Lostanges, 1739-1785, B 1991
Madelmont, Maison-Rouge (la), Marsillac, Masandrieux, Masquet-Haut, Maugein (le), Maure, Méchaussie (la), Ménoire, Miginiac, 1749-1790, B 1992
Monrigal, Montaignac, Monteil (le), Moulin-du-Juge (le), Moussours, Naves, Nérige, Ozelou (l’), 1752-1790, B 1993, 2150
Pampoulie (la), Péroussie (la), Peuch (le), Peyzat (le), Pic (le), Plas, 1725-1788, voir aussi Saint-Mur, B 1994
Pouget (le), Pradel (le), Prat (le), 1715-1790, B 1995
Puymège (St-Sernin de Brive), Puymège (Laguenne), Puy-de-Val, Quinçon, 1703-1790, B 1996
Rabès, Raymondie (la), Rebeyrotte (la), Rebeyre (la), Renaudes (les), Reyt, Rioux (le), 1738-1789, B 1997
Rochette (la), Rode (la), Rongière (la), 1717-1790, B 1998
Sadroc, 1778, B 2187
Sadroc, Saigne, Saint-Agne, Saint-Avid d’Espagnac, Saint-Bauzille, Saint-Bonnet-la-Rivière, Saint-Calmine, Saint-Clément, 1715-1790, B 1999, 2187
Saint-Hilaire-Taurieux, Saint-Hipolithe, Saint-Julien, Saint-Laurent, Saint-Martial-de-Gimel, Saint-Mur, Saint-Pardoux, 1755-1789, B 2000
Saint-Priech, 1780-1790, B 2001
Saint-Sernin, Saleignac, La Salesse, Serre et Geneste, 1735-1790, B 2002
Le Teil, Le Tournier, Le Tramond, La Treille, Tudeil, 1744-1790, B 2003
Le Valat, Valette, Le Verdier, Villieyras, 1740-1790, B 2004
Vaurs, 1757-1763, B 2182
Védrennes, 1654-1669, B 2187
Veilhans, Veyrat et Saint-Cirgues, 1776, B 2187
Veyrières, 1688, B 2187

Juridictions diverses (épaves)
Aix à Vitrac, B 2501-2518

Sources complémentaires
6 F 20        listes des juridictions seigneuriales, s.d. [XVIIe s.]
2 F 47        justice de la baronnie de Corrèze et Boussac,  de Sarran et Vitrac, 1591-1787 ; juridiction et prévôté de Veix, 1590-1790
3 F 18        baronnie de Corrèze et Boussac, 1700-1776
2 F 48        juridictions diverses : Ayen-Lagarde-Lagoutte et La Rebeyrotte-Lavaur, Malleret et Soularue-Maumont-Meymac, Saint-Bonnet (assises de), Saint-Salvadour-Uzerche-Vialaneix, 1458-1786
3 F 31        juridictions de Bonnesaigne (abbaye de), Chanteix, Corrèze et Boussac, Donzenac, Égletons, Gimel, Larche, Montagnac, Naves, Noailhac, Puy-de-Val, Saint-Chamant, Saint-Pardoux, Sainte-Fortunade, Servières, Uzerche, Ventadour, 1641-1793
5 F 82        baronnie de La Roche : juges et greffiers, 1557-1787
5 F 85        seigneurie de Neuville : juges, 1554-1725
5 F 90        vicomté de Turenne, 1535-1701 ; juridiction ordinaire d’Argentat : procès, 1580-1780 ; juridictions seigneuriales et notamment Servières : procès, 1513-1786
6 F (paroisses et communes) actes judiciaires de juridictions seigneuriales, XVIIIe s.
en particulier :
6 F 509-512 assises de Pompadour, 1546-1562 ; justice du marquisat, XVIIe-XVIIIe s.

Abbaye royale de Leyme (Lot)
registres des ordinaires et des défauts, 1777-1790            B 2188-2189

Sources complémentaires

Sont récapitulées ici les sources complémentaires de portée générale, celles qui se rapportent précisément à une juridiction étant analysées à la fin de la présentation de cette juridiction.

Archives départementales de la Corrèze

. Assises royales et féodales (XIVe-XVIe siècles) :
6 F 114*    registre du greffier des assises royales de Brive et Uzerche, 1494-1498.
6 F 559*    fragments d’audiences de la famille de La Motte-Roffignac, coseigneurs d’Allassac,
à Saint-Germain-les-Vergnes, 1582.
1 J 262 (3*)    registre d’audience des assises féodales des La Motte-Roffignac, tenues à la Motte d’Allassac, Saint-Germain-les-Vergnes, Deux-Étangs, Perpezac-le-Noir, 1434-1453.
1 Mi 60    plaids de la vicomté de Turenne, 1477-1480. [BNF, n.a.l. 87

. Juridictions civiles subalternes (XVIe-XVIIIe siècles) :
C 246        statistique des crimes commis dans la subdélégation de Tulle, 1789
1 F 13        affaires criminelles : informations, exploits…, 1651-1671 ; procès de faux-monnayeurs, 1653-1671; procès criminels, 1687-1751
3 F 16-17    Tramond : procès divers, 1643-1838
5 F 90        juridictions diverses : extraits de jugements, sentences, audiences, XVIe-XVIIIe siècles.

. Juridictions ecclésiastiques :
G 35*        officialité de l’évêque de Tulle : insinuations, 1494-1516.
3 F 34        prévôté de la cathédrale.
6 F 18*    audiences de l’officialité (en latin et en français), 1455-1463 [lacunes].
6 F 19        informations par-devant l’official de l’évêque de Tulle, 1464-1465.

Archives départementales de la Gironde

1 B         fonds du Parlement de Bordeaux

Archives départementales de la Haute-Vienne

4 G 1-15    officialité de l’évêque de Limoges
B 451-452    justice ordinaire de Saint-Yrieix et cour d’appeaux de Ségur, 1445-1750.

Archives départementales du Puy-de-Dôme

B CL        Cour des aides de Clermont-Ferrand (classement provisoire)
Les élections de Brive et de Tulle ressortissaient à la Cour des aides de Montferrand (1557-1630), transférée à Clermont à cette date (1630-1790).

Archives nationales (Paris)

. R2 Maison de Bouillon (vicomté de Turenne)
442, 443. Procédures judiciaires relatives à Brive, Malemort, Castel-Novel, XIVe-XVIIIe siècles.
470.        Registre des appelants à droit pour la liquidation du domaine de la vicomté, 1672-1673.
472-474.  Procès avec la maison de Noailles pour droits seigneuriaux, 1609-1623.

. Z2 Juridictions ordinaires royales et seigneuriales. – Fonds de Bouillon
248 (1). Abbaye de Beaulieu. Assises d’Astaillac, Sioniac et Liourdres. 1361-1368. (cf. 1 Mi 254)
4346*-4371B*. Vicomté de Turenne (Corrèze et Lot) : audiences, assises, appeaux. 1354-1356, 1447-1637.
en particulier :
4346*.    Assises de la vicomté de Turenne dans la châtellenie de Collonges. 1354-1356.
4347*.    Assises de la vicomté de Turenne à Collonges. 1447-1448.
4348*.    Assises tenues à Argentat. 1463.
4349*.    Assises de l’appel tenues à Beaulieu. 1469.
4350*.    Assises générales de Turenne. 1470-1471.
4351*.    Appeaux de la vicomté. 1474.
4353*.    Assises. 1475.
4354*.    Assises de Turenne. 1476-1477.
4355*.    Assises générales, appel de l’ordinaire. 1477.
4356*.    Assises de Saint-Cyr-la-Roche. s.d.
4357*.    Assises de Turenne. 1485.
4358*.    Causes d’audience. 1486.
4360*.    Assises de Turenne. 1491.
4361*.    Assises de Turenne et assises générales. 1489-1492.
4363*.    Assises ordinaires et générales. s.d.
4365*. Appels de Turenne. 1501.
4366*. Assises de Turenne. 1520.
4367*.    Assises de Turenne. 1528.
4368*.    Livre d’appel [audiences des appeaux]. 1564.
4369*.    Causes et audiences des causes des appeaux. 1614.
4371B*. Assises. 1636.

Série W – Archives postérieures au 10 juillet 1940

La série W est particulière dans la mesure où sont rassemblés dans une même série des fonds publics d’origine différente : services décentralisés de l’état et services du département. Il s’ensuit un traitement différent des autres séries  : constitution de bordereaux de versements qui après cotation intègrent une base de données informatique.
Les bordereaux sont regroupés par thématique et par services versants : préfecture et sous-préfectures, éducation, économie, équipement, finances, santé et population, travail et main-d’œuvre, justice.
Ils sont consultables en salle de lecture. La base de données couvre actuellement les entrées postérieures à 1990.

Préfecture

Préfecture. – Cabinet du préfet et secrétariat général :
    – Actes authentiques administratifs, 1976-1978 (257 W, 269 W, 320 W, 341 W, 368 W, 380 W, 387 W, 397 W, 435 W, 483 W, 1025 W, 1048 W, 1195 W, 1211 W).
    – Affaires communales, 1940-1986 (1507 W, 1540 W, 1580 W).
    – Affaires militaires, 1944-1961 (21 W, 58 W, 87 W, 179 W).
    – Affaires sanitaires et sociales, 1955-1997 (1152 W, 1180 W, 1215 W, 1507 W, 1540 W, 1580 W).
    – Affaires scolaires, 1940-1968 (21 W, 179 W, 320 W, 528 W, 1580 W).
    – Agriculture, 1940-1993 (179 W, 1152 W, 1180 W, 1215 W, 1507 W, 1540 W, 1580 W).
    – Anciens combattants, 1940-1993 (21 W, 58 W, 179 W, 1507 W, 1540 W, 1563 W).
    – Appels à la générosité publique, 1969-1980 (1180 W).
    – Armes, 1949-1965 (179 W).
    – Arrêtés du préfet, 1945-1952 (1563 W).
    – Assignations à résidence, 1944 (21 W).
    – Assistance et prévoyance sociale, 1953-1963 (58 W, 179 W, 528 W, 1180 W).
    – Associations, 1942-1985 (1180 W, 1580 W, 1540 W).
    – Attentats, 1943-1944 (58 W).
    – Calamités publiques et sinistres, 1952-1960 (87 W, 179 W).
    – Cité administrative, 1967-1982 (1540 W).
    – Comices agricoles, 1964-1981 (1077 W, 1154 W).
    – Comité départemental de la Libération, 1941-1949 (1005W).
     – Commémorations, 1940-1989 (1180 W, 1540 W, 1580 W).
    – Commerce, 1941-1994 (21 W, 1180 W, 1507 W, 1540 W).
     – Commissions et comités départementaux, 1945-1981 (21 W, 179 W, 540 W, 1180 W, 1215 W, 1580 W).
     – Communications, 1945-1965 (1580 W).
     – Consulat, 1940-1945 (21 W).
     – Contrôle des prix, 1941-1961 (21 W, 179 W).
     – Défense nationale et protection civile, 1940-1997 (29 W, 87 W, 262 W, 270 W, 398 W, 513 W, 525 W, 527 W, 1180 W, 1540 W).
     – Débits de tabac, 1945-1982 (21 W, 179 W, 1180 W).
     – Distinctions honorifiques, 1940-1991 (31 W, 103 W, 179 W, 282 W, 320 W, 372 W, 528 W, 533 W, 541 W, 1110 W, 1180 W, 1506 W, 1540 W).
     – Dons et legs, 1940-1966 (1580 W).
     – édifices publics, 1944-1945 (58 W).
     – élections, 1945-1993 (21 W, 58 W, 1180 W, 1540 W, 1580 W).
     – énergie électrique, 1956-1978 (179 W, 1215 W).
     – Environnement, 1976-1991 (1540 W).
     – établissements hospitaliers, 1966-1978 (1180 W).
     – établissements pénitentiaires, 1940-1964 (21 W, 179 W).
     – étrangers, 1940-1988 (21 W, 179 W, 1540 W).
     –  Finances publiques, 1940-1996 (21 W, 179 W, 1540 W, 1580 W).
     – Gardes particuliers, 1966-1978 (1154 W).
     – Gendarmerie, 1940-1979 (21 W, 87 W, 179 W, 533 W, 1154 W).
     – Grèves, 1940-1955 (58 W).
     – Guerre mondiale (1939-1945) [les dossiers du cabinet du préfet sont en cours de reclassement], 21 W, 58 W, 179 W, 423 W, 487 W, 513 W, 523 W, 525-528 W).
     – Guerre d’Algérie, 1956-1972 (58 W, 179 W, 1180 W).
     –  Industrie, 1940-1965 (179 W).
     – Internements, 1941-1945 (21 W, 58 W).
     – Invitations, 1943-1956 (21 W).
     – Jeunesse, 1940-1949 (21 W).
     – Justice, 1944-1968 (58 W, 179 W, 1580 W).
     – Logements, 1952-1997 (179 W, 1180 W, 1540 W).
     – Manifestations, 1945-1954 (21 W).
     – Mines, tourbières, 1941-1947 (513 W).
     – Opinion publique, 1951-1956 (58 W).
     – O.R.T.F., 1965-1984 (1540 W).
     – Personnel, 1940-2000 (21 W, 58 W, 112 W, 113 W, 179 W, 181 W, 183 W, 243 W, 318-320 W, 323 W, 355 W, 375 W, 406 W, 528 W, 533 W, 540 W, 541 W, 1106 W, 1123 W, 1154 W, 1158 W, 1165 W, 1194 W, 1201 W, 1237 W, 1330 W, 1339 W, 1673 W, 1703 W).
     – Police, 1940-1980 (21 W, 58 W, 102 W, 166 W, 179 W, 533 W, 541 W, 1154 W, 1580 W).
     – Police administrative, 1954-1996 (179 W, 1180 W, 1540 W).
     – Ponts et chaussées, 1944-1994 (21 W, 179 W, 1540 W).
     – Population, 1948-1975 (21 W, 179 W, 1215 W).
    –  Postes et télécommunications, 1945-1981 (21 W, 58 W, 179 W, 1215 W).
     – Presse, 1940-1966 (21 W, 58 W, 102 W, 172 W, 528 W, 1580 W).
     – Rapports du préfet, 1940-1956 (21 W, 528 W, 1005 W).
     – Ravitaillement général, 1940-1949 (58 W, 423 W, 513 W, 525-528 W).
     – Réforme administrative, 1961-1976 (282 W, 375 W, 487 W, 1215 W, 1540 W).
     – Santé publique, 1945-1964 (21 W, 179 W).
     – Secours national, 1940-1946 (21 W).
     – Service d’incendie et secours, 1940-1965 (362 W, 512 W).
     – Services vétérinaires, 1940-1956 (21 W).
     – Télégrammes, 1942-1978 (289 W, 367 W, 1078 W, 1563 W).
     – Tourisme, 1949-1988 (179 W, 1507W).
     – Transports, 1943-1982 (21 W, 179 W, 1152 W, 1180 W, 1215 W).
     – Travail et emploi, 1941-1994 (21 W, 179 W, 1180 W, 1540 W, 1580 W).
     – Trésorerie, 1940-1964 (21 W, 179 W).
     – Tribunaux, 1940-1956 (21 W).
     – Visites officielles, 1932-1990 (1540 W).
     – Violences aux femmes et droits de la femme, 1974-1994 (1507 W, 1540 W).

Préfecture. – Administration générale et réglementation (1ère Direction) :
     – Armes et explosifs, 1940-1997 (85 W, 139 W280 W, 536 W, 542 W, 1170 W, 1223 W, 1298 W, 1517 W).
     – Associations, 1947-1986 (19 W, 69 W, 127 W, 1080 W, 1223 W).
     – Autorisations de pénétrer dans les propriétés privées, 1960-1987 (1381 W).
     – Carte nationale d’identité, 1954-1961 (69 W, 321 W).
     – Chasse et pêche, 1941-1985 (25 W, 26 W, 39 W, 65 W, 79 W, 80 W, 84 W, 206 W, 390 W, 534 W, 1170 W, 1258 W).
     – Circulation routière, cartes grises, permis de conduire, 1940-1991 (13 W, 140 W, 216 W, 280 W, 324 W, 327 W, 401 W, 424 W, 441 W, 490 W, 1001 W, 1063 W, 1167 W, 1489 W, 1500 W).
     – Colombophilie, 1946-1970 (19 W, 69 W, 280 W, 1517 W).
     – Destruction d’animaux nuisibles, 1940-1979 (79 W, 136 W, 206 W, 534 W, 1170 W).
     – Dons et legs, 1979-1997 (1223 W, 1517 W).
     – épreuves sportives sur la voie publique, 1947-1994 (19 W, 69 W, 127 W, 280 W, 1063 W, 1112 W, 1500 W).
     – établissements ouverts au public, 1940-1995 (19 W, 69 W, 127 W, 206 W, 542 W, 1112 W, 1223 W, 1298 W, 1517 W).
     – établissements dangereux, insalubres, incommodes (classés), 1940-1986 (25 W, 39 W, 84 W, 206 W, 534 W, 1052 W, 1362 W, 1381 W).
     – établissements pénitentiaires, 1940-2001 (19 W, 69 W, 206 W, 1112 W, 1168 W, 1223 W, 1517 W, 1647 W).
     – Gendarmerie et police judiciaire, 1941-1966 (19 W, 69 W, 127 W, 280 W).
     – Immeubles menaçant ruine, 1953-1974 (85 W, 1298 W).
     – Jury criminel, 1946-1999 (19 W, 69 W, 1168 W, 1223 W, 1517 W, 1647 W).
     – Loteries, 1944-1986 (19 W, 69 W, 127 W, 280 W, 1298 W).
     – Lutte contre le bruit, 1970-1992 (1517 W).
     – Manifestations aériennes et nautiques, 1947-1996 (280 W, 1168 W, 1223 W, 1298 W, 1517 W).
     – Presse et dépôt légal, 1944-1976 (19 W, 69 W, 1112 W, 1168 W).
     – Professions réglementées, 1963-1994 (1517 W).
     – Recherches dans l’intérêt des familles, 1941-1959 (19 W, 69 W, 127 W, 534 W).
     – Santé publique et hygiène (répression des fraudes), 1940-1957 (255 W bis).
     – Survol des agglomérations à basse altitude, 1963-1983 (280 W, 1168 W).
     – Transport de corps, 1940-1945 (19 W).

Préfecture. – Agriculture (1ère Direction, SCAE1, DAGR3) :
     – Activités culturelles de la jeunesse rurale, 1949-1956 (65 W).
     – Artisanat rural, 1940-1951 (534 W).
     – Bénéfices agricoles, 1948-1950 (15 W).
     – Calamités agricoles, 1972-1981 (voir calamités publiques) (1152 W, 1170 W, 1258 W).
     – Carburants agricoles, 1950-1952 (25 W).
     – Chambre d’agriculture, 1946-1977 (voir élections), 25 W, 39 W, 65 W, 1178 W).
     – Comices, 1940-1962 (15 W, 79 W, 84 W, 136 W, 542 W).
     – Concours, 1940-1984 (15 W, 39 W, 84 W, 136 W, 206 W, 542 W, 1168 W, 1223 W).
     – Eaux et forêts, 1940-1984 (15 W, 25 W, 79 W, 136 W, 206 W, 1052 W, 1170 W, 1248 W, 1258 W, 1283 W).
     –  Epizooties, 1947-1969 (79 W, 136 W, 206 W, 1052 W).
     – équipement rural, 1949-1986 (206 W, 1217 W, 1248 W, 1283 W).
     – Habitat rural, 1940-1987 (15 W, 25 W, 39 W, 65 W, 79 W, 1052 W, 1248 W, 1283 W).
     – Hydraulique agricole, 1971-1981 (1052 W, 1248 W).
     – Main d’œuvre, 1940-1970 (206 W, 534 W).
     – Manifestations agricoles, 1952 (15 W).
     – Matériel agricole, 1940-1956 (15 W, 25 W).
     – Météorologie, 1944-1960 (536 W).
     – Mise en valeur des terres incultes, 1940-1963 (25 W, 65 W, 206 W, 534 W, 1258 W).
     – Organismes, 1940-1984 (206 W, 534 W, 1052 W, 1159 W, 1168 W).
     – Plans de développement, 1976-1984 (1170 W, 1217 W, 1248 W, 1258 W).
     – Personnel, 1940-1981 (534 W, 1052 W).
     – Production animale, 1941-1979 (390 W, 534 W, 1052 W, 1112 W, 1152 W).
     – Production végétale, 1940-1979 (136 W, 206 W, 208 W, 390 W, 534 W, 1052 W).
     – Remembrement, 1971-1989 (1052 W, 1248 W, 1258 W, 1674 W).
    –  Services vétérinaires, 1945-1979 (84 W, 206 W, 1152 W).
     – Statistique agricole, 1943-1979 (15 W, 70 W, 136 W, 206 W, 534 W, 1032 W).

Préfecture. – économie : commerce, industrie, travail et main-d’œuvre (1ère , 2ème et 3ème Directions, SCAE) :
     – Calamités publiques, 1948-1957 (15 W, 26 W, 65 W, 84 W).
     – Carburants, 1957-1981 (40 W, 1152 W).
     – Chambres consulaires, 1941-1980 (25 W, 26 W, 39 W, 65 W, 79 W, 220 W, 534 W, 1131 W, 1178 W).
     – Comité départemental d’expansion économique, 1955-1957 (65 W).
     – Commerce : réglementation, 1940-1995 (206 W, 208 W, 290 W, 1517 W).
     – Contrats de pays, 1978-1982 (1218 W).
     – Contrôle économique, 1940-1973 (15 W, 208 W, 390 W, 534 W).
     – Contributions directes, 1950-1963 (206 W, 1128 W).
     – « Corrèze-développement », 1979 (1032 W).
     – Direction du travail, 1945-1979 (206 W, 1032 W).
     – Douanes, 1977-1978 (1032 W).
     – Fonctionnaires, 1941-1944 (534 W).
     – Groupements professionnels, 1940-1980 (15 W).
     – Guerre mondiale (1939-1945)  : réfugiés (19 W), travail et main-d’œuvre (529 W, 534 W), réquisitions (22 W, 85 W), dommages de guerre (85 W), camps de Virevialle et la Trémouille (32 W).
     – Industrie, 1958-1977 (390 W, 1052 W, 1218 W).
     – Jardins ouvriers, 1943-1980 (15 W, 25 W, 1248 W).
     – PAR Millevaches, (1218 W).
     – Population : recensement, 1941-1956 (206 W, 536 W).
    – Prévoyance et assurances sociales, 1941-1983 (11 W, 22 W, 78 W, 79 W, 85 W, 206 W, 390 W, 534 W, 1032 W, 1112 W, 1168 W, 1223 W, 1517 W).
     – Prix : réglementation et contrôle, 1940-1993 (15 W, 22 W, 25 W, 26 W, 39 W, 206 W, 208 W, 390 W, 1152 W, 1223 W, 1298 W, 1517 W).
     – Rapports ministériels, 1978-1979 (1032 W).
     – Ravitaillement, 1940-1963 (15 W, 73 W, 79 W, 208 W, 534 W).
     – Salaires, 1941-1963 (22 W, 85 W, 206 W).
     – SOMIVAL, 1965-1982 (1248 W).
     – Syndicats, 1945-1986 (25 W, 65 W, 79 W, 85 W, 206 W, 343 W, 1371 W).
     – Travail et main-d’œuvre, 1940-1993 (22 W, 78 W, 85 W, 136 W, 206 W, 390 W, 534 W, 1032 W, 1218 W, 1462 W).
     – Tribunal de commerce, 1956-1960 (25 W, 79 W, 80 W).
     – Voyageurs de commerce, 1951-1954 (15 W, 79 W, 136 W, 206 W).

Préfecture. – élections (1ère Direction, DAGR) :
     – Baux ruraux, 1946-1988 (15 W, 25 W, 26 W, 39 W, 65 W, 79 W, 549 W, 1020 W, 1112 W, 1168 W, 1223 W, 1266 W, 1298 W, 1486 W).
    – Chambre d’agriculture, 1963-1995 (277 W, 1020 W, 1112 W, 1131 W, 1277 W, 1298 W, 1486 W, 1553 W, 1647 W, 1719 W).
     – élections cantonales, 1945-2000 (118 W, 147 W, 200 W, 246 W, 277 W, 281 W, 306 W, 374 W, 381 W, 413 W, 436 W, 479 W, 492 W, 542 W, 1069 W, 1159 W, 1168 W, 1223 W, 1266 W, 1277 W, 1388 W, 1486 W, 1647 W).
     – élections consulaires, 1944-1997 (80 W, 277 W, 436 W, 549 W, 1020 W, 1112W, 1168 W, 1223 W, 1243 W, 1266 W, 1277 W, 1298 W, 1647 W).
     – élections européennes, 1979-1994 (479 W, 1159 W, 1168 W, 1298 W, 1486 W, 1647 W).
     – élections législatives, 1946-1997 (44 W, 94 W, 118 W, 147 W, 212 W, 246 W, 277 W, 306 W, 336 W, 349 W, 417 W, 459 W, 468 W, 1020 W, 1043 W, 1197 W, 1223 W, 1257 W, 1388 W, 1486 W, 1553 W, 1647 W).
     – élections municipales, 1940-2000 (59 W, 118 W, 119 W, 147 W, 200 W, 277 W, 315 W, 436 W, 492 W, 542 W, 1020 W, 1043 W, 1112 W, 1127 W, 1257 W, 1277 W, 1298 W, 1486 W, 1647 W).
     – élections présidentielles, 1948-1995 (147 W, 200 W, 306 W, 315 W, 381 W, 492 W, 542 W, 1020 W, 1043 W, 1112 W, 1257 W, 1298 W, 1647 W).
     – élections professionnelles, 1947-1996 (136 W, 206 W, 246 W, 542 W, 1020 W, 1159 W, 1168 W, 1223 W, 1298 W, 1517 W, 1553 W, 1647 W, 1719 W).
     – élections régionales, 1986-1992 (1197 W, 1388 W, 1553 W).
     – élections sénatoriales, 1946-1989 (44 W, 94 W, 118 W, 200 W, 312 W, 492 W, 542 W, 1020 W, 1112 W, 1127 W, 1298 W, 1647 W).
     – Généralités, 1948-1982 (69 W, 534 W, 1112 W).
     – Listes électorales, 1942-2000 (119 W, 147 W, 200 W, 422 W, 479 W, 542 W, 1020 W, 1093 W, 1223 W, 1298 W, 1486 W, 1553 W, 1647 W).
     – Mutualité sociale agricole, 1940-1997 (22 W, 24 W, 71 W, 78 W, 85 W, 277 W, 390 W, 436 W, 1020 W, 1112 W, 1298 W, 1388 W, 1553 W, 1647 W).
     – Professions de foi, 1949-1981 (1038 W).
     – Prud’hommes, 1949-1998 (22 W, 85 W, 436 W, 1020 W, 1112 W, 1168 W, 1243 W, 1257 W, 1647 W).
     – Référendums, 1958-1992 (67 W, 91 W, 118 W, 147 W, 306 W, 336 W, 492 W, 1020 W, 1127 W, 1266 W, 1298 W, 1388 W).

Préfecture. – Affaires militaires (1ère et 3ème Directions) :
     – Dommages de guerre, 1940-1942 (534 W).
     – Prisonniers de guerre ennemis, 1945-1948 (534 W).
     – Recrutement, 1940-1993 (23 W, 295 W, 421 W, 522 W, 549 W, 1093 W, 1112 W, 1168 W, 1223 W, 1298 W, 1338 W, 1384 W, 1517 W).

Préfecture. – étrangers (1ère Direction, DAGR3) :
     – Cartes de séjour et d’identité, 1940-1998 (529 W, 530 W, 1170 W, 1657 W).
     – Enquêtes, états nominatifs, dossiers individuels, 1940-1980 (120 W, 147 W, 322 W, 534 W, 1463 W).
     – Guerre mondiale (1939-1945) (147 W, 529 W, 522 W, 547 W).
     – Naturalisations, 1940-2002 (59 W, 99 W, 119 W, 311 W, 1657 W, 1718 W).
     – Nomades, 1940-1969 (147 W, 427 W).
     – Passeports et visas, 1940-1959 (59 W, 147 W, 542 W).
     – Travail, 1959-1961 (attestations de présence dans un G.T.E.) (119 W).

Préfecture. – Administration départementale (2ème et 3ème Directions, Direction des actions de l’état et des affaires décentralisées) :
     – Actes du département, 1982-1986 (1211 W).
     – Aménagement du territoire, 1946-1986 (189 W, 1081 W, 1211 W, 1218 W).
     – Bâtiments départementaux, 1940-1984 (73 W, 220 W, 233 W, 474 W, 547 W, 1080 W, 1211 W, 1540 W).
     – Comptabilité départementale, 1978-1992 (1283 W, 1421 W, 1472 W).
     – Conseil général, comités et commissions départementales, 1943-1990 (22 W, 78 W, 85 W, 134 W, 150 W, 196 W, 220 W, 235 W, 437 W, 546 W, 1074 W, 1083 W, 1128 W, 1178 W, 1276 W, 1286 W).
     – Conseil régional, 1953-1985 (1052 W, 1248 W, 1283 W).
     – Guerre mondiale (1939-1945) : organisation et fonctionnement des services (546 W).
     – Rapports du service incendie, 1940-1959 (24 W, 85 W, 189 W, 546 W).
     – Tribunal administratif, 1955-1961 (134 W).
     – Voirie départementale, 1940-1983 (131 W, 132 W, 137 W, 138 W, 220 W, 536 W, 1052 W, 1081 W, 1217 W, 1218 W, 1248 W, 1283 W).

Préfecture. – Administration communale (2ème Direction, DAGCL, DAEAD) :
     – Adduction d’eau, 1949-2002 (1052 W, 1128 W, 1217 W, 1248 W, 1283 W, 1628 W).
     – Aménagement de villages, 1971-1975 (1052 W).
     – Assainissement, 1965-1985 (466 W, 1052 W, 1081 W, 1152 W, 1217 W, 1283 W).
     – Biens communaux, 1963-1986 (1131 W, 1178 W, 1276 W).
     – Cimetières, 1966 (1128 W).
     – Comptabilité communale, 1940-1996 (38 W, 73 W, 74 W, 189 W, 491 W, 1017 W, 1081 W, 1128 W, 1178 W, 1211 W, 1276 W, 1421 W, 1472 W, 1514 W, 1571 W).
     – Contentieux administratif, 1955-1975 (1276 W).
     – Distribution d’énergie électrique : lignes, barrages, usines, 1940-1985 (22 W, 32 W, 33 W, 73 W, 137 W, 220 W, 466 W, 536 W, 547 W, 1017 W, 1052 W, 1128 W, 1152 W, 1215 W, 1217 W, 1283 W).
     – Domaine : évaluations, 1963-1997 (1022 W, 1032 W, 1081 W, 1128 W, 1283 W, 1647 W).
     – Dommages de guerre, 1945-1964 (137 W, 189 W, 196 W, 547 W).
     – Dossiers par communes, 1940-2002 (28 W, 76 W, 1128 W, 1211 W, 1375 W, 1420 W, 1556 W, 1582 W, 1674 W).
        Argentat, 1949-1977 (466 W) ; Brive, 1940-1972 (189 W, 1081 W) ; Bugeat, 1956-1958 (189 W) ; égletons, 1940-1972 (189 W, 466 W) ; Naves, 1974-1977 (466 W) ; Treignac, 1967-1976 (466 W) ; Tulle, 1946-1971 (189 W, 466 W, 1218 W) ; Uzerche, 1957-1971 (466 W).
     – équipement des collectivités locales, 1940-2000 (73 W, 189 W, 220 W, 536 W, 546 W, 1017 W, 1052 W, 1131 W, 1286 W, 1375 W, 1549 W, 1573 W, 1628 W).
     – équipement sportif, 1957-1987 (466 W, 546 W, 1052 W, 1217 W, 1248 W, 1283 W).
     – équipement culturel, 1954-1974 (466 W).
     – équipement scolaire, 1940-1985 (75 W, 125 W, 466 W, 1052 W, 1217 W, 1248 W, 1283 W, 1286 W).
     – équipement hospitalier, 1940-1985 (34 W, 72 W, 74 W, 189 W, 220 W, 1215 W, 1248 W).
     – Legs, 1950-1980 (1017 W, 1131 W).
     – Logement, 1940-1999 (15 W, 85 W, 189 W, 196 W, 466 W, 542 W, 1052 W, 1081 W, 1128 W, 1131 W, 1168 W, 1211 W, 1217 W, 1248 W, 1283 W, 1375 W, 1420 W, 1549 W, 1573 W, 1628 W).
     – Personnel communal, 1940-1987 (34 W, 546 W, 1128 W, 1131 W, 1211 W, 1276 W, 1301 W, 1556 W).
     – Syndicats intercommunaux, 1940-2002 (250 W, 547 W, 1017 W, 1081 W, 1131 W, 1211 W, 1421 W, 1571 W, 1573 W, 1628 W, 1674 W).
     – Urbanisme et architecture, 1945-1981 (196 W, 1217 W).
     – Voirie communale, 1940-1986 (131 W, 132 W, 138 W, 189 W, 220 W, 1052 W, 1081 W, 1128 W, 1218 W, 1283 W).

Préfecture. – Affaires scolaires et culturelles (1ère, 2ème, 3ème Directions, DAEAD 3)
:
     – Accidents, 1953-1972 (426 W).
     – Bourses, secours d’études, 1940-1983 (15 W, 25 W, 39 W, 65 W, 79 W, 80 W, 84 W, 136 W, 228 W, 347 W, 426 W, 488 W, 1073 W, 1286 W).
     – Cantines, 1940-1960 (75 W).
     – Colonies de vacances, 1947-1990 (25 W, 79 W, 426 W, 1517 W).
     – Commissions d’éducation spéciale, 1980 (1286 W).
     – Comité départemental de l’enseignement technique, 1967-1973 (1073 W).
     – Conseils des établissements scolaires, 1981-1983 (1286 W).
     – Constructions, [voir administration communale],1951-1981 (32 W bis, 1286 W).
     – Contrôle médical, 1946-1965 (125 W, 347 W).
     – Distribution de lait, 1951-1958 (32 W bis, 125 W).
     – Enseignement agricole, 1949-1977 (206 W, 347 W, 426 W, 488 W, 1073 W).
     – Enseignement technique, 1949-1973 (15 W, 25 W, 39 W, 65 W, 84 W, 534 W, 1073 W).
     – Enseignement primaire, 1953-1985 (426 W, 1178 W).
     – Enseignement privé, 1950-1983 (286 W, 1178 W).
     – équipements culturels, 1970-1984 (1286 W).
     – équipements sportifs, 1952-1967 (347 W).
     – Examens (C.A.P. et B.E.P.), 1951-1961 (125 W).
     – Formation et orientation professionnelle, 1940-1975 (65 W, 125 W, 148 W, 488 W, 1286 W).
     – Inspection médicale, 1940-1960 (75 W).
     – Institut médico-pédagogique, 1957-1978 (1286 W).
     – Monuments historiques, 1940-1982 (69 W, 347 W, 1286 W).
     – Musique et théâtre, 1974-1982 (1286 W).
     – Personnel, 1946-1957 (125 W).
     – Taxes et primes d’apprentissage, 1940-1982 (25 W, 39 W, 65 W, 79 W, 80 W, 125 W, 136 W, 347 W, 426 W, 488 W, 1073 W, 1218 W, 1286 W).

Préfecture. – Comptabilité, programmations de travaux (2ème Direction, DAEAD 3)
.
     – Budgets départementaux, 1940-1981 (11 W, 92 W, 101 W, 123 W, 199 W, 222 W, 247 W, 317 W, 440 W, 493 W, 535 W,
    –  Comptabilité des ministères, 1940-1986 (8 W, 11 W, 41 W, 60-62 W, 88 W, 116-117 W, 213 W, 234-235 W, 379 W, 443 W, 535 W, 546 W, 1012 W, 1055 W, 1079-1080 W, 1171 W, 1196 W, 1217 W, 1248 W, 1283 W).
     – Opérations financières de programmations, 1971-1986 (1217 W, 1248 W, 1283 W).
Préfecture. – Assistance sociale (2ème et 3ème Directions) :
     – Aide médicale aux malades mentaux, 1940-1963 (7 W, 37 W, 86 W bis, 115 W, 545 W).
     – Aide médicale aux tuberculeux, 1940-1960 (86 W, 545 W).
     – Aide sociale, 1940-1978 (63 W, 73 W, 90 W bis, 104 W, 545 W, 1080 W).
     – Allocations militaires, 1940-1960 (30 W, 35 W, 47 W, 68 W, 90 W, 97 W, 114 W, 522 W).
     – Mémoires personnel médical, 1963-1965 (96 W).

Préfecture. – Environnement, tourisme [voir réglementation] , (DAGR 4, SCAE 3)
:
     – Campagnes pour fleurir la France, 1959-1963 (148 W).
     – Camping, 1976-1980 (1283 W).
     – Commission départementale des sites, 1971-1991 (1443 W).
     – Environnement, 1974-1982 (1152 W, 1248 W).
     – Hôtellerie, 1979 (1032 W).
     – Hydraulique, [voir agriculture].
     – Ordures ménagères, 1974-1981 (1248 W).
     – Plans d’eau, 1966-1982 (1283 W).
     – Pollution des eaux, 1953-1979 (1052 W, 1152 W).
     – Tourisme, 1941-1982 (208 W, 390 W, 1283 W).
     – Touristes étrangers, 1954-1955 (19 W).
     – Villages de vacances, 1974-1982 (1248 W, 1283 W).

Préfecture. – Transports, mines et carrières (3ème Direction) :
     – Appareils à vapeur, 1940-1966 (1112 W).
     – Autobus, 1948-1961 (135 W).
     – Camps d’aviation, 1940-1980 (139 W, 1215 W, 1283 W).
     – Carburants [voir économie], 1946-1957 (133 W).
     – Carrières, 1947-1979 (139 W, 547 W, 1128 W, 1168 W).
     – Chemin de fer, tramways départementaux, 1940-1964 (134-135 W, 547 W.
     – Construction et travaux publics, 1945-1979 (547 W, 1032 W).
     – Courrier postal, 1961-1978 (1128 W, 1215 W).
     – Tourbières, 1941-1949 (11 W, 547 W).
     – Transports, 1941-1984 (135 W, 547 W, 1032 W, 1152 W, 1215 W).

Services déconcentrés de l’État

Services d’état décentralisés. – Fonction éducative
Inspection académique
     – Bourses, 1968-1975 (450 W).
     – Concours et examens, 1946-2005 (449 W, 1105 W, 1437 W, 1444 W, 1536 W, 1588 W, 1680 W, 1714 W, 1738 W).
     – Dossiers d’élèves, 1977-1991 (1337 W).
     – éducation spéciale, 1976-1996 (1544 W, 1675 W).
     – Personnel, 1940-1986 (1417 W, 1668 W, 1724 W).

Centres d’information et d’orientation scolaire
     – Dossiers d’orientation scolaire, 1965-1976 (465 W, 473 W, 1293 W).

Écoles primaires
Affieux, 1940-1977 (1440 W) ; Arnac-Pompadour, 1940-1988 (296 W, 1446 W) ; Billac, 1940-1982 (1428 W) ; Bort-les-Orgues, 1947-1994 (497 W, 1447-1448 W) ; Brive, 1940-1970 (499 W, 503 W) ; Brivezac, 1940-1984 (1429 W) ; Camps, 1940-1955 (505 W) ; Chamberet, 1940-1992 (1701 W ; Chapelle-Spinasse (la), 1966-1991 (1419 W) ; Chenaillers-Mascheix,1969-1994 (1430 W) ;  Clergoux, 1940-1992 (1695 W) ; Condat-sur-Ganaveix, 1940-1982 (1474 W) ; église-aux-Bois,1948-1974 (1441 W) ;  Eyburie, 1940-1967 (1473 W) ; Forgès, 1940-1963 (1521 W ; Grandsaigne, 1940-1967 (1616 W) ; Juillac, 1940-1983 (504 W, 1454-1455 W) ; Lacelle, 1940-1947 (1439 W) ; Lamongerie, 1940-1976 (1476 W) ; Lanteuil, 1960-1970 (1438 W) ;  Laroche-près-Feyt, 1940-1962 (509 W) ; Lestards, 1940-1971 (508 W) ; Liginiac, 1941-1949 (498 W) ; Lignareix, 1940-1970 (1538 W) ; Lissac-sur-Couze, 1943-1959 (1557 W) ; Madranges, 1940-1972 (507 W) ; Maussac, 1977-1985 (1721 W) ; Mestes, 1960-1974 (1567 W) ; Montaignac-Saint-Hippolyte, 1940-1971 (1705 W) ; Objat, 1961-1966 (1422 W) ; Palisse, 1954-1991 (1503 W) ; Pérols-sur-Vézère, 1940-1977 (1622 W) ; Saint-Augustin, 1945-1965 (1318 W bis) ; Saint-Bonnet-Avalouze, 1961-1995 (1565 W) ; Saint-Bonnet-près-Bort, 1940-1989 (511 W, 1537 W) ; Saint-Clément, 1945-1965 (1528 W) ; Saint-Etienne-la-Geneste, 1945-1961 (1502 W) ; Saint-Hilaire-les-Courbes, 1940-1969 (1363 W, 1702 W) ; Saint-Martin-la-Méanne, 1940-1986 (1333 W) ; Saint-Martin-Sepert, 1940-1965 (1535 W) ; Saint-Pardoux-le-Neuf, 1940-1975 (510 W) ; Saint-Privat, 1951-1976 (482 W, 500 W) ; Saint-Salvadour, 1951-1968 (1525 W) ; Sarran, 1939-1962 (1691 W) ; Thalamy, 1940-1996 (1568 W) ; Treignac, 1940-1970 (496 W) ; Troche, 1940-1994 (1614 W) ; Tudeils, 1940-1988 (1433 W) ; Tulle : Souilhac, 1940-1970 (506 W, 1414 W) ; Tulle : école annexe, 1942-2005 (1698 W) ; Ussel, 1945-1991 (501-502 W, 1409-1410 W) ; Uzerche, 1946-1998 (1415 W, 1572 W) ; Vars-sur-Roseix, 1961-1973 (1727 W) ; Varetz, 1943-1952 (1534 W) ; Yssandon, 1940-1983 (1461 W, 1726 W).

Collèges et lycées
     – Brive : lycée d’Arsonval, 1940-1979 (1306 W) ; lycée Cabanis, 1932-2000 (1662 W, 1704 W).
     – Juillac : collège, 1966-1991 (1445 W).
     – Lubersac : institut médico-éducatif, 1968-1986 (1207 W, 1270 W).
     – Neuvic : lycée agricole, 1945-1996 (1246 W).
     – Treignac : collège et lycée Lakanal, 1940-1972 (1400 W).
     – Tulle : école normale, 1949-1956 (1034 W) ; lycée René Cassin, 2003-2004 (1697 W).
     – Uzerche, 1941-1981 (1416 W).

Services d’état décentralisés. – économie, travail, emploi, population
INSEE
     – Bulletins de renseignements, 1954-1990 (81 W, 258 W, 538 W, 543 W, 1037 W, 1041 W, 1124 W, 1198-1199 W, 1280 W, 1316 W, 1492 W).
     – Enquête sur les coûts salariaux, 1974 (1029 W).
     – Enquêtes annuelles d’entreprises dans le commerce, 1972-1974 (1401 W).
     – Fichier électoral, 1946-1974 (472 W).
     – Listes nominatives de recensement de la population, 1946-1999 (543 W, 1658 W).
     – Statistique agricole, 1942-1955 (537 W).

Direction régionale de l’Industrie, de la recherche et de l’Environnement
     – Carrières fermées, 1951-1998 (1390 W, 1555 W).
     – Procès-verbaux de réception de véhicules, 1983-1993 (1372 W, 1390 W).

Direction départementale de la concurrence et de la consommation
     – Contentieux, 1949-1991 (1008 W, 1150 W, 1478 W).

Direction départementale du travail et de l’emploi
     – ANPE, agence locale, 1940-1983 (1249 W).
     – Conflits et négociations collectifs, main-d’œuvre, accidents du travail, dossiers d’entreprises, 1981-2004 (1467 W, 1575 W, 1613 W, 1615 W, 1649 W, 1672 W, 1684 W, 1739 W).
     – Inspection du travail, 1977-2000 (1575 W, 1467 W, 1649 W).
     – Main-d’œuvre, 1940-1944 (531 W).
     – Organisation et fonctionnement, 1940-1944 (531 W).
     – Recensement des usines, 1943-1944 (531 W).

Services d’état décentralisés. – Agriculture

Office national interprofessionnel des céréales, section de la Corrèze
     – Collecte des céréales et répartition des farines, 1940-1981 (1263 W).
     – Comptabilité, 1942-1973 (1263 W).
     – Réunions, 1940-1968 (489 W).

Chambre d’agriculture
     – élections, 1970-1981 (1233 W).
     – Inventaires du cheptel, 1980-1982 (1233 W).
     – Réunions, 1950-1977 (1233 W).

Génie rural
     – Chemins ruraux et aménagement de villages, 1940-1964 (293 W).

Direction départementale des services agricoles
     – Aides et indemnités, 1952-1993 (1023 W, 1088-1089 W, 1134 W, 1290 W, 1491 W).
     – Aménagement rural, contrats de pays, équipement, 1940-1997 (539 W, 1066 W, 1358 W, 1378 W, 1495 W, 1522 W, 1593 W, 1609 W).
     – Calamités, 1944-1988 (539 W, 1134 W, 1491 W, 1685 W).
    – Comités et commissions, 1940-1965 (1516 W, 1531 W).
     – Comptabilité, 1942-1970 (43 W, 539 W, 1023 W, 1066 W).
     – Contrôles et conflits du travail, 1974-1988 (1518 W).
     – Concours, expositions, 1945-1966 (539 W).
     – Coopératives, 1940-1972 (539 W, 1593 W).
     – Eaux et forêts, 1940-2000 (1051 W, 1066 W, 1176 W, 1358 W, 1378 W, 1477 W, 1791 W, 1561 W, 1589 W, 1593 W, 1609 W, 1685 W).
     – Enquêtes et statistiques, 1940-1991 (539 W, 1023 W, 1035 W, 1206 W, 1295 W, 1358 W, 1378 W, 1477 W).
     – Enseignement agricole, 1954-1983 (539 W, 1066 W, 1477 W, 1491 W).
     – Foires et marchés, 1945-1965 (539 W).
     – Groupements professionnels, 1940-1962 (539 W).
     – Habitat rural, 1942-1989 (539 W, 1023 W, 1089 W, 1290 W, 1378 W).
     – Immeubles appartenant à l’état, 1942-1975 (1009 W).
     – Installations classées, 1971-1988 (1518 W).
     – Main-d’œuvre, 1943-1989 (539 W, 1378 W, 1518 W).
     – Mutualité, 1940-1954 (539 W).
     – Organisation du service et réglementation générale, 1943-1989 (539 W, 1066 W, 1358 W, 1378 W, 1477 W).
     – Parcs naturels, 1982 (1378 W).
     – Personnel, 1940-1995 (539 W, 1477 W, 1652 W).
     – Production animale, 1940-1989 (539 W, 1035 W, 1066 W, 1206 W, 1378 W).
     – Production végétale, 1940-1989 (43 W, 539 W, 1035 W, 1206 W, 1378 W, 1593 W).
     – Remembrement, 1963-1990 (1066 W, 1358 W, 1592 W).
     – Salaires, 1974-1979 (1035 W).
     – Services sanitaires, 1958-1996 (1230 W, 1296 W, 1322 W, 1342 W, 1403 W, 1423 W, 1511 W, 1594 W, 1641 W).
     – Tourisme, 1960-1991 (1378 W).
     – Voirie forestière, 1965-1976 (1176 W).

ADASEA de la Corrèze, Association départementale pour l’aménagement des structures des exploitations agricoles
     – Subventions, 1984-1999 (1576 W,1632 W, 1677 W, 1683 W).

Haras de Pompadour
     – Certificats d’origine, 1999-2003(1631 W dép., 1660 W dép., 1663 W dép.).
     – Correspondance, 1999-2000 (1631 W dép., 1660 W dép.)
     – Personnel, 1809-1990 (1629 W dep).
    –  Stud-book, 1854-1990 (1629 W dep).

Services d’état décentralisés. – équipement

Direction départementale de l’ équipement
     – Administration générale et personnel, 1940-2002 (1082 W, 1221 W, 1597-1598 W, 1617 W, 1619-1620 W, 1665-1666 W).
     – Aérodromes, 1946-1968 (1250 W, 1597 W).
     – Aliénations de chemins communaux, 1942-1990 (1598 W).
     – Autobus, 1946 (1250 W).
     – Barrages, 1942-1966 (192 W, 1250 W, 1603 W, 1604 W).
     – Centres d’influence intercommunaux en Corrèze, 1969-1970 (356 W, 1654 W).
     – Chemin de fer, 1942-1991 (1250 W, 1597-1598 W).
     – Comptabilité, 1940-1991 (1082 W, 1313 W, 1619-1620 W).
     – équipement des communes, 1965-2004 (1597-1598 W, 1602 W, 1605-1607 W, 1619-1621 W, 1630 W, 1654 W, 1665 W, 1735-1736 W).
     – Financement de logements , 1946-1993 (1208 W, 1601 W, 1618 W, 1665 W).
     – IGN, photos aériennes, 1949-1975 (1244 W bis).
     – Lignes électriques, 1970-1978 (1229 W).
     – Météorologie, 1950-1991 (1250 W, 1597 W).
     – Navigation fluviale, 1940-1948 (1250 W).
     – Permis de construire et certificats d’urbanisme, 1946-1991 (244 W, 291 W, 471 W, 1252 W, 1340 W, 1356 W, 1396 W, 1418 W, 1512 W, 1542 W, 1597-1598 W, 1619-1621 W).
     – Plans d’alignement, 1940-1976 (1604 W).
     – Police des eaux, 1942-1991 (1250 W, 1597- 1598 W, 1603 W, 1621 W, 1654 W, 1665 W).
     – Reconstructions (dommages de guerre), 1944-1969 (239 W, 514 W, 516 W, 515-521 W).
     – Routes départementales, 1940-1993 (1250 W, 1597-1598 W, 1619-1621 W, 1630 W, 1654 W, 1665 W, 1725 W, 1737 W).
     – Routes nationales, 1940-1993 (1208 W, 1250 W, 1597-1598 W, 1619-1621 W, 1630 W, 1654 W, 1665 W, 1725 W, 1737 W).
     – Statistiques, 1946-1947 (1250 W).
     – Subdivision d’Argentat : administration générale, personnel comptabilité, permis de construire et certificats d’urbanisme, affaires communales, voirie, 1940-1993 (1621 W).
     – Subdivision de Brive-nord : permis de construire et certificats d’urbanisme, affaires communales, voirie, 1940-1997 (1605 W).
     – Subdivision de Brive-sud : permis de construire et certificats d’urbanisme, affaires communales, voirie, 1940-1991 (1598 W).
     – Subdivision de Larche : administration générale, personnel comptabilité, permis de construire et certificats d’urbanisme, affaires communales, voirie, 1940-1995 (1620 W).
     – Subdivision de Treignac : administration générale, personnel comptabilité, permis de construire et certificats d’urbanisme, affaires communales, voirie, 1940-1993 (1597 W).
     – Subdivision de Tulle : administration générale, personnel comptabilité, permis de construire et certificats d’urbanisme, affaires communales, voirie, 1940-1994 (1619 W).
     – Subdivision d’Ussel-Bort : administration générale, personnel comptabilité, permis de construire et certificats d’urbanisme, affaires communales, voirie, 1940-1992 (1606 W, 1607 W).
     – Urbanisme, POS,  1955-1999 (326 W, 1630 W, 1654 W, 1665 W).

Service départemental d’architecture
     – Actions diverses, correspondance, 1960-1982 (294 W, 1395 W).
     – Agences postales, 1985-1990 (1395 W).
     – Aménagement du réseau routier, 1993-1999 (1574 W).
     – Commissions départementales d’urbanisme, des sites, et des opérations immobilières, 1971-1993 (1328 W, 1395 W).
     – D.R.I.R. : permis de recherche, 1975-1989 (1328 W, 1366 W).
     – électrification en zone sensible, 1960-1994 (191 W, 294 W, 1328 W, 1395 W).
     – Permis de construire en zone sensible, 1960-1995 (294 W, 1116 W, 1234 W, 1328 W, 1366 W, 1395 W, 1574 W).
     – Relevés et plans d’édifices de la Corrèze, 1949-1994 (223 W, 284 W, 447 W, 1111 W, 1203 W, 1315 W, 1366 W).

Office public départemental d’H.L.M.
     – Construction de logements, 1954-1962 (197 W).

Direction départementale des Postes et télécommunications
     – Centre de tri de Brive, 1962-1981 (1722 W).
     – Fonctionnement, 1944-1975 (187 W, 209 W, 385 W, 438 W, 1413 W).
     – Immeubles, 1940-1964 (543 W).

Services d’état décentralisés. – Finances
Centres des impôts de Brive
     – Contributions directes :
        Impôt de solidarité nationale, 1945 (286 W).
         Impôts fonciers, 1940-1995 (1026 W, 1303 W, 1408 W, 1435 W, 1456 W, 1482 W, 1699 W).
        Impôt sur le revenu, 1959-1990 (1021 W, 1458-1459 W, 1569-1570 W).
        Remembrement, 1964-1978 (1458 W).
     – Contributions indirectes, 1940-1982 (1352 W).

Centre des impôts de Tulle
     – Contributions directes :
        Contentieux, 1965-1995 (1682 W, 1730 W).
        Domaines : acquisitions et ventes immobilières, 1936-1994 (1526-1527 W, 1529 W).
        Impôt de solidarité nationale, 1945 (285 W).
        Impôts fonciers, 1940-1996 (1036 W, 1045 W, 1067 W, 1091 W, 1108 W, 1136 W, 1166 W, 1177 W, 1256 W, 1273 W, 1304 W, 1464 W, 1466 W, 1497 W, 1519-1520 W, 1600 W).
        Impôt sur le revenu, 1940-1999 (432 W, 1200 W, 1314 W, 1341 W, 1548 W, 1623 W, 1676 W, 1678 W).
        TVA agricole, 1990 (1584 W).
         Taxe professionnelle, 1986-1991 (1548 W, 1623 W).
     – Contributions indirectes, 1940-1982 .
        Comptabilité, 1940-1956 (260 W).
        Contentieux, 1940-1981 (260 W, 1682 W).
        Monopoles d’état, 1940-1982 (260 W, 376 W, 1353 W).

Centre des impôts d’Ussel
     – Contributions directes :
        Impôt de solidarité nationale, 1945 (287 W).
        Impôt sur le revenu, 1982-1990 (1348 W, 1692 W).
        Impôts fonciers, [voir Tulle].
     – Contributions indirectes, 1940-1981 (1354 W).

Recettes locales
     – Contributions indirectes, (Ayen, égletons, Lubersac), 1959-1981 (1349-1351 W).

Trésorerie générale
     – Comptes de gestion des établissements publics locaux et pièces à l’appui, 1962-2001 (469 W, 544 W, 1060 W, 1329 W, 1475 W, 1541 W, 1610 W, 1644 W, 1689 W, 1723 W).
     – Rôles d’impôts, 1963-1972 (1006 W).

Recette des finances de Brive
     – Comptes de gestion, 1973-1995 (1103 W, 1191 W, 1335 W, 1347 W, 1361 W, 1379 W, 1382 W, 1426 W, 1505 W, 1551 W, 1625 W).
     – Rôles d’impôts, 1969-1971 (1103 W).

Trésoreries de Bort-les-Orgues, Brive, Juillac, Tulle
     – Rôles d’impôts, 1970-1990 (1114 W, 1242 W, 1346 W, 1387 W, 1546 W).

Centre des impôts fonciers
     – Microfiches cadastrales des arrondissements de Tulle et Ussel, 1993-1996 (1600 W).

Enregistrement
     – [pour mémoire, voir la série Q]
     – 50-56 W, 168-178 W, 236-238 W, 253, 445 W, 461 W, 484 W, 1458 W, 1624 W, 1676 W, 1692 W, 1715 W).

Hypothèques
     – [pour mémoire, voir la série Q]
     – 4-5 W, 49 W, 160-161 W, 433-434 W, 1141-1142 W, 1292 bis-1293 bis, 1457 W, 1490 W, 1530 W.

Banque de France
     – Fonctionnement et gestion, 1800-2004 (1690 W dép., 1707 W dép.).

Services d’état décentralisés. – La justice
[voir la série U qui se clôture en 1958 et le dossier thématique « orientation dans les archives judiciaires »]

Les lois des 22 décembre 1958 réorganisent les juridictions avec la création de tribunaux de grande instance et instance. Les justices de paix sont supprimées, remplacées par les tribunaux d’instance de Brive, Tulle, et Ussel.
     – Tribunal de grande instance de Brive (1004 W, 1262 W, 1325 W, 1383 W, 1399 W, 1591 W, 1687 W, 1732 W).
    – Tribunal d’instance de Brive (1024 W, 1245 W, 1268 W, 1278 W, 1326 W).
     – Tribunaux de grande instance de Tulle et Ussel (1163-1164 W, 1407 W, 1427 W, 1587 W).
     – Tribunal de commerce de Brive : immatriculations, nantissements, actes de sociétés, 1940-1971 (1056 W).
     – Tribunal de commerce de Tulle : jugements et registres analytiques (1524 W).
     – Conseils de Prud’hommes , 1950-1993 (1130 W, 1179 W, 1656 W).
     – Huissiers de justice : minutes Van de Velde, 1986-1995 (1545 W).
     – Tribunal des affaires de sécurité sociale, Tulle : contentieux, 1947-1998 (1344 W, 1385 W, 1436 W, 1694 W).
     – Maison d’arrêt de Brive : comptabilité, registres d’écrou, 1940-1960 (1153 W).
     – Maison d’arrêt de Tulle : comptabilité, registres d’écrou, dossiers pénaux, 1940-1978 (1129 W, 1269 W).
     – Centre de détention d’Uzerche, 1990-1999 (1651 W, 1671 W, 1734 W).

Centre administratif de la Gendarmerie nationale

     – 1947-1970 (1294 W, 1345 W).

Commissariat de police de Brive
     – Registres et dossiers individuels, 1943-1985 (1241 W, 1260 W, 1279 W, 1320 W, 1389 W).

Commissariat de police de Tulle
     – Agréments d’auto-écoles, 1960-1971 (1627 W).
     – étrangers, 1972-1982 (1627 W).
     – Commission de sécurité, 1974-1990 (1627 W).
     – Registres et dossiers individuels, 1940-1993 (1042 W, 1627 W).
     – Personnel, 1941-1948 (532 W).
     – Plan ORSEC, 1966 (470 W).

Direction départementale des renseignements généraux
     – Enquêtes, 1942-1985 (1716 W)

Archives de l’Intendance, Clermont-Ferrand
     – Réquisitions militaires, 1944-1951 (425 W).

Service départemental des Anciens combattants et victimes de guerre
     – Dossiers individuels (82 W, 214 W, 365 W, 370 W, 1053 W, 1162 W, 1386 W, 1488 W).

Services d’état décentralisés. – Action sanitaire et sociale

Direction départementale de l’action sanitaire et sociale
     – Aide médicale, 1970-1984 (145 W, 154 W, 230 W, 377 W, 392 W, 1084 W, 1120 W, 1140 W, 1219 W, 1253 W, 1265 W, 1374 W).
     – Aide sociale, 1940-1991 (16 W, 155 W, 328 W, 393 W, 464 W, 1087 W, 1160 W, 1214 W, 1334 W, 1336 W, 1374 W, 1397 W).
     – Allocations familiales, 1940-1964 (202 W).
     – Comité médical, 1970-1982 (546 W, 1095 W).
     – Hygiène publique, 1960-1978 (1120 W).
     – Tutelle des établissements hospitaliers, 1940-1991 (394 W, 1151 W, 1161 W, 1285 W, 1292 W, 1332 W, 1394 W, 1552 W).

Hôpital de Brive
     – Commission médicale consultative, conseil d’administration, délibérations, dossiers de malades, 1910-1995 (1599 W).

Caisse primaire d’assurance maladie

     – 1948-1988 (1115 W, 1188 W, 1216 W, 1247 W).

Croix marine
     – Dossiers de personnes sous tutelle, 1960-2004 (1452 W, 1523 W, 1562 W, 1590 W, 1608 W, 1643 W, 1664 W, 1711 W, 1733 W).

Conseil Général

Département. – Conseil général
[depuis les lois de décentralisation des années 1980] :
     – Achats et marchés, 1977-1995 (1312 W, 1319 W, 1412 W, 1424 W, 1497 W, 1560 W, 1612 W).
     – Affaires scolaires, 1960-2005 (1137 W, 1147-1148 W, 1181 W, 1189 W, 1212 W, 1235 W, 1272 W, 1288 W, 1312 W, 1321 W, 1368 W, 1394 W, 1398 W, 1432 W, 1471 W, 1485 W, 1532 W, 1550 W, 1581 W, 1595 W, 1611 W, 1626 W, 1634 W, 1648 W, 1670 W, 1708 W, 1731 W).
     – Affaires sanitaires et sociales, 1977-2004 (1148 W, 1397 W, 1640 W, 1645 –1646 W, 1659 W, 1712 W).
     – Assainissement, 1982-2002 (1317 W, 1364 W, 1669 W, 1713 W, 1731 W).
     – Bâtiments : inventaires, 1940-1985 (1319 W).
     – Bâtiments départementaux, 1950-1997 (1148 W, 1244 W, 1300 W, 1626 W, 1700 W, 1731 W).
     – Comptabilité, 1971-1998 (1097 W, 1156 W, 1185 W, 1220 W, 1228 W, 1232 W, 1251 W, 1271 W, 1305 W, 1312 W).
     – Constructions publiques et équipements des communes, 1982-2002(1317 W, 1364 W, 1404 W, 1484 W, 1669 W, 1713 W, 1731 W).
     – Culture, 1940-2003 (1102 W, 1288 W, 1650 W, 1669 W, 1686 W, 1710 W, 1713 W).
     – Eau et énergie électrique, 1982-2003 (1317 W, 1364 W, 1669 W, 1696 W, 1713 W).
     – équipement sportif, 1982-2003 (1317 W, 1364 W, 1669 W, 1700 W, 1713 W).
     – équipement touristique, 1982-1990 (1317 W, 1364 W).
     – Informatique, 1979-1986 (1184 W, 1288 W).
     – Laboratoire vétérinaire, 1991-1996 (1453 W).
     – Patrimoine architectural, 1971-2003 (1404 W, 1513 W, 1577 W, 1596 W, 1642 W, 1669 W, 1713 W).
     – Personnel, 1989-2001 (1688 W).
     – Prévention (actions de ), 1963-1999 (1157 W, 1554 W).
     – Rapports et délibérations, 1962-2001 (122-123 W, 1139 W, 1149 W, 1172 W, 1183 W, 1193 W, 1255 W, 1267 W, 1287 W, 1299 W, 1642 W, 1667 W, 1669 W, 1729 W).
     – Tourisme, 1965-1995 (1404 W, 1432 W, 1513 W).
     – Voirie départementale et communale, 1972-2002 (1148 W, 1288 W, 1317 W, 1364 W, 1642 W, 1655 W, 1669 W, 1700 W, 1713 W, 1731 W).
     – Vues aériennes, 1990 (1499 W).

 

Sources complémentaires

Elles n’existent pas en tant que telles dans la mesure où les archives constituées depuis 1940 intègrent la série W.
Par contre une même affaire peur être traitée à différents niveaux, par le service concerné et le service de tutelle ou par plusieurs services en cas d’imbrication des affaires.

Série E Depôt – Archives communales

La série E dépôt est constituée par les documents que les mairies ont déposé aux Archives départementales. Dans sa grande majorité, elle se compose des registres paroissiaux et d’état civil, des registres de délibérations et de documents cadastraux.
Les archives communales sont la propriété de la commune. Le maire en est dépositaire, en raison de ses fonctions, et assure la responsabilité de leur intégrité et de leur bonne conservation, sous le contrôle technique du directeur des archives du département.
Depuis la loi du 21 décembre 1970, reprise dans les articles du Code des communes qui prescrit le dépôt obligatoire aux Archives départementales des documents de plus de cent ans des communes de moins de 2000 habitants, ainsi que l’état civil de plus de cent cinquante ans et des plans et registres cadastraux ayant cessé d’être en service depuis au moins trente ans, les dépôts se sont enrichis d’autres types de documents. Ils ont été inventoriés en fonction du cadre de classement des archives communales, fondé sur l’arrêté interministériel du 31 décembre 1926.
Cadre de classement :
    – Séries anciennes (antérieures à 1790)
        AA. Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale.
        BB. Administration communale.
        CC. Finances et contributions.
        DD. Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.
        EE. Affaires militaires.
        FF. Justice et police.
        GG. Cultes, instruction publique, assistance publique.
        HH. Agriculture, industrie, commerce.
        II. Divers (dons, cartes et plans).
    – Séries modernes (postérieures à 1790)
        A. Lois et actes du pouvoir central.
        B. Actes de l’administration départementale.
        C. Bibliothèque administrative.
        D. Administration générale de la commune.
        E. état civil.
        F. Population, économie social, statistiques.
        G. Contributions, administrations financières.
        H. Affaires militaires.
        I. Police, hygiène publique, justice.
        K. élections et personnel.
        L. Finances.
        M. édifices communaux, monuments et établissements publics.
        N. Biens communaux, terres, bois, eaux.
        O. Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux.
        P. Cultes.
        Q. Assistance et prévoyance.
        R. Instruction publique, sciences, lettres et arts.
        S. Divers.
Les fonds d’archives communales constituent des documents de premier ordre pour toute recherche historique. Ils sont complémentaires aux dossiers de l’administration départementale. Leur conservation est par ailleurs, très inégale.
Des destructions intempestives ont eu lieu du XIXe siècle à la fin de la seconde guerre mondiale, soit par ignorance, soit par négligence (détruits souvent lors de travaux) ; Dans les petites communes rurales, il n’était pas rare que le secrétariat soit assuré au domicile du maire faute de locaux appropriés ; les documents n’ont pas toujours réintégré par la suite, les nouveaux locaux ; d’autres disparitions sont dues à des prêts à des chercheurs locaux.

AFFIEUX

 (canton de Treignac ; arrondissement de Tulle) :
    – CC. État des fonds, 1747.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1667-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1862-1929.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population, 1911-1968.
    – G. Cadastre : plan cadastral (1819), matrices cadastrales (1819-1952).
    – H. Affaires militaires, 1872-1945.
    – I. Police, hygiène publique, 1914-1971.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1922-1989.
    – L. Budgets et comptes, 1914-1993.
    – M. édifices communaux, 1901-1962.
    – N. Biens communaux, 1933-1954.
    – O. Travaux publics, voirie, 1926-1975.
    – Q. Assistance et prévoyance, 1892-1976.
    – R. Instruction publique, 1938-1971.

AIX

(canton d’Eygurande ; arrondissement de Tulle) :
    – CC. État des fonds, 1752.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1656-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1838-1855, 1870-1910.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population, 1856-1962.
    – G. Cadastre : plan cadastral (1819), états de sections et matrices cadastrales (1824-1967) ; contributions directes (1854-1966).
    – H. Affaires militaires1855-1972.
    – K. élections politiques, 1856-1973.
    – L. Budgets et comptes, 1832-1972.
    – P. Comptes de la fabrique, 1886-1896.

ALBIGNAC

 (canton de Beynat, arrondissement de Brive).
    – CC. Rôle des vingtièmes, 1755.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1618-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1821-1928.
    – E. état civil, 1793-1872.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population, an IV-1926.
    – G. Cadastre : états de sections (1791), délimitation de la commune (1831) ; contribution foncière (1791-1835) ; contributions et taxes (1850-1946).
    – H. Affaires militaires, an XI-1925.
    – K. élections politiques (1812-1945), nomination de maires (1808-1870).
    – L. Budgets et comptes, an XI-1955.
    – M. édifices communaux, 1821-1888.
    – O. Voirie, 1877-1884.
    – Q. Enfants assistés, 1862-1927.

ALBUSSAC

 (canton d’Argentat, arrondissement de Tulle).
    – CC. État des fonds, 1752.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1668-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1838-1916.
    – E. état civil, an XI-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population, 1896-1936.
    – G. Cadastre : états de sections et matrices cadastrales (1831-1970).
    – H. Affaires militaires, 1895-1972.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1958-1971.
    – L. Budgets et comptes, 1920-1937.
    – M. édifices communaux, 1829-1952.
    – Q. Assistance et prévoyance, 1885-1941.

ALLASSAC

ALLEYRAT

(canton de Meymac, arrondissement d’Ussel).
    – CC. État des fonds, 1746.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1687-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1838-1904.
    – E. état civil, 1793-1842.

ALTILLAC

(canton de Mercoeur, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1698-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1790-1899.
    – E. état civil, 1793-1832.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1891-1936 ; déclarations de récoltes (1919-1979).
    – G. Cadastre : plan (1834), états de sections et matrices cadastrales (1835-1914) ; contributions (1886-1966).
    – H. Affaires militaires, 1870-1976.
    – I. étrangers, 1898-1927.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1904-1981.
    – L. Budgets et comptes, 1883-1966.
    – M. édifices communaux, 1878-1926.
    – Q. Assistance et prévoyance, 1881-1963.

AMBRUGEAT

 (canton de Meymac, arrondissement d’Ussel).
    – CC. État des fonds (1746) ; tailles, contributions (1782-1789).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1640-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1838-1885.
    – E. état civil, 1793-1828.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population, 1836-1872.
    – G. Contribution foncière, 1791-an VI).
    – L. Budgets et comptes, 1811-1872.
    – M. édifices communaux, 1952-1979.
    – O. Travaux publics, voirie, 1938.
    – R. Bibliothèque scolaire, 1877-1958.

ANGLES (Les)

 (canton de Tulle-sud, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1654-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1860-1948.
    – E. état civil, 1793-1832.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1856-1936) ; agriculture (1815-1950).
    – G. Cadastre : états de sections et matrices cadastrales (1830-1931) ; contributions (1842-1956).
    – H. Affaires militaires, 1854-1947.
    – I. Vaccinations, 1909-1976.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1854-1962.
    – L. Budgets et comptes, 1825-1962.
    – M. édifices communaux, 1890.
    – O. Voirie, 1877-1933.
    – Q. Assistance et prévoyance, 1879-1940.
    – R. Instruction publique, 1877-1913.

ARGENTAT

(canton d’Argentat, arrondissement de Tulle).
    – D. Correspondance, an VIII-1818.

ARNAC-POMPADOUR

 (canton de Lubersac, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1645-1792.
    – E. état civil, 1790-an X.

ASTAILLAC

 (canton de Beaulieu, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1644-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1790-1958.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – G. Cadastre : états de sections et matrices cadastrales (1833-1933) ; contributions (1936-1981).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1848-1983.
    – Q. Assistance et prévoyance, 1933-1961.

AUBAZINE

(canton de Beynat, arrondissement de Brive).
    – CC. État des fonds, 1754.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1754-1792.
    – A. Enregistrement des lois, an II-an III.
    – D. Correspondance, an III.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population, 1836-1936.
    – G. Cadastre : délimitation de la commune (1836), états de sections (1837).
    – L. Budgets et comptes, 1937-1957.
    – Q. Bureau de bienfaisance, 1877-1916.

AURIAC

 (canton de Saint-Privat, arrondissement de Tulle).
    – CC. État des fonds, 1751.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1737-1791.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1829-1879.
    – E. état civil, 1793-1844.
    – G. Cadastre : états de sections et matrices cadastrales, 1842-1914.
    – L. Budgets et comptes, 1937-1957.
    – Q. Bureau de bienfaisance, 1877-1916.

AYEN

(canton d’Ayen, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures : le Temple (1618-1791), Ayen (1544-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1868-1896.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – G. Cadastre : mutations de propriétés (1818-1836), plan cadastral (1838), états de sections et matrices cadastrales (1839-1946).

BAR

 (canton de Corrèze, arrondissement de Tulle).
    – CC. État des fonds, 1753.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1623-1792.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – G. Cadastre : états de sections et matrices cadastrales (1791, 1832-1969).

BASSIGNAC-LE-BAS

 (canton de Mercoeur, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1668-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal (1790-1915) ; correspondance administrative (1912-1987).
    – E. état civil, 1793-1850.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1856-1936) ; déclaration de récolte de vin (1972-1981).
    – G. Cadastre : plan (1834), états de sections et matrices cadastrales (1835-1968) ; contributions (1833-1981).
    – H. Affaires militaires : recrutement, 1959-1987.
    – I. Vaccinations (1906-1975) ; étrangers (1950-1965).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1873-1981.
    – L. Budgets et comptes, 1850-1971.
    – M. édifices communaux, 1878-1885.
    – N. Biens communaux, 1962.
    – O. Travaux publics, 1909-1989.
    – Q. Assistance et prévoyance, 1871-1953.

BASSIGNAC-LE-HAUT

 (canton de Saint-Privat, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1642-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1836-1900.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1921-1931, 1968) ; statistique agricole (1946-1954).
    – G. Cadastre : états de sections et matrices cadastrales (1835-1960) ; contributions (1882-1948).
    – H. Affaires militaires : recrutement, 1927-1950.
    – I. Police,  1792-1965.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1925-1976.
    – L. Budgets et comptes, 1928-1966.
    – M. Terrain de camping, 1969.
    – O. Bac de Saint-Jean sur la Dordogne (1910-1918) ; voirie (1947).
    – Q. Assistance et prévoyance, 1892-1958.

BEAULIEU SUR DORDOGNE

(canton de Beaulieu, arrondissement de Brive).
    – AA. Actes constitutifs et politiques de la commune : cartulaire (1296-1465), transactions avec les vicomtes de Turenne (1257-1732), transactions avec l’abbaye (1250-1494), conventions avec les seigneurs de Castelnau (1344-1368), lettres des rois de France (1369-1427), lettres des rois d’Angleterre (1366-1374), lettres de l’Intendant de Limoges (1749-1753), états provinciaux (1482).
    – BB. Administration communale : délibérations des consuls (1608-1738), conventions entre Figeac et Martel (1232-1657), nomination de consuls (1344-1364), syndicat de la communauté (1290).
    – CC. Comptabilité et impositions, 1354-1564.
    – DD. Biens communaux, 1346-1671.
    – FF. Justice, procédures, police, 1449-1762.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1671-1792.
    – II. Papiers de famille, livres de raison, 1560-1785.
    – D. Délibérations du conseil municipal (1790-1906) ; arrêtés du maire (an VIII-1880).
    – E. état civil, 1793-1832.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population, 1841-1921.
    – G. Cadastre : états de sections et matrices cadastrales (1791-1914) ; contributions (an XI-1521).
    – H. Affaires militaires, 1791-1945.
    – K. élections politiques, an Xi-1900.
    – L. Budgets et comptes, an XIII-1929.
    – M. édifices communaux, 1895-1941.
    – N. Biens communaux, 1932-1954.

BEAUMONT

 (canton de Seilhac, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1668-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1791-1911.
    – E. état civil, an XI-1832.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population,1886-1926.
    – G. Cadastre : états de sections et matrices cadastrales (1811, 1882-1910) ; contributions (1811-1961).
    – H. Affaires militaires, 1909-1925.
    – K. élections politiques, 1837-1939.
    – L. Budgets et comptes, 1879-1937.

BELLECHASSAGNE

 (canton de Sornac, arrondissement d’Ussel).
    – CC. État des fonds (1748) ; impositions( 1782-1790).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1664-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1838-1873.
    – E. état civil, 1793-1822.
    – G. Cadastre : délimitation de la commune (1831), matrices cadastrales (1882-1910) ; contributions (an III).
    – H. Affaires militaires, 1877-1902.
    – K. élections politiques, 1864-1906.
    – L. Budgets et comptes, 1842-1903.

BENAYES

 (canton de Lubersac, arrondissement de Brive).
    – CC. État des fonds, 1744.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1737-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1883-1931.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1836-1936) ; statistiques agricoles (1901-1956).
    – G. Cadastre : états de sections et matrices cadastrales (1824-1967) ; contributions (1822-1976).
    – H. Affaires militaires, 1821-1974.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1843-1970.
    – L. Budgets et comptes, 1821-1967.
    – M. édifices communaux, 1867-1901.
    – N. Vente de biens nationaux, 1811.
    – P. Comptes de la fabrique, 1889-1895.
    – Q. Assistance et prévoyance, 1847-1967.

BEYNAT

(canton de Beynat, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1692-1792.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – G. Cadastre : états de sections, 1836
    – Q. Assistance sociale, 1867-1934.

BEYSSAC

(canton de Lubersac, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1606-1792.
    – D. Correspondance,1921-1934.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Statistiques agricoles, 1896-1954.
    – G. Cadastre : procès-verbal de délimitation de la commune (1812-1813) ; matrices cadastrales (1882-1910) ; contributions (1912-1956).
    – H. Affaires militaires : recrutement  (1951-1962) ; réfugiés belges (1917-1919).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1848-1962.
    – L. Budgets et comptes, 1825-1849.
    – M. édifices communaux, 1867-1901.
    – Q. Assistance et prévoyance, 1847-1904.

BEYSSENAC

 
(canton de Lubersac, arrondissement de Brive).
    – CC. État des fonds, 1752.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures (1670-1792) ; Villemaux (1723-1792).
    – D. Correspondance (1912-1925) ; répertoire des actes soumis à l’enregistrement (an II-an III) ; délibérations du conseil municipal (an II-1937).
    – E. état civil, 1793-1852.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1896-1931) ; statistiques agricoles (1900-1947) ; culture du lin et du chanvre (1900-1920).
    – G. Cadastre : plan (1814) ; états de sections et matrices cadastrales (1824-1914) ; contributions (1905-1976).
    – H. Affaires militaires : recrutement  (1929-1968) ; recensement des chevaux et voitures (1905-1925) ; ravitaillement pendant la 1ère et la 2e guerres mondiales .
    – I. Police : passeports pour l’intérieur (1835-1858) , étrangers (1908-1927) ; vaccinations (1923-1943) ; sinistres (1928-1947).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1925-1975.
    – L. Budgets et comptes, 1948-1972.
    – M. édifices communaux : écoles, 1929-1935.
    – O. Travaux publics : énergie électrique (1926-1951), voirie (1857-1951).
    – Q. Assistance et prévoyance, 1911-1949.

BILLAC

 
(canton de Beynat, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1656-1792.
    – D. Correspondance,1829-1950)
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1836-1894) ; statistiques agricoles (1882-1910) ; foires (1854-1898).
    – G. Contributions,1835-1931.
    – H. Affaires militaires : recrutement  (1829-1910) ; recensement des chevaux et voitures (1874-1891) ; garde nationale (1831-1883) .
    – K. élections politiques et professionnelles, 1833-1945.
    – L. Budgets et comptes, 1815-1906.
    – M. édifices communaux, 1831-1899.
    – N. Concessions au cimetière, 1881-1910.
    – O. Travaux publics : énergie électrique (1933), voirie (1831-1901), chemin de fer (1800-1895).
    – Q. Assistance et prévoyance, 1841-1950.
    – R. Instruction publique, 1835-1886.

BONNEFOND

(canton de Bugeat, arrondissement d’Ussel).
    – CC. État des fonds et relevé (1746-1749) ; relevé de l’arpentement (1764-1789).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1680-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1838-1891.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population,1851.
    – H. Affaires militaires : recrutement, 1841-1883.

BORT-LES-ORGUES

(canton de Bort, arrondissement d’Usel).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1712-1793.
    – HH. Forlaux des grains, 1743-1790.
    – A. Enregistrement des lois et décrets, 1790-1811.
    – D. Correspondance (1807-1871) ; délibérations du conseil municipal (1790-1945) ; arrêtés du maire (1838-1961) ; armoiries (1902-1932).
    – E. état civil, 1790-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1866-1931) ; subsistances (an II-1885) ; billets de nécessité (1914-1924).
    – G. Cadastre : plan (1839), états de sections et matrices cadastrales (1794-1914)  ; contributions  (1922-1946) ; poste : livret du postillon (1851-1872).
    – H. Affaires militaires : feuilles de route des convois, an IV-1822.
    – L. Emprunts, 1847-1885.
    – M. Monuments commémoratifs, 1838-1865.
    – O. Travaux publics : adduction d’eau, 1824-1927.
    – Q. Assistance sociale, an XIII-1927.
    – R. église, 1921-1926.
    – W. Seconde guerre mondiale : ravitaillement, comité de libération, pensions, 1939-1945.

BRANCEILLES

(canton de Meyssac, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1739-1792.
    – E. état civil, 1793-an X.

BRIGNAC-LA-PLAINE

(canton d’Ayen, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1660-1792.
    – E. état civil, 1793-an X.

BRIVEZAC

(canton de Beaulieu, arrondissement de Brive).
    – CC. État des fonds et relevé,1750-1784.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1637-1792.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1886-1962) ; statistiques agricoles (1914-1975).
    – G. Contributions, 1791, 1904-1989.
    – H. Affaires militaires : recensement des chevaux, voitures (1912-1940), prisonniers de guerre (1940-1947).
    – I. étrangers (1924-1968) ; sinistres (1928-1971).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1848-1969.
    – L. Budgets et comptes, 1838-1988.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1877-1972.

BUGEAT

(canton de Bugeat, arrondissement d’Ussel).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1714-1792.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Registre du travail (1946-1950) ; statistiques agricoles (1970-1972).
    – G. Cadastre : plan (1823) ; contributions  (1931-1951) .
    – I. Permis de chasse (1969-1974) ; étrangers (1953-1974).
    – K. élections prud’homales, 1982.
    – L. Budgets et comptes, 1909-1978.
    – M. édifices communaux, 1880-1985.
    – N. Biens communaux (1880-1934) ; aménagement du plateau de Millevaches (1969) ; plan d’eau (1970-1984).
    – O. Voirie (1954-1980) ; station d’épuration (1973-1979).

CAMPS

 (canton de Mercoeur, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1606-1732.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1838-1928.
    – E. état civil, 1793-1832.
    – G. Cadastre : états de sections et matrices cadastrales (1791, 1836-1914) 
    – H. Affaires militaires : recrutement (1949-1970) ; 2e guerre mondiale : centre tchécoslovaque du domaine de Lapeyre (1939-1945).
    – I. étrangers, 1922-1972.
    – K. Listes électorales, 1946-1956.
    – L. Budgets, 1944-1954.

CHABRIGNAC

 (canton de Juillac, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1668-1792.
    – A. Transcription des lois et arrêts, 1789-1790.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1790-1918.
    – E. état civil, 1793-1832.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population, 1836-1921.
    – G. Cadastre : plan (1839), livre des mutations de propriétés (1820-1839) , états de sections et matrices cadastrales (1790-1914)   ; contributions directes (1808-1926).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1818-1893) ; garde nationale (1831-1871).
    – K. élections politiques, 1877-1907.
    – L. Budgets et comptes, 1853-1901.
    – Q. Bureau de bienfaisance, 1853-1941.

CHAMBERET

 (canton de Treignac, arrondissement de Tulle).
    – CC. État des fonds, 1743-1744.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1626-1792.
    – E. état civil, 1793-1822.

CHAMBOULIVE

(canton de Seilhac, arrondissement de Tulle).
    – CC. État des fonds, 1746.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1679-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, an XI-1927.
    – E. état civil, 1793-1852.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population, 1891-1936.
    – G. Cadastre : états de sections et matrices cadastrales (1822-1914)   ; contributions directes (1812-1966).
    – H. Affaires militaires : recrutement,1851-1963.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1922-1963.
    – L. Budgets et comptes, 1826-1963.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1826-1936.

CHAMEYRAT

 (canton de Tulle-nord, arrondissement de Tulle).
    – D. Délibérations du conseil municipal, an VIII-1872.
    – E. Décès, an IX-an X.

CHAMPAGNAC LA NOAILLE

 (cantons d’égletons, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1681-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal (1838-1895) ; arrêtés du maire (1940-1945).
    – E. état civil, 1793-1832.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1886-1931) ; statistiques agricoles (1942-1960).
    – G. Cadastre : états de sections et matrices cadastrales (1838-1914)   ; contributions directes (1895-1960).
    – H. Affaires militaires : recrutement, XIXe-XXe.
    – I. étrangers, réfugiés, 1939-1946.
    – K. élections politiques, 1835-1958.
    – L. Budgets et comptes, 1902-1963.
    – O. Voirie, 1870-1900.
    – Q. Assistance médicale gratuite, 1907-1963.

CHAMPAGNAC LA PRUNE

(canton de la Roche-Canillac, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1668-an X.

CHANAC

(canton de Tulle-Sud, arrondissement de Tulle).
    – CC. État des fonds, 1744.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1695-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1866-1940.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1891-1936) ; statistiques agricoles (1882-1960).
    – G. Cadastre : états de sections et matrices cadastrales (1791, 1838-1985)   ; contributions directes (an VI-1981).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1830-1967) ; garde nationale (1840-1870) ; 1ère et 2ème guerres mondiales : ravitaillement.
    – I. Jury, 1847-1848.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1834-1966.
    – L. Budgets et comptes, 1827-1960.
    – P. Fabrique : budgets et comptes, 1887-1895.
    – Q. Assistance médicale gratuite, 1957-1965.

CHANTEIX

 (canton de Seilhac, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1651-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, an XIII-1902.
    – E. état civil, an II-an VII.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1906-1936) ; statistiques agricoles (1900-1951).
    – G. Contributions directes (1888-1972).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1896-1940) ; recensement des chevaux, voitures… (1896-1935) ; 1ère et 2ème guerres mondiales : ravitaillement, prisonniers de guerre, réfugiés.
    – I. épizooties  (1900-1912) ; vaccinations (1907-1980) ; sinistres (1918-1938) ; étrangers (1935-1956).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1890-1957.
    – L. Budgets et comptes, 1890-1979.
    – M. édifices communaux, 1897-1949.
    – O. Voirie, 1885-1953.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1895-1954.
    – R. Instruction publique, 1906-1954.

CHAPELLE AUX BROCS (LA)

(canton de Malemort, arrondissement de Brive).
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1861-1936) ; statistiques agricoles (1892-1960).
    – G. Contributions directes (1791-1956).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1842-1956) ; recensement des chevaux, voitures… (1874-1939) logement et casernement des troupes, 1883 ; 1ère et 2ème guerres mondiales : ravitaillement, prisonniers de guerre, réfugiés.
    – I. épizooties  (1899-1952) ; vaccinations (1904-1957) ; justice (1885-1951).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1837-1968.
    – L. Budgets et comptes (1816-1973) ; emprunts (1888-1901).
    – M. édifices communaux, 1876-1945.
    – N. Concessions au cimetière, 1913-1948.
    – O. Voirie, 1856-1955.
    – P. Budgets et comptes de la fabrique, 1889-1898.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1895-1954.
    – R. Instruction publique, 1864-1913.

CHAPELLE AUX SAINTS (LA)

(canton de Beaulieu, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1623-1792.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Statistiques agricoles,1835-1967).
    – G. Cadastre : plan cadastral (1832) ; états de sections et matrices cadastrales (1791, 1833-1956) ; contributions directes (an V-1961).
    – H. Affaires militaires : réfugiés, 1939-1945.
    – O. Usine Mazeyrac, 1850-1852.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1831-1921.

CHAPELLE SAINT GéRAUD (LA)

(canton de Mercoeur, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1737-1792.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – G. Cadastre : Procès-verbal de délimitation de la commune, 1830.
    – K. Liste électorale, 1849.
    – L. Taxe sur les chiens, 1884-1886.

CHAPELLE SPINASSE (LA)

(canton d’égletons, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1758-1791.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1838-1921.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1866-1875) ; statistiques agricoles (1900-1954).
    – G. Cadastre : plan cadastral (1831) ; procès-verbal de délimitation de la commune (1831) ; états de sections et matrices cadastrales (1838-1932)   ; contributions directes (1870-1976).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1855-1981) ; recensement des chevaux, voitures… (1874-1940) ; 2ème guerre mondiale : ravitaillement.
    – I. Sinistres (1901-1931) ; étrangers (1933) ; vaccinations (1904-1969); épizooties (1911-1939).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1871-1983.
    – L. Budgets et comptes, 1875-1981.
    – M. édifices communaux, 1880-1906.
    – N. Biens communaux, 1907-1957.
    – O. Voirie, 1838-1960.
    – Q. Assistance médicale gratuite, 1878-1956.
    – R. Instruction publique (1879-1915) ; monument historique et objets classés (1927-1957).

CHARTRIER FERRIERE

(canton de Larche, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1649-1792.
    – E. état civil, 1793-an X.

CHASTANG (LE)

(canton de Tulle-dud, arrondissement de Tulle).
    – CC. État des fonds, 1757.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1666-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1790-1921.
    – E. état civil, 1793-1832.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1891-1931) ; statistiques agricoles (1918-1954).
    – G. Cadastre : états de sections et matrices cadastrales (1791, 1829-1914)   ; contributions directes (1791, 1896-1961).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1887-1956) ; recensement des chevaux, voitures… (1882-1956) ; 1ère et 2ème guerres mondiales : ravitaillement.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1896-1962.
    – L. Budgets et comptes, 1816-1953.
    – P. Culte, 1807-1899.
    – Q. Protection du 1er âge, 1912-1933.

CHASTEAUX

 (canton de Larche, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1620-1789.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1790-1934.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population,1866-1975.
    – G. Cadastre : plan (1817) ; états de sections et matrices cadastrales (1824-1953).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1957-1975) ; 2ème guerre mondiale : formation d’un comité de libération nationale (1944).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1856-1984.
    – L. Budgets et comptes, 1945-1983.
    – M. édifices communaux, 1968-1977.
    – O. Voirie (1962-1969) ; adduction d’eau (1956-1957) ; syndicats intercommunaux des eaux (1956-1974).
    – Q. Bureau de bienfaisance, 1929-1935.

CHAUFFOUR

(canton de Meyssac, arrondissement de Brive).
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1839-1882.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1836-1936) ; statistiques agricoles (1900-1968).
    – G. Contributions (1791-1961) ; déclarations de constructions nouvelles (1941-1953).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1845-1945) ; recensement des chevaux, voitures…(1872-1938) ; cantonnement des troupes (1852-1883) ; 1ère et 2ème guerre mondiale : ravitaillement, prisonniers de guerre allemands, Comité de Libération.
    – I. Vaccinations, 1906-1947.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1838-1950.
    – L. Budgets et comptes, 1820-1940.
    – M. édifices communaux, 1810-1940.
    – O. Barrage sur le Doustre, 1893.
    – P. Comptes de la fabrique, 1823-1906.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1853-1940.
    – R. Instruction publique, 1833-1988.

CHAUMEIL

 (canton de Corrèze, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1625-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1849-1930.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1841-1932) ; statistiques agricoles (1905-1954).
    – G. Cadastre : états de sections et matrices cadastrales (1791, 1882-1910) ; contributions (1791-1961).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1825-1922) ; recensement des chevaux, voitures… (1874-1938).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1840-1976.
    – L. Budgets et comptes, 1992-1922.
    – M. édifices communaux, 1878-1890.
    – O. Voirie,1851-1910.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1896-1920.
    – R. Instruction publique, 1854-1889.

CHAVANAC

 (canton de Sornac, arrondissement d’Ussel).
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1856-1908.
    – E. état civil, an XI-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population, 1872-1901.
    – G. Cadastre : états de sections et matrices cadastrales , 1838-1914.

CHAVEROCHE

 (canton d’Ussel-ouest, arrondissement d’Ussel).
    – CC. Rôles des tailles, 1776.
    – II. Dispenses de mariages, 1757.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1660-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1838-1907.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1866-1954) ; statistiques agricoles (1892-1956).
    – G. Cadastre : plan cadastral (1812) ; mutations de propriétés (1820-1825) ; états de sections et matrices cadastrales (1812-1964)   ; contributions directes (1879-1980).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1845-1984) ; réquisitions de logements des troupes (1882-1883) ; recensement des chevaux, voitures… (1883-1895) ; 1ère et 2ème guerres mondiales : ravitaillement, réfugiés, prisonniers de guerre.
    – I. Justice (1877-1878) ; vaccinations (1909-1958) ; étrangers (1939-1956).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1895-1980.
    – L. Budgets et comptes, 1817-1970.
    – M. édifices communaux, 1864-1975.
    – N. Biens communaux, 1929.
    – O. Voirie (1858-1978) ; énergie électrique (1926-1980) ; adduction d’eau (1960-1973) ; aménagement de la Diège (1948).
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1855-1966.
    – R. Enfants admis gratuitement à l’école, 1875.

CHENAILLER-MASCHEIX

(canton de Beaulieu, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1646-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1838-1911.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Statistiques agricoles,1892-1956.
    – G. Cadastre : états de sections et matrices cadastrales (1833-1910)   ; contributions directes (1882-1956).
    – H. 2ème guerre mondiale : ravitaillement, réquisitions, réfugiés.
    – K. élections professionnelles, 1945-1959.
    – L. Budgets et comptes, 1892-1962.
    – M. édifices communaux, 1920-1958.
    – O. Voirie,1908-1933.
    – Q. Assistance sociale, 1908-1939.

CHIRAC-BELLEVUE

 (canton de Neuvic, arrondissement d’Ussel).
    – II. Titres de familles, 1654-1792.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1668-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1892-1921.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1841-1931) ; statistiques agricoles (1900-1949).
    – G. Cadastre : plan cadastral (1833) ; mutations de propriétés (1819-1832) ; matrices cadastrales (1882-1911)  ; contributions directes (1793-1976).
    – H. Affaires militaires : recrutement,1807-1950.
    – I. Police : passeports pour l’intérieur (1818-1875) ; jury (1848-1872) ; vaccinations (1906-1929).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1834-1959.
    – L. Budgets et comptes, an XI-1955.
    – M. édifices communaux, 1884-1934.
    – N. Partage des  communaux, 1901-1920.
    – O. Voirie , 1836-1932.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1818-1949.
    – R. Instruction publique, 1869-1878.
    – S. Expéditions d’actes notariés, justice de paix et actes d’huissiers, 1792-1924.

CLERGOUX

 (canton de la Roche-Canillac, arrondissement de Tulle).
    – CC. État général des fonds, 1748.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1657-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1838-1921.
    – E. état civil, 1793-1852.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1911-1936) ; statistiques agricoles (1882-1963).
    – G. Cadastre : plan cadastral (1835) ; états de sections et matrices cadastrales (1791, 1836-1914)  ; contributions directes (1916-1960).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1900-1933) ; recensement des chevaux, voitures… (1896-1938) ; 1ère et 2ème guerres mondiales : ravitaillement.
    – I. Sinistres et calamités agricoles, 1919-1939.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1900-1974.
    – L. Budgets et comptes, 1895-1940.
    – M. édifices communaux, 1878-1955.
    – O. Voirie , 1875-1948.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1878-1954.
    – R. Instruction publique, 1869-1957.

COLLONGES

(canton de Meyssac, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1613-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal (1789-1834) ; correspondance (1808-1871).
    – E. état civil, 1793-1814.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1866-1954) ; statistiques agricoles (1882-1955).
    – G. Contributions directes,1855-1981.
    – H. Affaires militaires : recrutement (1872-1874) ; recensement des chevaux, voitures… (1913-1939) ; correspondance (1808-1872) ; extraits mortuaires (1845-1867) ; 2ème guerre mondiale : ravitaillement, réfugiés, réquisitions de logements, prisonniers de guerre, garde-voies.
    – I. Sinistres (1826-1853) ; étrangers (1805-1894) ; justice (1808-1899) ; passeports (1812-1867) ; hygiène (1832-1905) ; débits de boissons (1853-1900) ; nomades (1924-1932).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1837-1972.
    – L. Budgets et comptes, 1923-1970.
    – M. édifices communaux, 1808-1965.
    – N. Biens communaux : terrains, sources, fontaines, réservoirs, 1807-1921.
    – O. Voirie , 1816-1964.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1832-1936.
    – R. Instruction publique (1846-1957) ; monuments historiques (1905-1926).

COMBRESSOL

 (canton de Meymac, arrondissement d’Ussel).
    – CC. Relevé de l’état général des fonds, 1764-1789.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1635-1792.
    – II. Titres de familles, 1682-1783.
    – B. Arrêtés du préfet, 1812-1832.
    – D. Délibérations du conseil municipal ,1838-1887.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1836-1968) ; statistiques agricoles (1928-1939).
    – G. Cadastre : états de sections et matrices cadastrales (1826-1971) ; contributions directes (1851-1936.
    – H. Affaires militaires : recrutement (1794-1960) ; recensement des chevaux, voitures… (1894-1940) ; garde nationale (1831-1842) ; livrets militaires (1862-1900) ; 1ère et 2ème guerre mondiale : ravitaillement, réquisitions de logements, prisonniers de guerre.
    – I. Police : passeports, permis de chasse, certificats de bonne conduite, débits de boissons, sinistres (1813-1935).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1820-1939.
    – L. Budgets et comptes, 1834-1836.
    – M. Cimetière, 1834-1835.
    – O. Voirie (1920-1931) ; poste aux chevaux (1839) ; électrification (1927-1988) ; construction de lignes téléphoniques (1955-1979).
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1914-1943.
    – R. Instruction publique,1857-1926.

CONCEZE

 (canton de Juillac, arrondissement de Brive).
    – CC. Relevé de l’état général des fonds, 1750-1789.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1624-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal (1808-1821) ; correspondance générale (1812-1822).
    – E. état civil, 1793-an X.
    – G. Contributions directes,1829-1844.
    – K. élections politiques, 1828.

CONDAT SUR GANAVEIX

 
(canton d’Uzerche, arrondissement de Tulle).
    – CC. État général des fonds, 1749.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1719-1792.
    – A. Enregistrement des lettres patentes du roi, 1790-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal ,1838-1904.
    – E. état civil, 1793-1812.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1836-1936) ; statistiques agricoles (1882-1938).
    – G. Contributions directes,1817-1961.
    – H. Affaires militaires : recrutement (1879-1956) ; recensement des chevaux, voitures… (1875-1924) ; 1ère et 2ème guerre mondiale : ravitaillement.
    – I. Vaccinations, 1904-1934.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1815-1954.
    – L. Budgets et comptes, 1858-1952.
    – M. édifices communaux, 1877-1922.
    – O. Voirie , 1857-1924.
    – P. Comptes de la fabrique, 1894-1896.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1826-1955.
    – R. Instruction publique,1884-1925.

CONFOLENT PORT DIEU

 (canton de Bort, arrondissement d’Ussel).
    – D. Délibérations du conseil municipal ,1839-1911.
    – E. état civil, an XI-1832.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1901-1962) ; statistiques agricoles (1882-1954).
    – G. Cadastre : matrices (1833-1914) ; contributions (1891-1976).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1844-1944) ; recensement des chevaux, voitures… (1921-1933) ; 1ère et 2ème guerre mondiale : ravitaillement, réfugiés, prisonniers de guerre.
    – I. étrangers (1950-1962) ; sinistres (1916-1948).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1846-1984.
    – L. Budgets et comptes, 1881-1972.
    – M. édifices communaux, 1887-1950.
    – N. Partage des communaux, 1948-1958.
    – O. Voirie (1938-1960) ; permis de construire (1950-1956) ; lotissement (1949-1952) ; adduction d’eau (1903-1908).
    – P. Comptes de la fabrique, 1899-1906.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1889-1961.

CORNIL

(canton de Tulle-sud, arrondissement de Tulle).
    – CC. État général des fonds, 1754.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1640-1792.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – G. Cadastre : états de sections (1791) ; contributions (1791-an VI).

CORRèZE

 (canton de Corrèze, arrondissement de Tulle).
    – CC. État général des fonds, 1742-1744.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1607-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal (1780-1837) ; décrets et règlements de la municipalité (1790-an V) ; arrêtés du maire (1838-1933).
    – E. état civil, 1793-1832.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1891-1954) ; foires et marchés (1902-1948) ; magasins à grains (an V).
    – G. Contributions directes, -1976.
    – H. Affaires militaires : recrutement (1915-1972) ; 1ère guerre mondiale : pupilles de la nation, mutilés et réformés.
    – I. étrangers (1916-1969) ; établissement insalubre ( 1968-1970).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1948-1976.
    – L. Budgets et comptes, 1901-1965.
    – M. édifices communaux, 1899-1968.
    – N. Biens communaux, 1914-1968.
    – O. Voirie (1893-1962) ; éclairage public (1907-1928) ; assainissement (1930) ; sapeurs-pompiers (1932-1967).
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1853-1950.
    – R. Instruction publique,1882-1967.

COSNAC

(canton de Brive-sud-est, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1624-1792.
    – E. état civil, 1793-an X.

COUFFY SUR SARSONNE

 (canton d’Eygurande, arrondissement d’Ussel).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1707-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal , 1838-1913.
    – E. état civil, 1793-1832.
    – G. Cadastre : états de sections et matrices, 1824-1914..

COURTEIX

 (canton d’Eygurande, arrondissement d’Ussel).
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1838-1904.
    – E. état civil, 1793-1832.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population,1841-1921.
    – G. Cadastre : matrices cadastrales,1882-1910.
    – H. Affaires militaires : recrutement,1873-1920.
    – K. élections politiques, 1879-1931.
    – L. Budgets et comptes, 1881-1921.

CUBLAC

 (canton de Larche, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1692-1792.
    – A. transcription des lois et décrets, 1790-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal ,1792-1877.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1841-1954) ; statistiques agricoles (1882-1969).
    – G. Contributions directes,1839-1961.
    – H. Affaires militaires : recrutement (1823-1951) ; recensement des chevaux, voitures… (1877-1931) ; 1ère et 2ème guerre mondiale : ravitaillement, réquisitions, réfugiés.
    – I. étrangers (1940-1960) ; permis de chasse (1947-1953).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1870-1979.
    – L. Budgets et comptes, 1840-1965.
    – M. édifices communaux, 1821-1927.
    – O. Voirie (1914-1935) ; chemin de fer (1898, 1929) ; usine (1882) ; mine (1890-1891).
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1875-1954.
    – R. Instruction publique,1870-1878.

CUREMONTE

 (canton de Meyssac, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1641-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal ,1870-1933.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Tableau des citoyens au-dessus de 12 ans, an IV.
    – G. Cadastre : états de sections (1791) ; contributions (1822-1824).
    – L. Budgets et comptes, 1810-1817.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1908-1960.

DAMPNIAT

(canton de Malemort, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1642-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal (1790-1836) ; correspondance (1813-1817).
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1836-1962) ; statistiques agricoles (1944-1966).
    – G. Cadastre : mutations de propriétés (1813-1824) ; états de sections et matrices (1826-1966) ; contributions, 1809-1979.
    – H. Affaires militaires : recrutement (1860-1961) ; recensement des chevaux, voitures…(1874-1897) ; 1ère et 2ème guerres mondiales : ravitaillement, avis de décès.
    – I. Jury, 1830-1871.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1848-1963.
    – L. Budgets et comptes, 1813-1958.
    – P. Budgets et comptes de la fabrique, 1813-1958.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1907-1954.

DARAZAC

(canton de Saint-Privat, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1668-1792.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1866-1954) ; statistiques agricoles (1951-1960).
    – G. Cadastre : états de sections et matrices (1842-1935) ; contributions (1858-1937).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1811-1953) ; recensement des chevaux, voitures…(1881-1928) ; 2ème guerre mondiale : ravitaillement.
    – I. Vaccinations, 1905-1956.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1840-1970.
    – L. Budgets et comptes, 1886-1949.
    – M. école, 1870-1887.
    – O. Voirie, 1886-1914.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1884-1950.

DARNETS

 (canton de Meymac, arrondissement d’Ussel).
    – CC. État général des fonds (1748) ; relevé de l’arpentement (1764-1789).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1680-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1791-1943.
    – E. état civil, 1793-1832.
    – G. Cadastre : mutations de propriétés (1919-1827) ; états de sections et matrices (1827-1958) ; contributions (1908-1981).
    – H. Affaires militaires : recensement des chevaux, voitures…(1897-1937).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1945-1988.
    – L. Budgets et comptes, 1910-1969.
    – M. édifices publics, 1922-1926.
    – O. Voirie (1898-1959) ; énergie électrique (1924) ; téléphone (1924-1925).

DAVIGNAC

 (canton de Meymac, arrondissement d’Ussel).
    – CC. État général des fonds, 1747.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1671-1792.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1886, 1911-1936) ; statistiques agricoles (1955).
    – G. Contributions,1882-1971.
    – H. Affaires militaires : recrutement (1876-1973) ; recensement des chevaux, voitures…(1901-1938) ; 2ème guerre mondiale : ravitaillement.
    – I. Sinistres (1935-1941) ; société de pêche (1939-1942).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1878-1988.
    – L. Budgets et comptes, 1910-1961.
    – M. écoles, 1906-1961.
    – O. Voirie, 1921-1965.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1874-1950.
    – R. Instruction publique, 1887-1943.

DONZENAC

 (canton de Donzenac, arrondissement de Brive).
    – CC. État général des fonds, 1747.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1603-1792.
    – E. état civil, 1793-an X.

éGLETONS

(canton d’égletons, arrondissement de Tulle).
    Pas de dépôt : incendie du 16 août 1944.

éGLISE-AUX-BOIS

 (canton de Treignac, arrondissement de Tulle).
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1839-1926.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Statistiques agricoles, 1913-1972.
    – G. Cadastre : plan cadastral (1819) ; états de sections et matrices (1825-1969) ; contributions (1912-1983).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1909-1994) ; recensement des chevaux, voitures…(1913-1940) ; 1ère et 2ème guerre mondiale : ravitaillement, réfugiés.
    – I. Vaccinations (1934-1976) ; étrangers (1949-1964) ; permis de chasse (1950-1968).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1870-1990.
    – L. Budgets et comptes, 1925-1980.
    – M. édifices publics, 1854-1965.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1900-1974.
    – R. Instruction publique, 1952-1975.

ESPAGNAC

 (canton de la Roche-Canillac, arrondissement de Tulle).
    – CC. État général des fonds, 1748.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1611-1621.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1879-1928.
    – E. état civil, an XI-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1954) ; statistiques agricoles (1949-1954).
    – G. Cadastre : plan (1835) ; états de sections et matrices (1836-1852) ; contributions (1931-1971) ; (déclarations de constructions neuves (1892-1965) ; déclarations de changements de cultures (1948-1985).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1940-1970).
    – K. élections politiques, 1938-1962.
    – L. Budgets et comptes, 1925-1963.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1892-1951.

ESPARTIGNAC

(canton d’Uzerche, arrondissement de Tulle).
    – CC. État général des fonds, 1753.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1659-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1838-1881.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1856-1962) ; statistiques agricoles (1882-1939).
    – G. Cadastre : plan (1812) ; états de sections et matrices (1817-1931) ; contributions (1850-1966) .
    – H. Affaires militaires : recrutement (1860-1972) ; recensement des chevaux, voitures… (1875-1940) ; 1ère et 2ème  guerres mondiales : ravitaillement, avis de décès, prisonniers de guerre.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1855-1969.
    – L. Budgets et comptes, 1862-1969.
    – M. édifices publics, 1920-1945.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1881-1969.

ESTIVALS

 
(canton de Brive-sud-ouest, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1681-1792.
    – D. registre de la municipalité, an VI-1810.
    – E. état civil, 1793-1812.
    – G. Contributions,1908-1912.
    – H. Affaires militaires : recrutement,1889.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1878-1976.
    – L. Budgets et comptes, 1886-1956.
    – P. Fabrique, 1888-1906.
    – Q. Bureau de bienfaisance, 1843-1958.

ESTIVAUX

 (canton de Vigeois, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1686-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1816-1892.
    – E. état civil, 1793-1822.
    – G. Cadastre : matrices , 1882-1910.

EYBURIE

(canton d’Uzerche, arrondissement de Tulle).
    – CC. État général des fonds, 1753.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1674-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1790-an VI.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population,1872, 1926-1936.
    – G. Contributions,1817.

EYGURANDE

(canton d’Eygurande, arrondissement d’Ussel).
    – CC. État général des fonds (1753) ; relevé de l’arpentement général (1764-1789).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1675-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1856-1925.
    – E. état civil, 1793-1832.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1805-1936) ; ravitaillement (1941-1947).
    – G. Cadastre : états de sections et matrices (1824-1949) ; contributions (1962-1966)  ; déclarations de constructions neuves (1893-1946).
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1950-1955.

EYREIN

 (canton de Corrèze, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1681-1792.
    – D. Correspondance, 1876-1934.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – G. Contributions,1879-1931.
    – H. Affaires militaires : recrutement,1839-1924.
    – I. Débits de boissons, 1928-1933.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1857-1967.
    – L. Budgets et comptes, 1891-1943.
    – M. édifices publics, 1854-1937.
    – N. Concessions au cimetière, 1882-1954.
    – O. Voirie (1880-1934) ; chemin de fer (1874-1880).
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1926-1934.
    – R. Monuments historiques, 1908-1932.

FAVARS

 (canton de Tulle-nord, arrondissement de Tulle).
    – CC. État général des fonds, 1747.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1681-1792.
    – E. état civil, 1793-an VI
    – G. Cadastre : états de sections (1791) ; contributions (1791) .
    – L. Budgets et comptes, 1870-1880.

FEYT

 (canton d’Eygurande, arrondissement d’Ussel).

FORGèS

 (canton d’Argentat, arrondissement de Tulle).
    – CC. État général des fonds, 1757.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1676-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1833-1959.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1830-1845) ; statistiques agricoles (1860-1960).
    – G. Cadastre : plan (1830) ; mutations de propriétés (1824-1830) ; états de sections et matrices (1791, 1831-1934) ; contributions (1850-1973) .
    – H. Affaires militaires : recrutement (1808-1956) ; recensement des chevaux, voitures… (1875-1944) ; garde nationale (1830-1850) ; 1ère et 2ème  guerres mondiales : ravitaillement, réquisitions, réfugiés, soldats décédés.
    – I. Passeports (1800-1880), jury (1830-1872) ; sinistres (1839-1897) ; vaccinations (1900-1969) ; épizooties (1901-1957) ; débits de boissons (1858-1950) ; permis de chasse (1956-1961).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1843-1968.
    – L. Budgets et comptes, 1811-1976.
    – M. édifices publics, 1833-1965.
    – N. Concessions au cimetière (1872-1955) ; château d’eau (1884, 1898-1899) ; terrain de sport (1940-1949).
    – O. Voirie (1833-1951) ; chemin de fer (1903-1976).
    – P. Fabrique, 1832-1906.
    – Q. Assistance sociale, 1902-1954.
    – R. Instruction publique, 1855-1948.

GIMEL

 (canton de Tulle-sud, arrondissement de Tulle).
    À compléter
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1654-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1819-1953.
    – E. état civil, 1793-an X.

GOULLES

(canton de Mercoeur, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1732-1762.

GOURDON-MURAT

(canton de Bugeat, arrondissement d’Ussel).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1732-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1879-1897.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population,1936-1962.
    – G. Cadastre : plan (1822) ; états de sections et matrices (1825, 1882-1933) ; contributions (1912-1971) .
    – H. Affaires militaires : recrutement,1967.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1951-1972.
    – L. Comptes, 1909-1951.

GRANDSAIGNE

(canton de Bugeat, arrondissement d’Ussel).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1681-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1875-1894.
    – E. état civil, 1793-1832.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population,1906-1911.
    – G. Cadastre : matrices,1882-1910.
    – H. Affaires militaires : recrutement,1967.
    – L. Budgets et comptes, 1905-1925.

GROS-CHASTANG

(canton de la Roche-Canillac, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1674-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1876-1927.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population,1936.
    – G. Cadastre : états de sections et matrices (1836-1914) ; contributions (1882-1966) .
    – H. Affaires militaires : recrutement,1928-1963.
    – K. élections politiques, 1919-1967.
    – L. Budgets et comptes, 1939-1955.
    – M. édifices publics, 1911-1928.
    – O. Réseau électrique, 1928.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1895-1935.

GUMOND

 (canton de la Roche-Canillac, arrondissement de Tulle).
    – CC. État général des fonds, 1757.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1747-1792.
    – E. état civil, 1793-an X.

HAUTEFAGE

 (canton de Saint-Privat, arrondissement de Tulle).
    – CC. Population, 1761-1787.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1626-1793.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population,1790.

JARDIN (LE)

(canton d’égletons, arrondissement de Tulle).
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1838-1904.
    – E. état civil, an XI-1832.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1975-1982) ; statistiques agricoles (1904-1950).
    – G. Cadastre : procès-verbal de délimitation de la commune (1831-1837) ; matrices (1882-1910).    – H. Affaires militaires : recrutement (1914-1985) ; recensement des chevaux, voitures… (1895-1935) ; réfugiés (1940).
    – I. étrangers (1939-1952) ; vaccinations (1930-1942).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1898-1983.
    – L. Budgets et comptes, 1896-1985.
    – O. Voirie (1977-1986) ; électrification (1985-1986) ; permis de construire (1977).
    – P. Fabrique, 1901-1905.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1901-1980.

JUGEALS NAZARETH

 (canton de Brive-sud-ouest, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1668-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal (1838-1914) ; contentieux de la commune (1892-1951).
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1836-1931) ; statistiques de la population (1866-1906) ; statistiques agricoles (1933-1954).
    – G. Cadastre : états de sections et matrices (1791, 1826-1938) ; contributions (1836-1926) .
    – H. Affaires militaires : recrutement (1839-1932) ; recensement des chevaux, voitures… (1908-1940) ; garde nationale (1840-1870) ; 1ère et 2ème  guerres mondiales : ravitaillement, réfugiés.
    – I. étrangers, 1882-1894.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1843-1969.
    – L. Budgets et comptes, 1876-1972.
    – M. édifices publics, 1839-1927.
    – N. Biens communaux, 1865-1866.
    – O. Chemin de fer,1908-1909.
    – P. Fabrique, 1890-1895.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1853-1951.
    – R. Mobilier scolaire (1913-1922) ; monument historique (1927-1928). 1855-1948.

JUILLAC

 (canton de Juillac, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1681-1792.
    – A. Enregistrement des lois et décrets, 1790-an IV.
    – D. Délibérations du conseil municipal , 1790-an VIII.
    – E. état civil, 1793-an X.

LACELLE

 (canton de Treignac, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1669-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal , 1878-1972.
    – E. état civil, 1793-1872.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1866-1936) ; fiches d’exploitations agricoles (1954-1959) .
    – G. Cadastre : plan (1819) ; états de sections et matrices (1817-1970) ; contributions (1836-1986) .
    – H. Affaires militaires : recrutement (1846-1879) ; 1ère guerre mondiale : cartes d’alimentation (1918).
    – K. élections politiques, 1976-1983.
    – L. Budgets et comptes, 1869-1986.

LADIGNAC

(canton de Tulle-sud, arrondissement de Tulle).
    – D. Délibérations du conseil municipal , 1843-1915.
    – E. état civil, an XI-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1872-1936) ; statistiques agricoles (1904-1955).
    – G. Cadastre : plan (1828) ; états de sections et matrices (1830-1937) ; contributions (1862-1956) .
    – H. Affaires militaires : recrutement (1944) ; 1ère et 2ème  guerres mondiales : ravitaillement, réquisitions.
    – I. Sinistres, 1923-1938.
    – K. élections politiques, 1871-1946.
    – L. Budgets et comptes, 1872-1963.
    – N. Biens communaux, 1885-1897.
    – O. Voirie (1873-1937) ; tramway (1895-1913).
    – P. Culte, 1905-1908.

LAFAGE SUR SOMBRE

 (canton de Lapleau, arrondissement de Tulle).
    – CC. État général des fonds, 1748.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1726-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal , 1838-1888.
    – E. état civil, 1793-1852.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1836-1906) ; syndicat agricole communal (1920-1949).
    – G. Cadastre : délimitation de la commune (1831) ; états de sections et matrices (1839-1985) ; contributions (1829-1940) .
    – H. Affaires militaires : recrutement (1831-1948) ; garde nationale (1840-1848) ; recensement des chevaux, voitures… (1934-1938).
    – I. Police état des mendiants (1841-1851), vaccinations (1936-1949).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1831-1964.
    – L. Budgets et comptes, 1847-1956.
    – O. Voirie, 1955.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1903-1950.

LAGARDE-ENVAL

 (canton de Tulle-sud, arrondissement de Tulle).
    – CC. Relevé de l’arpentement général, 1762.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1666-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal , an VIII-1907.
    – E. état civil, 1793-1852.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1866-1962) ; foires (1882, 1933, 1935).
    – G. Cadastre : délimitation du territoire (1827) ; états de sections et matrices (1829-1967) ; contributions (1883-1957) .
    – H. Affaires militaires : recrutement (1849-1949) ; recensement des chevaux, voitures… (1874-1936) ; garde nationale (1864-1866) ; 1ère et 2ème  guerres mondiales : ravitaillement, réfugiés, prisonniers de guerre, lettres de soldats.
    – I. Justice (1882-1945) ; épizooties (1898-1932) ; transport de corps (1919-1947) ; sinistres (1932-1944).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1871-1961.
    – L. Budgets et comptes, 1880-1919.
    – M. édifices publics, 1861-1972.
    – O. Voirie,1925-1937.
    – P. Fabrique, 1881-1905.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1911-1952.
    – R. Instruction publique, 1883-1945.

LAGLEYGEOLLE

(canton de Meyssac, arrondissement de Brive).
    – D. Délibérations du conseil municipal , 1870-1882.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1954-1975) ; statistiques agricoles (1926-1974).
    – G. Contributions,1891-1980.
    – H. Affaires militaires : recrutement (1945-1971) ; recensement des chevaux, voitures… (1890-1940) ; 2ème  guerre mondiale : ravitaillement.
    – I. Sinistres (1918-1978) ; fièvre aphteuse (1936-1957) ; permis de chasse (1970-1974).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1930-1979.
    – L. Budgets et comptes, 1872-1972.
    – M. édifices publics, 1865-1965.
    – O. Voirie , 1863-1967.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1882-1958.
    – R. Instruction publique, 1925-1937.

LAGRAULIèRE

 (canton de Seilhac, arrondissement de Tulle).
    – CC. État général des fonds, 1754.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1612-1791.
    – D. Délibérations du conseil municipal , an VIII-1892.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population, 1931-1936.
    – G. Contributions (1792-1812) ; constructions nouvelles (1930-1970) .
    – H. Affaires militaires : feuilles de route,1832-1916.
    – I. Passeports pour l’intérieur, 1831-1877.
    – K. élections politiques, 1834-1947.

LAGUENNE

 (canton de Tulle-sud, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1632-1807.
    – D. Délibérations du conseil municipal , 1896-1969.
    – E. état civil, 1793-1809.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1861-1931) ; foires (1881-1895) ; statistiques agricoles (1946-1948).
    – G. Contributions,1791-1963 .
    – H. Affaires militaires : recrutement (1816-1985) ; recensement des chevaux, voitures… (1875-1899) ; garde nationale (1826-1868) ; 2ème  guerre mondiale : ravitaillement (1945).
    – I. Jury (1841-1853) ; étrangers (1942-1963) .
    – K. élections politiques et professionnelles, 1834-1961.
    – L. Budgets et comptes, 1811-1964.
    – M. édifices publics, 1843-1955.
    – O. Voirie (1848-1953) ; adduction d’eau (1946-1956) ; travaux publics (1892-1955).
    – P. Fabrique, 1842-1906.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1919-1955.
    – R. Instruction publique, 1854-1886.

LAMAZIèRE-BASSE

 (canton de Neuvic, arrondissement d’Ussel).
    – CC. État général des fonds, 1746.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1675-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal ( 1836) ; contentieux (1889-1901).
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population, 1836-1868.
    – G. Cadastre : états de sections (1791).
    – H. Affaires militaires : garde nationale,1835-1856.
    – L. Budgets et comptes, 1827-1872.
    – M. édifices publics, 1835-1904.
    – N. Concessions au cimetière, 1888-1895.
    – O. Voirie , 1938.
    – P. Fabrique, 1838-1906.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1879-1896.
    – R. Instruction publique, 1853-1908.

LAMAZIèRE-HAUTE

 (canton d’Eygurande, arrondissement d’Ussel).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1683-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1838-1889.
    – E. état civil, 1793-1832.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population, 1836-1906.
    – G. Cadastre : états de sections (1791) ; matrices (1882-1910) ; contributions(1791-an IX).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1810-1910) ; garde nationale (1831-1848).
    – K. élections politiques, 1834-1936.
    – L. Budgets et comptes, 1827-1924.

LAMONGERIE

 (canton d’Uzerche, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1664-1789.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1839-1887.
    – E. état civil, 1792-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population, 1896-1936.
    – G. Contributions, 1882-1971.
    – H. Affaires militaires : recrutement,1877-1972.
    – I. Vaccinations (1905-1959) ; police administrative (1924-1969).
    – K. élections politiques, 1876, 1970.
    – L. Budgets et comptes, 1874-1959.
    – M. édifices publics, 1922-1956.
    – O. Voirie (1925-1953) ; électrification (1928-1937).
    – P. Fabrique, 1882-1895.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1886-1922.
    – R. Mobilier scolaire, 1938-1952.

LANTEUIL

 (canton de Beynat, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1650-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1831-1858.
    – E. état civil, 1793-1822.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1954) : statistiques agricoles (1913-1988).
    – G. Cadastre : plan (1836) ; matrices (1880-1910) ; contributions, 1942-1978.
    – H. Affaires militaires : recrutement (1850-1975) ; recensement des chevaux, voitures… (1918-1940) ; garde nationale (1837-1870) ; 2ème guerre mondiale : conseil municipal provisoire, prisonniers de guerre.
    – I. Vaccinations (1905-1959) ; police administrative (1924-1969).
    – K. élections politiques, 1876, 1970.
    – L. Emprunts, 1937-1945.
    – M. édifices publics, 1943-1969.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1889-1968.
    – R. Instruction publique, 1945-1971.

LAPLEAU

 (canton de Lapleau, arrondissement de Tulle).
    – D. Délibérations du conseil municipal (1832-1875) ; arrêtés du maire (1842-1876).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1627-1792.
    – E. état civil, 1793-1852.
    – G. Cadastre : plan (1837) ; matrices (1840-1954).

LARCHE

 (canton de Larche, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1611-1792.
    – E. état civil, 1793.

LAROCHE PRES FEYT

 (canton d’Eygurande, arrondissement d’Ussel).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1676-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1860-1922.
    – E. état civil, 1793-1832.
    – G. Cadastre : matrices (1880-1910) ; contributions (1854-1951).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1890-1935).
    – K. élections politiques, 1859-1935.
    – L. Budgets et comptes, 1886-1924.
    – O. Chemin de fer, 1880-1887.
    – Q. Bureau de bienfaisance, 1895-1930.

LASCAUX

 (canton de Juillac, arrondissement de Brive).

LATRONCHE

(canton de Lapleau, arrondissement de Tulle).
    – CC. État général des fonds, 1746-1789.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1674-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1839-1905.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1836-1886) ; comice agricole du canton (1924-1938).
    – G. Cadastre : états de sections et matrices(1791-1914) ; contributions (1791-1951).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1824-1913) ; garde nationale (1834-1835) ; recensement des chevaux, voitures… (1931-1937) ; 1ère guerre mondiale : réfugiés (1914).
    – I. Vaccinations (1905-1934) ; passeports (1875).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1848-1976.
    – L. Budgets et comptes, 1848-1961.
    – M. Cimetière, 1930.
    – O. Voirie , 1888-1926.
    – P. Fabrique, 1879-1903.
    – Q. Assistance sociale, 1895-1933.

LAVAL-SUR-LUZèGE

(canton de Lapleau, arrondissement de Tulle).
    – CC. État général des fonds, 1747.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1702-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal (1838-1894), extraits (1930-1971) ; projet de transfert de la mairie (1929).
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1861-1936) ; statistiques agricoles (1934-1960).
    – G. Cadastre : matrices et états de sections (1839-1970) ; contributions (1862-1977).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1920-1984) ; recensement des chevaux, voitures… (1884-1940) ; 2ème guerre mondiale : ravitaillement.
    – I. Vaccinations (1904-1971) ; police (1932-1971).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1922-1989.
    – L. Budgets et comptes, 1923-1970.
    – M. édifices publics, 1929-1948.
    – N. Biens communaux, 1940-1963.
    – O. Voirie (1922-1966) ; permis de construire (1976-1984).
    – P. Fabrique, 1906.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1907-1959.
    – R. Instruction publique, 1921-1971.

LESTARDS

 (canton de Bugeat, arrondissement d’Ussel).
    – D. Délibérations du conseil municipal,1879-1925.
    – E. état civil, an XI-1842.
    – G. Cadastre : plan (1822) ; états de sections et matrices (1825-1914) ; contributions (1904-1946).
    – H. Affaires militaires : recrutement,1922-1950.
    – L. Budgets et comptes, 1861-1960.

LIGINIAC

 (canton de Neuvic, arrondissement d’Ussel).
    – CC. État général des fonds, 1747.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1838-1874.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Statistiques agricoles,1905-1939.
    – G. Contributions,1870-1976.
    – H. Affaires militaires : recrutement (1857-1965) ; recensement des chevaux, voitures… (1915-1937) ; 1ère et 2ème  guerres mondiales : ravitaillement, réfugiés, prisonniers de guerre, dépôts d’armes, état des hommes requis pour le barrage de Marèges, milices patriotiques.
    – I. étrangers, 1927-1958.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1852-1939.
    – L. Budgets et comptes, 1876-1939.
    – M. édifices publics, 1894-1934.
    – O. Voirie (1925-1943) ; barrage de la Triouzoune (1942-1943).
    – P. Fabrique, 1885-1902.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1929-1940.

LIGNAREIX

(canton d’Ussel-ouest, arrondissement d’Ussel).
    – CC. État général des fonds, 1748.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1838-1878.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1890-1936) ; statistiques agricoles (1912-1946).
    – G. Cadastre : plan (1811) ; états de sections et matrices (1812-1933) ; contributions (1886-1985) ; constructions nouvelles (1891-1977).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1889-1980) ; recensement des chevaux, voitures… (1878-1940) ; 1ère et 2ème  guerres mondiales : ravitaillement, prisonniers de guerre, dépôts d’armes, service du travail obligatoire.
    – I. Vaccinations (1909-1971) ; permis de chasse (1968-1976).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1889-1988.
    – L. Budgets et comptes, 1888-1986.
    – M. édifices publics, 1902-1986.
    – O. Voirie,1892-1947.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1896-1926.

LIGNEYRAC

 (canton de Meyssac, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1637-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, (1950-1954) ; correspondance (1901-1921).
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1836-1962) ; statistiques agricoles (1882-1974).
    – G. Cadastre : délimitation du territoire (1829-1831) ; contributions (1791-1981) ; constructions nouvelles (1892-1938).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1822-1921) ; garde nationale (1792-1870) ; recensement des chevaux, voitures… (1876-1939) ; logement et cantonnement des troupes (1878-1883) ; 1ère et 2ème  guerres mondiales : ravitaillement.
    – I. Vaccinations (1905-1959) ; passeports (1807-1871) ; étrangers (1894-1974) ; cartes d’identité (1940-1962) ; permis de chasse (1952-1959).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1821-1973.
    – L. Budgets et comptes, 1824-1963.
    – M. édifices publics, 1828-1914.
    – N. Concessions au cimetière, 1894-1912.
    – O. Voirie (1833-1932) ; chemin de fer (1853-1910).
    – P. Fabrique, 1879-1902.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1832-1973.
    – R. Mobilier scolaire, 1892-1893.

LIOURDRES

 (canton de Beaulieu, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1623-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, an VIII-1933.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1836-1872) ; statistiques agricoles (1959-1985).
    – G. Cadastre : mutations de propriétés (1820-1831), états de sections et matrices (1833-1947) ; contributions (1882-1981) .
    – H. Affaires militaires : recrutement (1933-1971) ; garde nationale (1832-1848) ; recensement des chevaux, voitures… (1936-1940) ; logement et cantonnement des troupes (1878-1883) ; 2ème  guerre mondiale : réfugiés.
    – I. Vaccinations,1937-1970.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1850-1969.
    – O. Voirie (1911-1934) ; adduction d’eau (1950).
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1851-1962.
    – R. Instruction publique, 1855-1872.

LISSAC-SUR-COUZE

 (canton de Larche, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1609-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1838-1885.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1836-1975) ; statistiques agricoles (1838-1941).
    – G. Contributions,1822-1981) .
    – H. Affaires militaires : recrutement (1811-1976) ; recensement des chevaux, voitures… (1875-1939) ; logement et cantonnement des troupes (1880-1883) ; 1ère et 2ème  guerre mondiale : ravitaillement, réquisitions, avis de décès, réfugiés.
    – I. étrangers,1937-1970.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1849-1985.
    – L. Budgets et comptes, 1825-1981.
    – M. édifices publics, 1827-1926.
    – O. Voirie,1876-1990.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1877-1936.
    – R. Instruction publique, 1867-1946.

LONZAC (LE)

 (canton de Treignac, arrondissement de Tulle).
    – CC. État général des fonds, 1746.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1655-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1791-1888.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Statistiques agricoles,1914-1975).
    – G. Cadastre : matrices, 1882-1909.
    – H. Affaires militaires : recrutement (1911-1981) ; 2ème  guerre mondiale : victimes civiles, dommages de guerre(1945-1961).
    – K. élections politiques, 1946-1967.
    – L. Budgets et comptes, 1938-1975.
    – M. édifices publics, 1946-1947.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1922-1953.
    – R. Nomination d’instituteurs, 1945-1965.

LOSTANGES

 (canton de Meyssac, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1674-1792.
    – E. état civil, 1793-1872.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population,1901-1936.
    – G. Cadastre : plan cadastral (1823) ; mutations de propriétés (1821-1837), états de sections et matrices (1834-1977) ; contributions (1850-1976) .
    – H. Affaires militaires : recrutement (1909-1967) ; recensement des chevaux, voitures… (1930-1939).    – I. Vaccinations (1911-1921) ; accidents du travail (1927-1955).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1878-1988.
    – L. Budgets et comptes, 1867-1988.
    – M. édifices communaux, 1913-1973.
    – O. Voirie,1870-1967.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1867-1971.

LOUIGNAC

 (canton d’Ayen, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1715-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1855-1874.
    – E. état civil, 1793-an IX.
    – G. Cadastre : plan cadastral (1838) ; états de sections (1839).

LUBERSAC

(canton de Lubersac, arrondissement de Brive)
    – CC. Relevé de l’état général des fonds, 1750-1785.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1692-1792.
    – D. Correspondance, an III, 1834-1848.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (an IV-1911) ; foires (1869-1909) ; prix du grain (1882-1889) ; déclarations de récoltes (1936-1938).
    – G. Cadastre : délimitations de la commune (1812-1813), états de sections et matrices (1791, 1811-1967) ; contributions (1822-1976) ; constructions neuves (1920-1935) .
    – H. Affaires militaires : recrutement (1797-1944) ; garde nationale (1813-1870) ; recensement des chevaux, voitures… (1863-1935) ; 1ère et 2ème  guerres mondiales : réfugiés, ravitaillement, service du travail obligatoire, prisonniers de guerre.
    – I. Passeports (an VI-1864) ; justice (1826-1924) ; battues aux loups (1837-1880) ; permis de chasse (1855-1863, 1945) ; débits de boissons (1866-1892).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1834-1949.
    – L. Budgets et comptes, 1819-1949.
    – M. édifices communaux, 1840-1912.
    – N. Concessions au cimetière, 1844-1847.
    – O. Voirie (1832-1912) ; place publique (1855-1868) ; éclairage public (1893-1912).
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1827-1941.
    – R. Instruction publique, 1841-1924.

MADRANGES

 (canton de Treignac, arrondissement de Tulle).
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1905-1939.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1921-1968) ; statistiques agricoles (1943-1953).
    – G. Cadastre : plans (1820-1905), matrices (1905-1914) ; contributions (1957-1988).
    – I. Vaccinations,1945-1969.
    – M. édifices communaux, 1944-1953.
    – Q. Bureau de bienfaisance, 1905-1939.

MALEMORT

 (canton de Malemort, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1679-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, an XI-1841.
    – E. état civil, 1793-1850.

MANSAC

(canton de Larche, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1667-1788.
    – D. Délibérations du conseil municipal, an VIII-1899.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1836-1936) ; statistiques agricoles (1838-1971).
    – G. Contributions,1791-1944.
    – H. Affaires militaires : recrutement (an IX-1949) ; déserteurs (1824) ; garde nationale (1831-1870) ; recensement des chevaux, voitures… (1861-1940) ; 1ère et 2ème  guerres mondiales : réfugiés, ravitaillement, prisonniers de guerre, démobilisation.
    – I. Inscription des voyageurs (1921-1942) ; jury (1845-1853) ; étrangers (1930-1959) .
    – K. élections politiques et professionnelles, 1834-1949.
    – L. Budgets et comptes, 1807-1944.
    – M. édifices communaux, 1808-1925.
    – N. Terrains communaux, 1811.
    – O. Voirie,1816-1973.
    – P. Fabrique, 1829-1905.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1850-1939.

MARCILLAC-LA-CROISILLE

 (canton de la Roche-Canillac, arrondissement de Tulle).
    – E. état civil, 1793-an VIII.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1882-1936) ; statistiques agricoles (1941-1951).
    – G. Cadastre : matrices (1911-1970) ; contributions (1931-1981).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1876-1944) ; recensement des chevaux, voitures… (1884-1919) ; 1ère guerre mondiale : décès (1914-1922).
    – I. Incendie (1973) ; étrangers (1948-1988) .
    – K. élections politiques, 1894-1968.
    – L. Budgets et comptes, 1940-1973.
    – M. édifices communaux, 1922-1950.
    – N. eaux et forêts, 1878-1972.
    – O. Voirie,1925-1989.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1876-1936.

MARCILLAC-LA-CROZE

 (canton de Meyssac, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1645-1792.
    – E. état civil, 1793-an X.

MARC-LA-TOUR

 (canton de Tulle-sud, arrondissement de Tulle).
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1839-1890.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1881-1936) ; statistiques agricoles (1892-1962).
    – G. Cadastre : délimitations communales (1827-1828) , matrices (1830-1936) ; contributions,1882-1971.
    – H. Affaires militaires : recrutement (1873-1940) ; recensement des chevaux, voitures… (1878-1936) ; 1ère et 2ème  guerres mondiales : ravitaillement.
    – I. Vaccinations (1884-1940) ; épizooties (1929-1958) ; exhumations et transferts de corps (1907-1971) .
    – K. élections politiques et professionnelles, 1876-1980.
    – L. Budgets et comptes, 1872-1969.
    – M. Cimetière, 1929-1975.
    – N. Concessions au cimetière, 1887-1972.
    – O. Voirie (1876-1982) ; électrification (1948-1979).
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1895-1970.
    – R. Nomination d’instituteurs, 1945, 1981.

MARC-LA-TOUR

 (canton de Tulle-sud, arrondissement de Tulle).
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1839-1890.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1881-1936) ; statistiques agricoles (1892-1962).
    – G. Cadastre : délimitations communales (1827-1828) , matrices (1830-1936) ; contributions,1882-1971.
    – H. Affaires militaires : recrutement (1873-1940) ; recensement des chevaux, voitures… (1878-1936) ; 1ère et 2ème  guerres mondiales : ravitaillement.
    – I. Vaccinations (1884-1940) ; épizooties (1929-1958) ; exhumations et transferts de corps (1907-1971) .
    – K. élections politiques et professionnelles, 1876-1980.
    – L. Budgets et comptes, 1872-1969.
    – M. Cimetière, 1929-1975.
    – N. Concessions au cimetière, 1887-1972.
    – O. Voirie (1876-1982) ; électrification (1948-1979).
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1895-1970.
    – R. Nomination d’instituteurs, 1945, 1981.

MARGERIDES

 (canton de Bort, arrondissement d’Ussel).
    – CC. État général des fonds et relevé, 1748-1789.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1636-1792.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – G. Cadastre : mutations de propriétés, 1819-1837.

MASSERET

(canton d’Uzerche, arrondissement de Tulle).
    – CC. État général des fonds, 1749.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1679-1749.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1838-1894.
    – E. état civil, an XI-1842.
    – G. Cadastre : plan (1812) , états de sections et matrices (1817-1951) ; contributions,1952-1981.
    – H. Affaires militaires : recrutement,1951-1982.
    – I. étrangers, 1937-1962.

MAUSSAC

 (canton de Meymac, arrondissement d’Ussel).
    – CC. État général des fonds, 1747.   
     – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1673-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal ( 1790-1838) ; correspondance (1921-1940).
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population, 1841-1911.
    – G. Cadastre : mutations de propriétés (1820-1826) , délimitations communales (1824-1825), états de sections et matrices (1791-1951) ; contributions (1854-1951), constructions neuves (1914-1962).
    – H. Affaires militaires : recrutement (an IX-1985) ; garde nationale (1831-1848) ; recensement des chevaux, voitures… (1874-1919) ; 1ère et 2ème  guerres mondiales : réfugiés, ravitaillement, avis de décès.
    – I. Passeports, an XII-11818.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1834-1939.
    – L. Budgets et comptes, 1831-1938.
    – M. édifices communaux, 1883-1912.
    – O. Voirie (1873-1961) ; mines de Lapleau (1906-1912).
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1895-1934.

MéNOIRE

 (canton d’Argentat, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1790-1791.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1848-1925.
    – E. état civil, an XI-1842.
    – F. Statistiques agricoles, 1885-1939.
    – G. Cadastre : matrices (1882-1932) ; contributions (1908-1956), constructions neuves (1923-1975).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1947-1972) ; 2ème  guerre mondiale: ravitaillement.
    – I. Vaccinations, 1942-1947.

MEIHARDS

 (canton d’Uzerche, arrondissement de Tulle).
    – CC. État général des fonds, 1754-1755.   
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1673-1792.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population, 1846-1954.
    – G. Contributions, 1872-1966.
    – H. Affaires militaires : recrutement (1816-1967) ; recensement des chevaux, voitures… (1874-1936) .
    – L. Budgets et comptes, 1847-1956.
    – P. Fabrique, 1835-1906.
    – Q. Bureau de bienfaisance, 1849-1936.

MERCOEUR

 (canton de Mercoeur, arrondissement de Tulle).
    – G. Cadastre : mutations de propriétés (1826-1834), états de sections et matrices (1836-1968).

MERLINES

 (canton d’Eygurande, arrondissement d’Ussel).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1680-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1844-1918.
    – E. état civil, 1793-1832.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population, 1881.
    – G. Cadastre : états de sections et matrices,1824-1914.
    – K. Listes électorales, 1848-1955.

MESTES

 (canton d’Ussel, arrondissement d’Ussel).
    – CC. État général des fonds, 1754.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1838-1867.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population, 1841-1872.
    – G. Cadastre : mutations de propriétés,1819-1825.
    – L. Budgets et comptes, 1853-1899.

MEYMAC

 (canton de Meymac, arrondissement d’Ussel).
    – CC. État général des fonds et relevé, 1747-1790.   
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1617-1792.
    – E. état civil, 1793-an X.

MEYRIGNAC-L’éGLISE

 (canton de Corrèze, arrondissement de Tulle).
    – CC. État général des fonds, 1599, 1784.   
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1673-1791.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1838-1914.
    – E. état civil, 1793-1832.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population, 1872-1911.
    – G. Cadastre : délimitations de la commune (1827-1828), plan (1829), états de sections et matrices (1830-1981) ; contributions (1881-1976).
    – H. Affaires militaires : recrutement,1867-1912.
    – K. Listes électorales, 1896-1930.
    – L. Budgets et comptes, 1858-1938.

MEYSSAC

(canton de Meyssac, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1661-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal (1792-1889) ; arrêtés du maire (1852-1866).
    – E. état civil, 1793-1842.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1842-1977.

MILLEVACHES

 (canton de Sornac, arrondissement d’Ussel).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1688-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1838-1911.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1866-1926) ; statistiques agricoles (1892-1927).
    – G. Cadastre : mutations de propriétés (1819-1935) , remembrement (1955), états de sections et matrices (1791-1985) ; contributions (1870-1951).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1926-1948) ; logement et cantonnement des troupes (1882-1928) ; recensement des chevaux, voitures… (1889-1939) ; 1ère et 2ème  guerres mondiales : ravitaillement, avis de décès, prisonniers de guerre.
    – I. Vaccinations, 1909-1926.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1878-1956.
    – L. Budgets et comptes, 1865-1950.
    – M. édifices communaux, 1876-1937.
    – O. Voirie,1876-1947.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1901-1943.
    – R. Instruction publique, 1883-1925.

MONCEAUX SUR DORDOGNE

 (canton d’Argentat, arrondissement de Tulle).
    – CC. État général des fonds et relevé, 1749-1789.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1740-1780.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1838-1929.
    – E. état civil, an XI-1862.
    – G. Cadastre : mutations de propriétés (1791-1829) , états de sections et matrices (1791, 1833-1914) ; contributions (1791-1971).
    – H. Affaires militaires : recrutement,1814-1971.
    – I. Passeports, 1855-1862.
    – K. élections politiques, 1925-1975.
    – L. Budgets et comptes, an XI–1970.
    – M. édifices communaux, an XII-1964.
    – P. Fabrique, an XII-1898.
    – O. Voirie,1791-1899.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1812-1877.
    – R. Instruction publique, 1834-1898.

MONESTIER MERLINES

 
(canton d’Eygurande, arrondissement d’Ussel).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1681-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1878-1910.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population,1936.
    – G. Cadastre : plan (1821) , états de sections et matrices (1824-1941) ; contributions (1908-1956).
    – K. Listes électorales, 1938-1962.
    – L. Budgets et comptes, 1896-1946.

MONESTIER PORT DIEU

(canton de Bort, arrondissement d’Ussel).
    – CC. Relevé de l’arpentement général, 1764-1786.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1769-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1830-1907.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1891-1936) ; statistiques agricoles (1934-1937).
    – G. Contributions, 1850-1981.
    – H. Affaires militaires : recrutement (1812-1967) ; recensement des chevaux, voitures… (1874-1923) ; 1ère et 2ème  guerres mondiales : ravitaillement, avis de décès.
    – I. Vaccinations (1904-1927) ; étrangers (1945-1955).
    – K. élections politiques, 1876-1962.
    – L. Budgets et comptes, 1813–1967.
    – M. édifices communaux, 1919-1937.
    – O. Voirie,1879-1958.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1895-1956.

MONTAIGNAC SAINT HIPPOLYTE

 
(canton d’égletons, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1673-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1838-1921.
    – E. état civil, 1836-1852.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population,1836-1936.
    – G. Cadastre : états de sections et matrices, 1791, 1839-1914.
    – H. Affaires militaires : recrutement,1826-1948.
    – K. élections politiques, 1835-1946.
    – L. Budgets et comptes, 1840–1940.

MONTGIBAUD

 (canton de Lubersac, arrondissement de Brive).
    – CC. Relevé de l’arpentement général, 1750.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1687-an X.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1790-1927.
    – E. état civil, an XI-1852.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1851-1931) ; statistiques agricoles (1906-1935).
    – G. Cadastre : plan (1815) , états de sections et matrices (1791, 1824-1966) ; contributions (1839-1971).
    – H. Affaires militaires : recrutement, 1825-1966.
    – K. élections politiques, 1837-1963.
    – L. Budgets et comptes, 1820–1963.

MOUSTIER VENTADOUR

(canton d’égletons, arrondissement de Tulle).
    – CC. État des fonds et relevé, 1745-1789.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1598-1792.
    – E. état civil, 1793-an X.

NESPOULS

 (canton de Brive-sud-ouest, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1657-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1838-1897.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population,1856-1936.
    – G. Contributions : constructions neuves, 1925-1958.
    – H. Affaires militaires : recrutement, 1951.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1900-1966.
    – O. Voirie, 1884–1946.

NEUVIC

(canton de Neuvic, arrondissement d’Ussel).
    – CC. État général des fonds, 1746-1752.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1629-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1790-1908.
    – E. état civil, 1793-1832.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1893-1910) ; comice agricole (1840-1955).
    – G. Cadastre : délimitation de la commune (1830) , états de sections et matrices (1834-1914) ; contributions (1931-1940).
    – I. Police générale, 1791-1793.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1885-1919.
    – M. édifices communaux, 1877-1948.
    – O. Voirie (1935-1947) ; bacs sur la Dordogne (1834).
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1887-1913.
    – R. Instruction publique, 1872-1892.

NEUVILLE

 (canton d’Argentat, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1706-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1872-1905.
    – E. état civil, 1793-1832.
    – L. Budget, 1845.

NOAILHAC

(canton de Meyssac, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1610-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal (1790-1890) ; correspondance (an II-1806).
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1836-1856, 1962-1975) ; statistiques agricoles (1942-1980).
    – G. Cadastre : délimitation de la commune (1829-1831) ; contributions (1833-1931).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1890-1984) ; recensement des chevaux, voitures… (1929-1940) ; 1ère et 2ème  guerres mondiales : ravitaillement, réfugiés, cartes d’alimentation, réquisition d’immeubles.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1846-1992.
    – L. Budgets et comptes, 1841–1927.
    – M. édifices communaux, 1848-1934.
    – O. Voirie,1835-1898.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1921-1970.

NOAILLES

 (canton de Brive-sud-ouest, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1701-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1809-1891.
    – E. état civil, 1793-1846.

NONARDS

 (canton de Beaulieu, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1635-1780.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1793-1934.
    – E. état civil, 1793-1832.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1851-1936) ; statistiques agricoles (1946-1969).
    – G. Cadastre : états de sections et matrices (1791, 1834-1911) ; contributions (1822-1971).
    – H. Affaires militaires : recrutement,1816-1938.
    – I. Nomades (1924-1928) ; débits de boissons, bals (1920-1959).
    – K. élections politiques, 1850-1934.
    – L. Budgets et comptes, 1855–1930.
    – M. édifices communaux, 1813-1943.
    – O. Voirie,1905-1956.
    – Q. Assistance sociale, 1840-1938.

OBJAT

 (canton d’Ayen, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1600-1792.
    – E. état civil, 1793-an IX.

ORGNAC

 (canton de Vigeois, arrondissement de Brive).
    – CC. Rôle d’impositions, 1749.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1708-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, an X-1904.
    – E. état civil, 1793-1822.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population,1836-1886.
    – G. Cadastre : mutations de propriétés (1820-1826), délimitation de la commune (1826), matrices (1882-1910) ; contributions (1791-1848).
    – H. Affaires militaires : recrutement,1833-1886.
    – I. Passeports (1826-1855) ; jury (1831-1848).
    – K. élections politiques, 1834-1898.

ORLIAC-DE-BAR

 (canton de Corrèze, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1576-1792.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population,1906-1936.
    – G. Contributions, 1931-1972.
    – L. Budgets et comptes, 1937–1966.

PALAZINGES

 (canton de Beynat, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1677-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal (an VIII-1939) ; inventaires d’archives (1840, 1870).
    – E. état civil, 1793-1870.
    – G. Cadastre : plan (1836), états de sections et matrices (1836-1935) ; contributions (1791-1981).

PALISSE

 (canton de Neuvic, arrondissement d’Ussel).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1683-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1816-1837.
    – E. état civil, an II-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1881-1936) ; statistiques agricoles (1902-1960).
    – G. Contributions,1854-1971; constructions neuves (1927-1961).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1876-1974) ; recensement des chevaux, voitures… (1891-1939) ;guerre de 1870 : dépêches (1870-1871) ; 1ère et 2ème  guerres mondiales : ravitaillement, réfugiés, décès.
    – I. Vaccinations (1905-1946) ; épizooties (1912-1914).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1848-1965.
    – L. Budgets et comptes, 1832–1960.
    – M. édifices communaux, 1883-1958.
    – O. Voirie (1880-1928) ; électrification (1922-1939).
    – P. Fabrique, 1892-1897.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1895-1952.
    – R. Instruction publique, 1902-1927.

PANDRIGNES

 (canton de Tulle-sud, arrondissement de Tulle).
    – CC. État général des fonds, 1748.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1722-an IV.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1841-1904.
    – E. état civil, an V-1832.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population,1911-1931.
    – G. Cadastre : états de sections et matrices (1829-1914) ; contributions (1870-1931).
    – K. élections politiques, 1904-1932.
    – L. Budgets et comptes, 1929–1940.

PéROLS SUR VéZèRE

(canton de Bugeat, arrondissement d’Ussel).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1657-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1838-1900.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1872-1936) ; statistiques agricoles (1903-1971).
    – G. Contributions,1854-1908.
    – H. Affaires militaires : recrutement (1816-1976) ; recensement des chevaux, voitures… (1887-1940) ; 1ère et 2ème  guerres mondiales : ravitaillement, réfugiés, réquisitions.
    – I. Nomades (1934-1947) ; étrangers (1931-1949) ; permis de chasse (1932-1951).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1840-1983.
    – L. Budgets et comptes, 1874–1970.
    – M. édifices publics, 1937-1974.
    – N. Partage des communaux (1900-1902) ; étang (1913).
    – O. Voirie (1869-1934) ; électrification (1921-1940) ; adduction d’eau (1924-1975).
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1890-1956.

PERET BEL AIR

 (canton de Meymac, arrondissement d’Ussel).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1668-1792.
    – E. état civil, 1793-1862.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1866-1911) ; statistiques agricoles (1903).
    – G. Contributions,1879-1975.
    – H. Affaires militaires : recrutement (1864-1950) ; recensement des chevaux, voitures… (1897-1938) ; 1ère et 2ème  guerres mondiales : ravitaillement, réfugiés, réquisitions, avis de décès.
    – I. Vaccinations,1908-1966.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1867-1967.
    – L. Budgets et comptes, 1895–1940.
    – M. édifices communaux, 1874-1931.
    – N. Partage des communaux (1900-1902) ; étang (1913).
    – O. Voirie (1878-1928) ; moulins (1910-1915).
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1884-1956.
    – R. Instruction publique, 1877-1888.

PERPEZAC LE NOIR

 (canton de Vigeois, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1637-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1808-1905.
    – E. état civil, 1793-1832.
    – G. Cadastre : états de sections,1827 .

PERPEZAC-LE-BLANC

 (canton d’Ayen, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1702-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal (1857-1941) ; correspondance (1943-1963).
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1836-1936) ; statistiques agricoles (1901-1984).
    – G. Cadastre : plan (1838), mutations de propriétés (1819-1838), états de sections (1792) ; contributions (1833-1981), constructions neuves (1942-1970).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1855-1939) ; recensement des chevaux, voitures… (1892-1940) ; livrets militaires (1867-1885) ; 1ère et 2ème  guerres mondiales : ravitaillement, réfugiés, prisonniers de guerre, travail obligatoire, comité de Libération, décès.
    – I. Vaccinations (1904-1943) ; étrangers (1943-1972).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1839-1958.
    – L. Budgets et comptes, 1826–1960.
    – M. édifices publics, 1859-1897.
    – N. Partage des communaux,1886.
    – O. Voirie (1838-1940) ; électrification (1925-1929) ; adduction d’eau (1923-1968).
    – P. Fabrique, 1892-1894.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1888-1939.
    – R. Instruction publique, 1871-1950.

PESCHER (Le)

(canton de Beynat, arrondissement de Brive). Commune créée en 1897 par dissociation d’une section de Sérilhac.

PEYRELEVADE

 (canton de Sornac, arrondissement d’Ussel).
    – CC. État général des fonds, 1743-1744.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1658-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1838-1896.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population,1806-1975.
    – G. Cadastre : états de sections (1791), matrices (1838-1914) ; contributions (1791-1792, 1957-1966).
    – H. Affaires militaires : recrutement, 1816-1950.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1901-1989.
    – L. Budgets et comptes, 1815–1955.
    – M. édifices publics, 1863-1967.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1910-1960.
    – R. Instruction publique, 1850-1960.

PEYRISSAC

 (canton de Treignac, arrondissement de Tulle).
    – CC. État général des fonds, 1750.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1786-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, an III-1918.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Liste nominative de recensement de la population,1866.
    – G. Cadastre : plan (1819), états de sections et matrices (1825-1934) ; contributions (1836-1976).    – H. Affaires militaires : recrutement, 1846, 1910-1918.
    – I. Vaccinations, 1926-1958.
    – K. élections politiques, 1947-1967.
    – L. Budgets et comptes, 1890–1975.
    – M. édifices publics, 1856-1964.
    – N. Partage des communaux de Mazières, 1932., 1910-1960.
    – O. Projet d’électrification, 1924.

PEYRISSAC

 (canton de Treignac, arrondissement de Tulle).
    – CC. État général des fonds, 1750.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1786-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, an III-1918.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Liste nominative de recensement de la population,1866.
    – G. Cadastre : plan (1819), états de sections et matrices (1825-1934) ; contributions (1836-1976).    – H. Affaires militaires : recrutement, 1846, 1910-1918.
    – I. Vaccinations, 1926-1958.
    – K. élections politiques, 1947-1967.
    – L. Budgets et comptes, 1890–1975.
    – M. édifices publics, 1856-1964.
    – N. Partage des communaux de Mazières, 1932., 1910-1960.
    – O. Projet d’électrification, 1924.

PIERREFITTE

 (canton de Seilhac, arrondissement de Tulle).
    – CC. État général des fonds, 1742.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1640-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, an IX-1880.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population,1856-1936.
    – G. Contributions, 1896-1931.
    – H. Affaires militaires : recrutement, 1817-1925.
    – L. Budgets et comptes, 1877–1950.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1901-1928.

PRADINES

 (canton de Bugeat, arrondissement d’Ussel).
    – CC. État général des fonds, 1743.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1839-1912.
    – E. état civil, an XI-1842.
    – F. Liste nominative de recensement de la population,1866.
    – G. Cadastre : états de sections et matrices (1825-1914) ; contributions (1942-1951).   
    – H. Affaires militaires : recrutement, 1879-1940.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1873-1939.
    – L. Budgets et comptes, 1875–1951.
    – M. édifices publics : église, 1913.

PUY d’ARNAC

 (canton de Beaulieu, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1657-1791.
    – D. Délibérations du conseil municipal (1809-1927) ; correspondance (1847-1895) ; arrêtés municipaux (1902-1936).
    – E. état civil, 1793-1892.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1841-1936) ; statistiques agricoles (1942-1960).
    – G. Cadastre : délimitations de la commune (1829), déclarations de propriétés (1791), états de sections et matrices(1791, 1820, 1836-1966) ; contributions (an IV-1961).
    – H. Affaires militaires : garde nationale (1848) ; recrutement (1813-1978) ; recensement des chevaux, voitures… (1874-1935) ; livrets militaires (1862-1914) ; 1ère et 2ème  guerres mondiales : ravitaillement, réfugiés, décès.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1845-1959.
    – L. Budgets et comptes, 1829–1948.
    – M. édifices publics, 1857-1948.
    – N. Concessions au cimetière,1932-1934.
    – O. Voirie (1813-1952) ; ruisseaux, usines, moulins (1846-1858).
    – P. Fabrique, 1857-1896.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1841-1946.
    – R. Instruction publique, 1857-1940.

QUEYSSAC LES VIGNES

 (canton de Beaulieu, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1663-1701.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1899-1919.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Statistiques agricoles,1951-1960.
    – G. Contributions, 1950-1977.
    – H. Affaires militaires : recrutement, 1951-1979.
    – I. étrangers, 1941-1949.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1953-1976.
    – L. Budgets et comptes, 1950–1977.
    – Q. Bureau de bienfaisance, 1873-1937.

REYGADES

 (canton de Mercoeur, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1623-1792.
    – E. état civil, 1793-1852.

RILHAC-TREIGNAC

 (canton de Treignac, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1661-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1811-1885.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Statistiques agricoles,1952.
    – G. Contributions, 1937-1954.
    – H. Affaires militaires : recrutement (1906-1962) ; recensement des chevaux, voitures…(1931-1939).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1907-1978.
    – Q. Accidents du travail, 1913-1962.

RILHAC-XAINTRIE

 (canton de Saint-Privat, arrondissement de Tulle).
    – CC. Rôle de la taille (1740-1770) ; état général des fonds (1751-1790).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1674-1792.
    – A. Répertoire des décrets de l’Assemblée Nationale, 1789-1791.
    – D. Délibérations du conseil municipal (1806-1936) ; correspondance (1941-1945).
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1836-1936) ; statistiques agricoles (1892-1947) ; foires et marchés (1857-1886).
    – G. Cadastre : mutations de propriétés (1812-1839), états de sections (1791) ; contributions (1792-1966).
    – H. Affaires militaires : garde nationale (1831-1868) ; recrutement (an XI-1926) ; recensement des chevaux, voitures… (1877-1939) ; 1ère et 2ème  guerres mondiales : ravitaillement, réfugiés.
    – I. Police, hygiène, justice, 1807-1952.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1834-1951.
    – L. Budgets et comptes, 1807–1949.
    – M. édifices publics, 1813-1935.
    – N. Concessions au cimetière (1858-1952) ; partage des communaux (1845-1893) ; fontaine publique (1873-1893).
    – O. Voirie, énergie électrique, chemin de fer,1835-1957.
    – P. Fabrique, 1814-1906.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1817-1950.
    – R. Instruction publique, 1849-1923.

ROCHE CANILLAC (La)

 (canton de La Roche-Canillac, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1667-1792.
    – E. état civil, 1793-an X.

ROCHE LE PEYROUX

 (canton de Neuvic, arrondissement d’Ussel).
    – CC. état général des fonds et relevé (1754-1789).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1696-1778.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1839-1898.
    – G. Cadastre : mutations de propriétés (1819-1834), états de sections (1791).

ROSIERS D’éGLETONS

(canton d’égletons, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1670-an IV.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1838-1890.
    – E. état civil, an V-1872.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1836-1906) ; culture de lin et chanvre (1893-1902).
    – G. Cadastre : plan (1836), états de sections et matrices (1838-1914) ; contributions (1826-1966).
    – H. Affaires militaires : garde nationale (1840-1850) ; recrutement (1823-1869) ; recensement des chevaux, voitures… (1874-1921) ; logement et cantonnement des troupes de passage (1905-1914) ; 1ère   guerre mondiale : ravitaillement.
    – I. Passeports (1840-1851) ; vaccinations (1902-1948).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1843-1945.
    – L. Budgets et comptes, 1824–1944.
    – O. Voirie (1824-1921) ; chemin de fer (1879-1891).
    – P. Fabrique, 1852-1905.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1854-1944.
    – R. Instruction publique, 1883-1913.

ROSIERS-DE-JUILLAC

 (canton de Juillac, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1738-1792.
    – E. état civil, 1793-an X.

SADROC

(canton de Donzenac, arrondissement de Brive).

SAILLAC

(canton de Meyssac, arrondissement de Brive).

SAINT BAZILE DE LA ROCHE

 (canton de La Roche-Canillac, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1652-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1841-1904.
    – E. état civil, 1793-1832.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1888-1968) ; statistiques agricoles (1946-1954).
    – G. Cadastre : matrices (1838-1933) ; contributions (1829-1978).
    – H. Affaires militaires : garde nationale (1848-1868) ; recrutement (1848-1895) ; recensement des chevaux, voitures… (1876-1891).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1850-1974.
    – L. Budgets et comptes, 1869–1940.
    – M. édifices publics, 1863-1936.
    – O. Voirie,1909-1912.
    – P. Fabrique, 1857-1896.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1859-1958.
    – R. Instruction publique, 1855-1885.

SAINT BAZILE DE MEYSSAC

(canton de Meyssac, arrondissement de Brive).

SAINT BONNET AVALOUZE

 (canton de Tulle-Sud, arrondissement de Tulle).

SAINT BONNET ELVERT

 (canton d’Argentat, arrondissement de Tulle).

SAINT BONNET LA RIVIèRE

(canton de Juillac, arrondissement de Brive).

SAINT BONNET L’ENFANTIER

 (canton de Vigeois, arrondissement de Brive).

SAINT BONNET LES TOURS

 (canton de Mercoeur, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1667-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1839-1985.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population,1926-1931.
    – G. Cadastre : plan (1834), états de sections et matrices (1836-1974).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1913-1974.

SAINT BONNET PRèS BORT

 (canton de Bort, arrondissement d’Ussel).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1667-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1838-1903.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1836-1891) ; statistiques agricoles (1908-1953).
    – G. Cadastre : mutations de propriétés (1819-1836), états de sections et matrices (1791, 1840-1936) ; contributions (1836-1962).
    – H. Affaires militaires : garde nationale (1848-1868) ; recrutement (1844-1962) ; recensement des chevaux, voitures… (1874-1911) ; 1ère et 2eme  guerres mondiales : ravitaillement.
    – I. Passeports (1818-1877) ; jury (1848-1853) ; sinistres (1930-1944).
    – K. élections politiques, 1848-1945.
    – L. Budgets et comptes, 1846–1944.
    – M. école, 1855-1904.
    – N. Arpentement des bois communaux, 1837.
    – O. Voirie,1899-1908.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1894-1955.
    – R. Instruction publique, 1852-1880.

SAINT CERNIN DE LARCHE

 (canton de Larche, arrondissement de Brive).

SAINT CHAMANT

 (canton d’Argentat, arrondissement de Tulle).

SAINT CIRGUES LA LOUTRE

 (canton de Saint-Privat, arrondissement de Tulle).
    – CC. état général des fonds et relevé (1748-1799) ; rôle des vingtièmes (1780).
    – FF. Requête pour la reconstruction du pont de Merle (s.d.)
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1620-1792.
    – A. Lois et décrets, 1790-1792.
    – B. Actes du département, 1791-1815.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1861-1893.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Liste des chefs de famille (1796) ; listes nominatives de recensement de la population (1846-1906) ; foires et marchés, statistiques agricoles (1790-1957).
    – G. Cadastre : mutations de propriétés (1826-1840), états de sections (1791) ; contributions (1791-1976).
    – H. Affaires militaires : garde nationale (1831-1850) ; recrutement (1805-1959) ; recensement des chevaux, voitures… (1874-1940) ; 1ère et 2eme  guerres mondiales : ravitaillement, rationnement, prisonniers de guerre allemands.
    – I. Passeports (1822-1873) ; étrangers (1938-1951) ; aubergistes (1931-1949) ; vaccinations (1908-1932).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1791-1959.
    – L. Budgets et comptes, 1812–1942.
    – M. édifices communaux, 1878-1946.
    – N. Fontaine, 1907.
    – O. Voirie (1852-1948) ; distribution d’énergie électrique (1852-1948).
    – P. Cultes, 1791-1899.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, an II-1950.
    – R. Instruction publique, 1875-1912.

SAINT CYR LA ROCHE

 (canton de Juillac, arrondissement de Brive).

SAINT ELOY LES TUILERIES

(canton de Lubersac, arrondissement de Brive).
    – CC. état général des fonds et relevé,1749-1791.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1612-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, an IX-1924.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – G. Cadastre : plan (1814) ; états de sections (1824) ; matrices (1883-1937) ; contributions (1845-1966).
    – H. Affaires militaires : recrutement,1837-1974.
    – I. Justice, 1807, 1812.
    – K. élections politiques, 1951-1972.
    – L. Budgets et comptes, 1959–1971.

SAINT ETIENNE AUX CLOS

 (canton d’Ussel-Est, arrondissement d’Ussel).

SAINT ETIENNE LA GENESTE

 (canton de Neuvic, arrondissement d’Ussel).

SAINT EXUPéRY LES ROCHES

(canton d’Ussel, arrondissement d’Ussel).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1647-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1812-1923.
    – E. état civil, 1793-1802.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population, 1851-1872.
    – G. Cadastre : états de sections et matrices (1815-1968) ; contributions (1854-1981).
    – L. Budgets et comptes, 1811–1872.

SAINT GERMAIN LAVOLPS

(canton de Sornac, arrondissement d’Ussel).
    – CC. État général des fonds, 1748.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1700-1779.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1839-1881.
    – E. état civil, 1793-1822.
    – G. Cadastre : mutations de propriétés (1819-1836) , matrices de P.B. (1882-1911).
    – M. Maison d’école, 1882.

SAINT GERMAIN LES VERGNES

 (canton de Tulle-Nord, arrondissement de Tulle).
[à compléter]
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1699-an X.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1838-1887.
    – E. état civil, an XI-1832.
    – G. Cadastre : états de sections et matrices, 1827-1914.
    – Q. Bureau de bienfaisance, 1874-1935.

SAINT HILAIRE LES COURBES

 (canton de Treignac, arrondissement de Tulle).
    – CC. État général des fonds, 1746.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1677-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1839-1929.
    – E. état civil, an II-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1846-1876) ; statistiques agricoles (1842-1949).
    – G. Cadastre : états de sections et matrices (1825-1914)  ; contributions (1910-1940).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1827-1961) ; recensement des chevaux, voitures…(1878-1928) ; 1ère et 2eme  guerre mondiale : réfugiés.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1855-1935.
    – L. Budgets et comptes, 1841–1916.
    – O. Vicinalité, 1865-1927.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1882-1944.

SAINT HILAIRE LUC

 (canton de Neuvic, arrondissement d’Ussel).

SAINT HILAIRE PEYROUX

 (canton de Tulle-Nord, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1694-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1826-1868.
    – E. état civil, 1793-1812.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population,1836-1931.
    – G. Cadastre : états de sections et matrices (1825-1914)  ; contributions (1947-1981).
    – H. Affaires militaires : recrutement,1817-1874.
    – K. élections politiques, 1851-1962.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1851-1925.

SAINT HILAIRE TAURIEUX

 (canton d’Argentat, arrondissement de Tulle).

SAINT JAL

 (canton de Seilhac, arrondissement de Tulle).

SAINT JULIEN AUX BOIS

 (canton de Saint-Privat, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1667-1792.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Statistique agricole,1949-1959.
    – G. Contributions,1862-1940.
    – I. Vaccinations,1954-1980.
    – K. élections politiques, 1953-1978.
    – L. Budgets et comptes, 1951-1959.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1954-1958.

SAINT JULIEN LE PèLERIN

 (canton de Mercoeur, arrondissement de Tulle).

SAINT JULIEN LE VENDôMOIS

 (canton de Lubersac, arrondissement de Brive).

SAINT JULIEN MAUMONT

 (canton de Meyssac, arrondissement de Brive).

SAINT JULIEN PRèS BORT

 (canton de Bort, arrondissement d’Ussel).
    – CC. Relevé de l’état général des fonds, 1772-1783.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1668-1760.
    – D. Délibérations du conseil municipal, an VIII-1929.
    – E. état civil, 1793-1832.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1866-1936) ; statistiques agricoles (1901-1954).
    – G. Cadastre : mutations de propriétés (1819-1838), états de sections et matrices (1841-1914)  ; contributions (1854-1961).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1864-1875) ; recensement des chevaux, voitures…(1912-1927) ; 1ère et 2eme  guerre mondiale : ravitaillement.
    – I. Sinistres (1938-1942) ; permis de chasse (1904-1959) ; vaccinations (1904-1937).
    – K. élections politiques, 1880-1978.
    – L. Budgets et comptes, 1892–1958.
    – M. Abattoir, 1932.
    – N. Partage des communaux, 1930-1933.
    – O. Vicinalité  (1933) ; énergie électrique (1920).
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1885-1954.

SAINT MARTIAL DE GIMEL

 (canton de Tulle-Sud, arrondissement de Tulle).

SAINT MARTIAL ENTRAYGUES

 (canton d’égletons, arrondissement de Tulle).

SAINT MARTIAL ENTRAYGUES

 (canton d’égletons, arrondissement de Tulle).

SAINT MARTIN LA MéANNE

 (canton de La Rche-Canillac, arrondissement de Tulle).

SAINT MARTIN SEPERT

 (canton de Lubersac, arrondissement de Brive).
    – CC. état général des fonds, 1742.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1622-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1832-1932.
    – E. état civil, 1793-1852.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population,1931-1968.
    – G. Cadastre : plan (1813) ; états de sections et matrices (1824-1914)  ; contributions (1936-1985).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1831, 1902-1985) ; livrets militaires (1884-1941) ;  1ère et 2eme  guerre mondiale : prisonniers, cartes de rapatriés, C.D.L. ; anciens combattants (1950-1965).
    – I. cartes d’identité (1934-1962) ; permis de chasse (1946-1979) .
    – K. élections politiques et professionnelles, 1848-1989.
    – L. Budgets et comptes, 1875–1979.
    – M. édifices communaux, 1855-1972.
    – O. Vicinalité  (1940-1975) ; énergie électrique (1926-1977) ; plan d’alignement du bourg (1941-1942) ; place publique (1942) ; assainissement du bourg (1970-1972).
    – P. Fabrique, 1894-1904.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1859-1956.
    – R. Instruction publique, 1856-1858.

SAINT MERD DE LAPLEAU

 (canton de Lapleau, arrondissement de Tulle).
    – CC. état général des fonds, 1750.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1624-1773.
    – E. état civil, 1793-an VIII
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1856-1931) ; syndicats agricoles (1942-1949).
    – L. Budgets et comptes, 1898–1937.
    – M. édifices communaux, 1913.

SAINT MERD DE LAPLEAU

 (canton de Lapleau, arrondissement de Tulle).
    – CC. état général des fonds, 1750.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1624-1773.
    – E. état civil, 1793-an VIII
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1856-1931) ; syndicats agricoles (1942-1949).
    – L. Budgets et comptes, 1898–1937.
    – M. édifices communaux, 1913.

SAINT MERD LES OUSSINES

 (canton de Bugeat, arrondissement d’Ussel).

SAINT PANTALéON DE LAPLEAU

 (canton de Lapleau, arrondissement de Tulle).
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1883-1912.
    – E. état civil, an XII-1852.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1851-1931) ; statistiques agricoles (1892-1938).
    – G. Cadastre : plan (1838) ; délimitation de la commune (1831), matrices (1839-1934)  ; contributions (1862-1956).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1844-1869) ; recensement des chevaux, voitures…(1874-1939) ; 1ère et 2eme  guerre mondiale : ravitaillement.
    – I. Justice (1864-1879) ; permis de chasse (1956-1963) ; vaccinations (1904-1949).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1862-1960.
    – L. Budgets et comptes, 1856–1955.
    – M. édifices communaux, 1866-1897.
    – O. Vicinalité, 1879-1956. 
    – P. Fabrique, 1902.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1897-1950.
    – R. Instruction publique, 1951-1956.

SAINT PANTALéON DE LARCHE

 (canton de Larche, arrondissement de Brive).

SAINT PARDOUX CORBIER

 (canton de Lubersac, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1737-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1838-1894.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population,1841-1926.
    – G. Contributions,1842-1981.
    – H. Affaires militaires : recrutement (1825-1985) ; garde nationale (1868-1873) ; 1ère et 2eme  guerre mondiale : ravitaillement avis de décès.
    – I. Justice (1831-1859) ; vaccinations (1912-1954).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1848-1970.
    – L. Budgets et comptes, 1831–1964.
    – M. édifices communaux, 1828-1909.
    – N. Concessions au cimetière, 1900-1905.
    – O. Vicinalité, 1828-1942. 
    – P. Fabrique, 1882-1905.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1877-1954.
    – R. Instruction publique, 1876.

SAINT PARDOUX LA CROISILLE

(canton de La Roche-Canillac, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1649-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1877-1912.
    – E. état civil, 1793-1832.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1921-1968) ; statistiques agricoles (1970-1971).
    – G. Cadastre : plan (1835), matrices (1837-1971) ; contributions (1936-1974).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1948-1976) ; recensement des chevaux, voitures… (1939-1940).    – I. étrangers (1940-1966) ; permis de chasse (1961-1975).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1938-1974.
    – L. Budgets et comptes, 1951–1980.
    – M. édifices communaux, 1828-1909.
    – O. Distribution d’énergie électrique (1923-1957) ; téléphone public (1952-1967). 
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1905-1957.
    – R. Instruction publique, 1965-1965.

SAINT PARDOUX LE NEUF

(canton d’Eygurande, arrondissement d’Ussel).

SAINT PARDOUX LE VIEUX

(canton d’Ussel-Ouest, arrondissement d’Ussel).

SAINT PARDOUX L’ORTIGIER

 (canton de Donzenac, arrondissement de Brive).

SAINT PRIEST DE GIMEL

(canton de Tulle-Sud, arrondissement de Tulle).
    – CC. État général des fonds, 1753.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1817-1931.
    – E. état civil, an VI-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1836-1962) ; statistiques agricoles (1876-1954).
    – G. Cadastre : plan (1828) ; états de sections et matrices (1830-1944) ; contributions (1791-1966).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1860-1972) ; recensement des chevaux, voitures… (1874-1939) ; cantonnement des troupes (1874-1939) ; 1ère et 2eme  guerre mondiale : ravitaillement, réfugiés, légion française des combattants, gardes des voies ferrées.
    – I. Vaccinations,1921-1950.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1872-1965.
    – L. Budgets et comptes, 1861–1953.
    – M. édifices communaux, 1929-1972.
    – N. Concessions au cimetière, 1907-1920.
    – O. Vicinalité (1870-1971) ; électricité, téléphone, fabrique de carbures métalliques et de ferro-alliages (1927-1971). 
    – P. Fabrique, 1884-1901.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1876-1941.
    – R. Instruction publique, 1865-1962.

SAINT SORNIN LAVOLPS

 (canton de Lubersac, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1692-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1843-1904.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1851-1936) ; statistiques agricoles (1947).
    – G. Cadastre : plan (1813)  ; contributions (1858-1951).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1944-1981) ; 2eme  guerre mondiale : ravitaillement.
    – I. Livrets d’ouvriers et visas pour passeports,1879-1894
    – K. élections politiques et professionnelles, 1881-1970.
    – L. Budgets et comptes, 1873.
    – N. Communaux, 1894-1896.
    – O. Vicinalité,1851-1911.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1894-1946.

SAINT SORNIN LAVOLPS

 (canton de Lubersac, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1692-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1843-1904.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1851-1936) ; statistiques agricoles (1947).
    – G. Cadastre : plan (1813)  ; contributions (1858-1951).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1944-1981) ; 2eme  guerre mondiale : ravitaillement.
    – I. Livrets d’ouvriers et visas pour passeports,1879-1894
    – K. élections politiques et professionnelles, 1881-1970.
    – L. Budgets et comptes, 1873.
    – N. Communaux, 1894-1896.
    – O. Vicinalité,1851-1911.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1894-1946.

SAINT SULPICE LES BOIS

(canton de Meymac, arrondissement d’Ussel).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1735-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1838-1889.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population,1876-1931.
    – G. Cadastre : délimitation de la commune (1824), états de sections et matrices (1825, 1882-1967)  ; contributions (1941-1946).
    – H. Affaires militaires : recrutement,1939-1965.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1938-1979.
    – L. Budgets et comptes, 1939-1979.
    – M. édifices publics, 1976-1979.
    – N. Communaux, 1933.
    – O. éclairage public (1926-1952) ; adduction d’eau potable (1937-1946).
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1940-1954.

SAINT YRIEIX LE DéJALAT

(canton d’égletons, arrondissement de Tulle).

SAINT-ANGEL

 (canton d’Ussel-Ouest, arrondissement d’Ussel).

SAINT-AUGUSTIN

 
(canton de Corrèze, arrondissement de Tulle).

SAINT-AULAIRE

 (canton d’Ayen, arrondissement de Brive).

SAINT-CLéMENT

 (canton de Seilhac, arrondissement de Tulle).
    – CC. Collecte des contributions, 1703-1783.
    – DD. Moulin de « l’huile ou de Sabot » appartenant aux habitants, 1530.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1668-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1874-1918.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1911-1936) ; statistiques agricoles (1951-1953).
    – G. Cadastre : matrices (1811-1968) ; contributions (1902-1966).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1870-1962) ; recensement des chevaux, voitures…(1933-1935) ; 1ère et 2eme  guerres mondiales : ravitaillement, réfugiés, prisonniers.
    – I. Vaccinations,1921-1943.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1875-1965.
    – L. Budgets et comptes, 1883–1966.
    – M. édifices communaux, 1906-1908.
    – O. Voirie,1911-1914.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1880-1950.

SAINT-CYPRIEN

(canton d’Ayen, arrondissement de Brive).

SAINT-DéZERY

 (canton d’Ussel, arrondissement d’Ussel).
[ commune associée à Ussel par arrêté préfectoral du 30 décembre 1972]
    – CC. état général des fonds et relevé,1748-1768.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1662-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1838-1880.
    – E. état civil, 1793-1802.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population, 1856-1872.
    – G. Cadastre : mutations de propriétés (1820-1826) ; contributions (1791).
    – H. Affaires militaires : garde nationale (1868-1870) ; recrutement (1863-1872).
    – K. élections politiques, 1854-1875.
    – L. Budgets et comptes, 1849–1972.

SAINTE MARIE LAPANOUZE

 (canton de Neuvic, arrondissement d’Ussel).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1743-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1839-1962.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population,1838, 1911-1931.
    – G. Cadastre : mutations de propriétés (1791-1838), états de sections et matrices (1834-1932)  ;     constructions nouvelles (1891-1959)  ; contributions (1886-1969).
    – H. Affaires militaires : recrutement,1934-1950.
    – L. Budgets et comptes, 1937—1954, 1967.
    – M. édifices communaux, 1882-1984.
    – N. Partage des communaux, 1912-1928.
    – O. Vicinalité  (1928-1965) ; énergie électrique (1920-1941) ; adduction d’eau (1954-1968).

SAINTE-FORTUNADE

(canton de Tulle-Sud, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1640-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1791-1936.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population ,1846-1936.
    – G. Contributions,1845-1931.
    – H. Affaires militaires : recrutement,1844-1866.
    – I. Transfert de corps, 1889-1890, 1941.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1846-1972.
    – L. Budgets et comptes, 1843–1956.
    – M. édifices communaux, 1878-1954.
    – O. Voirie,1889-1962.
    – P. Comptes de la fabrique, 1886-1891.
    – Q. Bureau de bienfaisance, 1847-1936.
    – R. Instruction publique, 1883-1954.

SAINT-FéRéOLE

(canton de Neuvic, arrondissement d’Ussel).

SAINT-FRéJOUX

 (canton d’Ussel-Est, arrondissement d’Ussel).

SAINT-GENIEZ-ô-MERLE

(canton de Saint-Privat, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1633-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1878-1894.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1931-1954) ; statistiques agricoles (1912-1953).
    – G. Cadastre : plan (1841), délimitation de la commune (1833) ; contributions (1821-1966).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1835-1944) ; recensement des chevaux, voitures…(1930-1940) ; 2eme  guerre mondiale : ravitaillement.
    – I. Livrets de logeurs et aubergistes (1950-1955) ; accidents du travail (1933-1967) ; étrangers (1941-1966).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1851-1955.
    – L. Budgets et comptes, 1833–1959.
    – M. édifices communaux, 1907-1942.
    – O. Voirie, électrification,1874-1951.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1878-1951.
    – R. Instruction publique, 1878-1939.

SAINT-HILAIRE-FOISSAC

 (canton de Lapleau, arrondissement de Tulle).
    – CC. État général des fonds, 1750.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1678-1780.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1853-1913.
    – E. état civil, 1793-1832.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1861-1906) ; statistiques agricoles (1953).
    – G. Cadastre : mutations de propriétés (1820-1837), matrices (1838-1914)  ; contributions (1833-1899).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1838-1933) ; 2eme  guerre mondiale : ravitaillement.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1850-1951.
    – L. Budgets et comptes, 1816–1920.
    – P. Fabrique, 1903-1905.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1872-1908.
    – R. Instruction publique, 1861-1872.

SAINT-MEXANT

 (canton de Tulle-Nord, arrondissement de Tulle).

SAINT-PAUL

 (canton de La Roche-Canillac, arrondissement de Tulle).

SAINT-PRIVAT

(canton de Saint-Privat, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1639-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, (1849-1904) ; arrêtés du maire (1923-1965).
    – E. état civil, 1793-1802.
    – G. Cadastre : plan (1840), remembrement (1984) , états de sections et matrices (1882-1967) ; changements de cultures (1950-1974).
    – H. Affaires militaires : 2eme  guerre mondiale : ravitaillement, Comité de Libération nationale.
    – I. Epizooties (1952-1960) ; vaccinations (1943-1965).

SAINT-RéMY

(canton de Sornac, arrondissement d’Ussel).

SAINT-ROBERT

 (canton d’Ayen, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1660-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal (1790-1912) ; correspondance (1890-1918).
    – E. état civil, 1792-1832.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1892, 1954,1962) ; statistiques agricoles (1892-1969).
    – G. Cadastre : plan (1838), mutations de propriétés (1820-1840) , états de sections et matrices (1839-1914) ; contributions (1878-1966), constructions nouvelles (1934-1969).
    – H. Affaires militaires : recrutement (an XII-1961) ; 1ère et 2eme  guerre mondiale : ravitaillement.
    – I. Justice (1888-1946) ; tuberculose (1908-1915) ; accidents du travail (1932-1952) ; vaccinations (1935-1939).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1865-1973.
    – L. Budgets et comptes, 1841–1917.
    – M. édifices communaux, 1873-1945.
    – N. Concessions au cimetière, 1907-1920.
    – O. Vicinalité (1883-1953) ; adduction d’eau (1954-1960). 
    – P. Processions religieuses, 1920-1925.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1878-1938.
    – R. Instruction publique, 1870-1939.

SAINT-SALVADOUR

 (canton de Seilhac, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1636-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1852-1905.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – G. Contributions,1930-1932.
    – L. Budgets et comptes, 1890–1931.
    – M. édifices communaux, 1904-1947.

SAINT-SETIERS

 (canton de Sornac, arrondissement d’Ussel).
    – CC. État général des fonds (1746) ; rôle de la taille (1771-1774).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1687-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1838-1953.
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1806-1936) ; statistiques agricoles (1906-1946).
    – G. Cadastre : états de sections et matrices (1791-1911) ; contributions (an IV-1981).
    – H. Affaires militaires : garde nationale (1834-1868) ; recrutement (1808-1940) ; recensement des chevaux, voitures… (1874-1931) ; 1ère et 2eme  guerre mondiale : ravitaillement, réquisitions, dépôt des armes par les particuliers.
    – I. Jury (1841-1848) ; passeports pour l’intérieur (1849-1854) ; vaccinations (1907-1924).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1830-1948.
    – L. Budgets et comptes, 1815–1944.
    – O. Vicinalité,1826-1890.
    – P. Fabrique, 1849-1901.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1888-1938.

SAINT-SOLVE

 (canton de Juillac, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1615-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1835-1910.
    – E. état civil, 1793-1832.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (an XIII-1926) ; statistiques agricoles (1882-1939).
    – G. Cadastre : délimitation de la commune (1832), plan (1839), mutations de propriétés (1824-1835), états de sections et matrices (1840-1914) ; contributions (1882-1916).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1835-1988) ; recensement des chevaux, voitures… (1874-1934) ; 1ère et 2eme  guerre mondiale : ravitaillement, réquisitions, réfugiés.
    – I. Jury (1843-1873) ; passeports pour l’intérieur (1871,1879) ; épizooties (1909-1941) ; sinistres (1930-1968) ; vaccinations (1896-1927).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1840-1985.
    – L. Budgets et comptes, 1835–1958.
    – M. édifices communaux, 1870-1939.
    – O. Vicinalité (1840-1936) ; adduction d’eau (1873-1933) ; chemin de fer (1872-1882).
    – P. Fabrique, 1892-1906.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1854-1936.
    – R. Instruction publique, 1845-1909.

SAINT-SYLVAIN

 (canton d’égletons, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1674-1779.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1856-1894.
    – E. état civil, an IX-1832.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1841-1936) ; statistiques agricoles (1882-1971).
    – G. Cadastre : délimitation de la commune (1830), plan (1830), matrices (1882-1910) ; contributions (1836-1940), constructions nouvelles (1963-1973).
    – H. Affaires militaires : garde nationale (1831-1870) ; recrutement (1817-1982) ; recensement des chevaux, voitures… (1875-1940) ; 1ère et 2eme  guerre mondiale : ravitaillement, prisonniers de guerre, avis de décès.
    – I. Passeports pour l’intérieur (1870) ; épizooties (1939-1960) ; mendicité (1853).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1840-1968.
    – L. Budgets et comptes, 1831–1958.
    – M. édifices communaux, 1820-1859.
    – N. Concessions au cimetière, 1893, 1897.
    – O. Vicinalité (1847-1935) ; chemin de fer (1935-1969).
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1879-1954.
    – R. Instruction publique, 1851-1884.

SAINT-VIANCE

(canton de Donzenac, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1717-1792.
    – D. Arrêtés du maire,1834-1910.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1866-1896) ; statistiques agricoles (1901-1937).
    – G. Contributions,1858-1908.
    – H. Affaires militaires : recrutement (1829-1935) ; livrets militaires (1859-1876) ; recensement des chevaux, voitures… (1887-1905) ; 1ère et 2eme  guerre mondiale : ravitaillement.
    – K. élections politiques, 1848-1911.
    – L. Budgets et comptes, 1838–1917.
    – M. édifices communaux, 1820-1859.
    – N. Concessions au cimetière, 1893, 1897.
    – O. Vicinalité, 1895.
    – P. Fabrique, 1882-1895.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1880-1909.

SAINT-VICTOUR

(canton de Bort, arrondissement d’Ussel).

SAINT-YBARD

(canton d’Uzerche, arrondissement de Tulle).

SALON-LA-TOUR

 (canton d’Uzerche, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1590-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1790-1891.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1926) ; statistiques agricoles (1908-1948).
    – G. Contributions,1856-1969.
    – H. Affaires militaires : recrutement (1899-1965) ; 1ère et 2eme  guerre mondiale : ravitaillement, prisonniers de guerre.
    – I. Police (1806-1843) ; épizooties (1910-1935) .
    – K. élections politiques et professionnelles, 1909-1952.
    – L. Budgets et comptes, 1903–1944.
    – M. édifices communaux, 1823-1922.
    – N. Concessions au cimetière, 1893, 1897.
    – O. Vicinalité,1844-1924.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1902-1950.
    – R. Instruction publique, 1906-1934.

SARRAN

(canton Corrèze, arrondissement de Tulle).
    – CC. État général des fonds (1742) ; rôles de tailles (1763-1789).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1641-1792.
    – II. Rôles des rentes dues au duc de Ventadour, 1630-1753.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1836-1936) ; statistiques agricoles (1844-1938).
    – G. Cadastre : matrices (1911-1937) ; contributions (1829-1963).
    – H. Affaires militaires : garde nationale (1831-1843) ; recrutement (an VIII-1934) ; recensement des chevaux, voitures… (1874-1899) ; 1ère et 2eme  guerre mondiale : ravitaillement, réquisitions, réfugiés, avis de décès.
    – I. Passeports pour l’intérieur (1803-1858) ; jury (1831-1853) ; étrangers (1831-1832) ; vaccinations (1849-1928) ; sinistres (1923-1938).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1848-1956.
    – L. Budgets et comptes, 1847–1961.
    – M. édifices communaux, 1828-1956.
    – N. Concessions au cimetière, 1893, 1897.
    – O. Vicinalité (1833-1931) ; adduction d’eau (1912-1927) ; énergie électrique (1924-1928).
    – P. Fabrique, 1888-1901.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1843-1952.
    – R. Instruction publique, 1835-1829.

SARROUX

(canton de Bort, arrondissement d’Ussel).
    – CC. Relevé de l’arpentement général, 1729-1791.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1641-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1888-1911.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Statistiques agricoles,1946-1951.
    – G. Cadastre : mutations de propriétés (1819-1839), états de sections et matrices (1791-1911) ; contributions (1839-1956).
    – H. Affaires militaires : recrutement (an X-1873) ; recensement des chevaux, voitures… (1919-1938) ; 2eme  guerre mondiale : ravitaillement, S.T.O..
    – I. étrangers (1924-1934) ; vaccinations (1956-1973).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1843-1959.
    – L. Budgets et comptes, 1836–1964.
    – M. édifices communaux, 1903.
    – N. Concessions au cimetière, 1893, 1897.
    – O. Vicinalité,1939-1942.
    – P. Fabrique, 1898-1906.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1855-1936.
    – R. Instruction publique, 1871-1875.

SéGUR

 (canton de Lubersac, arrondissement de Brive).

SéRANDON

(canton de Neuvic, arrondissement d’Ussel).

SéRILHAC

 (canton de Beynat, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1712-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal (1809-1928) ; procès-verbaux du maire (1792-1808).
    – E. état civil, 1793-1842.
    – F. Statistiques agricoles,1930-1951.
    – G. Cadastre : plan (1835), mutations de propriétés (1819-1836), délimitation de la commune (1831), états de sections et matrices (1835-1962) ; contributions (1885-1962).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1929-1972) ; recensement des chevaux, voitures… (1928-1933) ; 1ère et 2eme  guerres mondiales : ravitaillement, réquisitions, réfugiés.
    – I. Permis de chasse,1956-1958.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1897-1972.
    – L. Budgets et comptes, 1856–1972.
    – M. édifices communaux, 1882-1945.
    – O. Vicinalité,1870-1952.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1851-1944.

SEGONZAC

(canton d’Ayen, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1681-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal (1808-1902) ; correspondance (1913-1923).
    – E. état civil, 1793-an X.
    – G. Cadastre : mutations de propriétés (1821-1839), plan (1838), matrices (1914-1935) ; contributions (1953-1954).
    – L. Budgets et comptes, 1951–1964.
    – M. édifices communaux, 1963-1968.
    – O. Vicinalité,1917-1924.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1927-1942.
    – R. Instruction publique, 1910-1936.

SEILHAC

(canton de Seilhac, arrondissement de Tulle).
[Inventaire sommaire des archives communales de Seilhac antérieures à 1790, Julien L’HERMITTE, Brive, 1905]
    – AA. Lettres patentes de Henri IV portant création d’un marché hebdomadaire et de 3 foires annuelles, 1597.
    – CC. Contributions directes (1634-1781) ; état général des fonds (1787).
    – FF. Pièces de procédures, 1556-1790.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1663-1792.
    – II. Actes divers, 1265-1789.
    – D. Délibérations du conseil municipal,1838-1874.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – G. Contributions,1791-1966.
    – K. élections politiques, 1848–1877.
    – Q. Bureau de bienfaisance, 1861-1927.

SERVIèRES-LE-CHâTEAU

(canton de Saint-Privat, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1621-1792.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – G. Cadastre : états de sections et matrice de la contribution foncière (1791) ; contributions (1818-1961).
    – H. Affaires militaires : garde nationale (1831-1870) ; recrutement (1806-1940) ; recensement des chevaux, voitures… (1874-1918) .
    – I. Mendicité (1841) ; listes des jurés (1850-1872) ; sinistres (1849-1851) ; vaccinations (1923-1924).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1858-1952.
    – L. Budgets et comptes, 1818–1959.
    – M. édifices communaux, 1876-1953.
    – N. Bois communaux (1873-1908) ; fontaine (1866-1937).
    – O. Vicinalité (1866-1937) ; syndicat d’électrification (1930-1937).
    – P. Fabrique, 1838.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1838-1941.
    – R. Instruction publique, 1855-1978.

SEXCLES

 (canton de Mercoeur, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1608-1792.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – G. Contributions, 1872-1942.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1857-1979.
    – L. Budgets et comptes, 1850–1943.
    – M. édifices communaux, 1882-1945.
    – P. Fabrique,1879-1905.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1855-1952.

SIONIAC

 (canton de Beaulieu, arrondissement de Brive).

SORNAC

(canton de Sornac, arrondissement d’Ussel).

SOUDAINE LAVINADIèRE

 (canton de Treignac, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1634-an X.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1841-1919.
    – E. état civil, an XI-1842.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1851-1936) ; statistiques agricoles (1892-1960) ; ravitaillement général (1940-1945).
    – G. Cadastre : plan (1819), états de sections et matrices (1825-1968) ; contributions (1791-1793).
    – H. Affaires militaires : garde nationale (1840) ; recrutement (1848-1963) ; recensement des chevaux, voitures… (1883-1940) .
    – I. Vaccinations,1905-1923.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1844-1963.
    – L. Budgets et comptes, 1850–1963.
    – M. édifices communaux, 1894-1956.
    – O. Vicinalité,1899-1938.
    – P. Fabrique, 1906.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1891-1959.

SOUDEILLES

 (canton de Meymac, arrondissement d’Ussel).
    – CC. État général des fonds et relevé de l’arpentement général, 1743-1789.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1647-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1790-1898.
    – E. état civil, 1793-1822.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1866-1936, 1962-1975) ; statistiques agricoles (1946-1960).
    – G. Cadastre : états de sections et matrices (1791-1979) ; contributions (1872-1966).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1817-1979) ; 1ère et 2eme  guerres mondiales : ravitaillement, réfugiés.
    – I. étrangers (1940-1942) ; vaccinations (1904-1924).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1885-1967.
    – L. Budgets et comptes, 1815–1968.
    – M. édifices communaux, 1883-1971.
    – N. Concessions au cimetière, 1893, 1897.
    – O. Vicinalité (1887-1962) ; permis de construire (1952-1974.
    – P. Fabrique, 1883-1891.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1925-1945.

SOURSAC

(canton de Lapleau, arrondissement de Tulle).
    – CC. État général des fonds, 1752.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1665-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1866-1931.
    – E. état civil, an III-1832.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1890-1936) ; statistiques agricoles (1934-1943).
    – G. Cadastre : états de sections et matrices (1838-1914) ; contributions (1924), constructions nouvelles (1891-1934).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1909-1957) ; recensement des chevaux, voitures… (1921-1939) ; 1ère et 2eme  guerres mondiales : ravitaillement, réfugiés, avis de décès.
    – I. étrangers (1932-1957) ; nomades (1922-1925) ; accidents du travail (1945-1954) ; vaccinations (1920-1942) ; services vétérinaires (1956-1969).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1925-1976.
    – L. Budgets et comptes, 1925–1928.
    – M. édifices communaux, 1923-1928.
    – N. Partage des communaux, 1942-1944.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1919-1953.

TARNAC

(canton de Bugeat, arrondissement d’Ussel).

THALAMY

(canton de Bort, arrondissement d’Ussel).

TOURETTE (LA)

 (canton d’Ussel, arrondissement d’Ussel).
[commune associée à Ussel par arrêté préfectoral du 26 novembre 1976]

TOY-VIAM

(canton de Bugeat, arrondissement d’Ussel).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1782-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1838-1912.
    – E. état civil, an XI-1832.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1866-1962) ; statistiques agricoles (1902-1951).
    – G. Cadastre : matrices (1882-1910) ; contributions (1857-1960).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1817-1970) ; recensement des chevaux, voitures… (1918-1938) ; 1ère et 2eme  guerres mondiales : ravitaillement, réfugiés, réquisitions.
    – I. Nomades (1922-1939) ; sinistres (1930-1947) ; vaccinations (1905-1960).
    – K. élections politiques et professionnelles, 1846-1973.
    – L. Budgets et comptes, 1847–1970.
    – O. Voirie, 1875-1929.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1893-1954.

TREIGNAC

 (canton de Treignac, arrondissement de Tulle).
    – CC. État général des fonds, 1747.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1675-1802.
    – G. Cadastre : plan (1819), états de sections et matrices (1825-1968) ; contributions (1937-1948).
    – H. Affaires militaires (1842-1923) ; 2eme  guerre mondiale : réfugiés.
    – K. élections politiques, 1898-1948.
    – L. Budgets et comptes, 1841–1948.
    – M. édifices communaux, 1927-1934.
    – O. Voirie (1841-1910) ; syndicat intercommunal d’électrification (1927-1948). 
    – Q. Hospice, 1850-1859.

TROCHE

 (canton de Vigeois, arrondissement de Brive).

TUDEILS

 (canton de Beaulieu, arrondissement de Brive).

TURENNE

 (canton de Meyssac, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1606-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal (1897-1914) ; arrêtés du maire (1812-1837) ; correspondance (1835-1838).
    – E. état civil, 1793-1862.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1926-1936) ; statistiques agricoles (1954-1976).
    – G. Cadastre : plan (1832), délimitation de la commune (1829), états de sections et matrices (1833-1938) ; contributions (1936-1975).
    – H. Affaires militaires : recrutement,1940-1977.
    – K. élections politiques et professionnelles, 1938-1981.
    – L. Budgets et comptes, 1885–1941.
    – M. édifices communaux, 1838-1964.
    – N. Partage des communaux, 1942-1944.
    – O. Voirie (1869-1959) ; adduction d’eau (1939-1978). 
    – Q. Assistance et prévoyance sociale (1833-1970) ; hospice (1833-1942).
    – R. Cantine scolaire, 1955-1958.
    – S. Chroniques locales, 1830-1859.

USSAC

 
(canton de Malemort, arrondissement de Brive).

USSEL

 Guide des archives communales, Nicole et Jean-Loup LEMAîTRE

UZERCHE

 (canton d’Uzerche, arrondissement de Tulle).

VALIERGUES

(canton d’Ussel-Est, arrondissement d’Ussel).
    – CC. État général des fonds et relevé, 1749-1785.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1647-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1811-1871.
    – E. état civil, 1793-an X.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1851-1936) ; statistiques agricoles (1901-1936).
    – G. Cadastre : mutations de propriétés (1820-1825), états de sections (1791) ; contributions (1791-1980). 
    – H. Affaires militaires : garde nationale (1833) ; recrutement (1817-1969) ; recensement des chevaux, voitures… (1877-1939) ; 1ère et 2eme  guerres mondiales : ravitaillement.
    – I. étrangers (1947-1961) ; passeports (1947-1961) .
    – K. élections politiques et professionnelles, 1925-1976.
    – L. Budgets et comptes, 1814–1971.
    – M. édifices communaux, 1883-1893.
    – N. Partage des communaux, 1950-1953.
    – O. Voirie, 1837-1934. 
    – P. Fabrique, 1899-1902.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1862-1936.

VARETZ

(canton de Malemort, arrondissement de Brive).

VARS

 (canton d’Ayen, arrondissement de Brive).

VEGENNES

 (canton de Beaulieu, arrondissement de Brive).

VEIX

(canton de Treignac, arrondissement de Tulle).
    – CC. Relevé de l’ état général des fonds, 1743-1790.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1669-an X.
    – E. état civil, 1802-1872.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1836-1911) ; statistiques agricoles (1955) ; livrets d’ouvriers (1855-1873) .
    – G. Cadastre : états de sections et matrices (1791, 1820-1956) ; contributions (1791-1976).   
    – H. Affaires militaires : recrutement, an IV-1870, 1949-1970.
    – K. élections politiques, 1849-1967.
    – L. Budgets et comptes, 1896–1906.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1951-1953.

VENARSAL

 (canton de Malemort, arrondissement de Brive).

VEYRIèRES

 (canton de Bort, arrondissement d’Ussel).

VIAM

(canton de Bugeat, arrondissement d’Ussel).

VIGEOIS

(canton de Vigeois, arrondissement de Brive).
    – CC. État général des fonds et relevé, 1742-1772.
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1652-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1815-1907.
    – E. état civil, 1793-1822.
    – F. Statistiques agricoles (1853-1949) ; comices agricoles (1859-1953) ; foires (1869-1910) ; battues (1891-1920).
    – G. Cadastre : états de sections et matrices (1791-1913) ; contributions (1818-1951).
    – H. Affaires militaires : garde nationale (1810-1870) ; recrutement (1808-1950) ; engagés volontaires (1829-1928) ; logement et cantonnement des troupes (1882-1934) ; 1ère et 2eme  guerres mondiales : ravitaillement, réquisitions, réfugiés, avis de décès, justice militaire.
    – I. Jugements et condamnations (1833-1955) ; justice de paix (1854-1938) ; jury (1870-1873) ; passeports (18291910) ; débits de boissons (1858-1901) ; sinistres (1862-1919) ; épizooties (1879-1935).
    – K. élections politiques, 1840-1967.
    – L. Budgets et comptes, 1823–1934.
    – M. édifices communaux, 1820-1943.
    – N. Partage des communaux (1883-1934) ; concessions au cimetière (1903-1943).
    – O. Voirie (1833-1925) ; place publique (1864-1895) ; champ de foire (1907-1910). 
    – P. Fabrique, 1884-1892.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1838-1950.
    – R. Instruction publique, 1922-1924.
    – S. Livre de compte des domaines de la famille Nauche, 1835-1864.

VIGNOLS

(canton de Juillac, arrondissement de Brive).

VITRAC

(canton de Corrèze, arrondissement de Tulle).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1691-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, 1838-1942.
    – E. état civil, an XI-1832.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1866-1926) ; statistiques agricoles (1942-1949).
    – G. Cadastre : matrices (1831-1933) ; contributions (1881-1949).
    – H. Affaires militaires : recrutement (1950-1959) ; recensement des chevaux, voitures… (1936-1939) ; 2eme  guerre mondiale : ravitaillement.
    – I. Cartes d’identité,1942-1949) .
    – K. élections politiques et professionnelles, 1883-1989.
    – L. Budgets et comptes, 1928, 1941.
    – M. édifices communaux, 1864-1940.
    – O. Voirie, 1924-1940.
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1902-1941.

VOUTEZAC

 (canton de Juillac, arrondissement de Brive).

YSSANDON

 (canton d’Ayen, arrondissement de Brive).
    – GG. Baptêmes, mariages, sépultures, 1658-1792.
    – D. Délibérations du conseil municipal, an VIII-1921.
    – E. état civil, 1793-1814.
    – F. Listes nominatives de recensement de la population (1886-1962) ; statistiques agricoles (1901-1965).
    – G. Cadastre : plan (1834) , délimitation de la commune (1838), mutations de propriétés (1820-1844), états de sections et matrices (1841-1983) .
    – H. Affaires militaires : recrutement (1841-1970) ; recensement des chevaux, voitures… (1875-1939) ; 1ère et 2eme  guerres mondiales : ravitaillement, réfugiés, avis de décès.
    – I. étrangers (1947-1950) ; sinistres (1932-1943) ; permis de chasse (1952-1959) ; épizooties (1911-1938) ; vaccinations (1904-1969) .
    – K. élections politiques et professionnelles, 1848-1972.
    – L. Budgets et comptes, 1849-1970.
    – M. édifices communaux, 1850-1980.
    – O. Voirie (1851-1961) ; énergie électrique (1937-1970) ; permis de construire (1946-1955) ; carrières (1908-1931).
    – Q. Assistance et prévoyance sociale, 1887-1956.

Sources complémentaires.

Archives départementales.
Archives anciennes [renvoi à toutes les séries], en particulier :
    Série B, pour les documents judiciaires.
    Série C, pour les états généraux des fonds, les impositions et les travaux.
    Série E, pour les actes notariés et titres de famille.
     Série F, pour les fonds d’érudits locaux.
    Série J, pour les fonds privés et les titres de famille.
Archives révolutionnaires :
    Séries L et Q (ventes des biens nationaux).
Archives modernes (1800-1940) :
    Série O. Cette série est le complément naturel des archives des communes et en constitue en quelque sorte le double. Il s’agit des documents versés pour l’essentiel par les bureaux de la préfecture , administration de tutelle. Ils apportent un complément indispensable à la recherche dans la mesure où un certain nombre de dossiers de travaux sur les bâtiments et l’équipement des communes ont disparu.
        1 O. Généralités et affaires intercommunales.
        2 O. Dossiers d’administration communale, classés par commune.
        3 O. Voirie vicinale.
        4 O. Dons et legs.
    Série K. Lois, ordonnances, arrêtés.
        5 K. Conseil de préfecture
        5 K 95-133. élections municipales, 1871-1925.
        5 K 170-364. Administration communale, 1860-1940.
    Série M. Administration générale et économie du département.
        1 M 25-32. Tableaux statistiques du département, 1809-1813.
        1 M 33-60. Circonscriptions territoriales, an XI-1930.
        1 M 104-115. Fêtes et cérémonies publique, monuments commémoratifs, 1800-1940.
        2 M 34-77. Maires et adjoints, conseillers municipaux nommés, 1800-1874.
        3 M. élections.
        4 M. Police administrative.
        5 M. Santé publique et hygiène.
        6 M. recensement de la population, état civil, statistiques du département et statistiques agricoles (tableaux par commune).
        7 M. Génie rural : ponts et chemins, champs de foire, marchés couverts.
        8 M. Foires et marchés.
    Série N. Délibérations du conseil générale et des conseils d’arrondissement, bâtiments départementaux.
    Série P.
        3 P. Documents cadastraux.
        6 P. Postes et télégraphe.
    Série R. Recrutement militaire, réquisitions, ravitaillement, cantonnement des troupes.
    Série S. Travaux publics : routes nationales et départementales, chemin de fer, hydraulique, énergie électrique, mines et carrières.
    Série T. Instruction publique.
    Série V. Conseils de fabriques [voir aussi, 20 J, fonds des archives diocésaines].
    Série X.
        2 X. Bureaux de bienfaisance, 1800-1925.
        3 X. Assistance sociale : familles, malades infirmes et incurables, indigents, personnes âgées, assistance médicale gratuite, inspection médicale des écoles.
        4 X. Prévoyance sociale : sociétés de secours mutuels, 1846-1929.
    Série Z. Sous-préfectures.
    Série Fi. Documents figurés, en particulier :
        1 Fi et 2 Fi. Cartes, plans, affiches illustrées, photographies.
        5 Fi. Cartes postales.
    Série J. Fonds privés.
        20 J. Archives paroissiales.
        22 J. Archives de l’évêché : registres de catholicité des paroisses.               
Archives nationales.
    Parmi les nombreuses séries et sous-séries pouvant livrer des renseignements sur les communes, il convient de citer :
        Sous-série F3. Administration communale.
        Sous-série F6. Comptabilité communale.
        Séries N et NN. Cartes et plans.

Série K – Lois, ordonnances et arrêtés (1789-1940)

(216 m.l.)

La série K regroupe l’ensemble des textes législatifs et réglementaires de l’état et de son représentant dans le département, le Préfet, ainsi que les dossiers du contentieux administratif provenant du Conseil de Préfecture. Elle constitue une source primordiale pour l’histoire institutionnelle, administrative, politique et économique du département.
Conformément à l’instruction du 16 décembre 1965, elle comporte cinq sous-séries réglementaires représentant 216 mètres linéaires de rayonnages. La présente publication se substitue au  répertoire numérique de la série K  publié par Georges Mathieu en 1913, repris entièrement du fait qu’il ne couvrait plus l’ensemble de la série actuelle ; les registres de correspondance qui y figuraient ont été retirés pour être intégrés en série M.

Instruments de recherche

Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances, arrêtés, 1789-1940, par Danielle Moulin, Françoise Boudrie, Christiane Gobert, Marie-Thérèse Lagarde et Fanny Labouchet, Tulle, 2004.

Sous-série 1 K Bulletin des lois

 ( 612 articles, 61, 70 m.l.).

La collection du Bulletin des lois, qui commence le 22 prairial an II, est précédée de recueils des lois à partir de 1790 ; une collection factice des archives départementales de la Corrèze, constituée au XIXe siècle couvre la période de l’ an X à 1812. Créé par le décret du 14 frimaire an II ( 4 décembre 1793), le Bulletin des lois est la collection officielle de tous les actes des gouvernements. Il assure la diffusion de ces textes jusqu’en 1870, ce rôle étant alors transféré au Journal officiel. Il continue cependant de paraître (après cette date) jusqu’en 1931.
La publication liée aux divers régimes politiques qui se sont succédés est divisée en « séries » correspondant chacune à un régime donné ; la numérotation reprend au n° 1 après chaque changement politique. Des tables ont été publiées pour faciliter l’accès à cette collection : tables générales communes aux quatre premières séries de 1789 à 1814, suivies de tables décennales, à l’exception de la période 1904-1908 où les tables sont établies pour cinq ans.

Sous-série 2 K Moniteur universel puis journal officiel

( 1485 articles, 118 m.l.).

La Gazette nationale ou Moniteur universel a été fondée en 1789 pour publier les débats et délibérations de l’Assemblée nationale ainsi que les actes du gouvernement et les publications officielles.
Les numéros se suivent annuellement par ordre chronologique à l’exception des Cent jours ( 14 avril-21 juin 1815) où la publication a pour titre Journal universel, publié à Gand ( Belgique), pendant le « séjour » de Louis XVIII. Des tables chronologiques et alphabétiques sont établies par grande période historique.
 Au 1er janvier 1869, le Moniteur universel est remplacé par le Journal officiel placé sous le contrôle du gouvernement. À partir de 1881, à côté des lois et décrets sont publiés les débats parlementaires de la Chambre des députés et du Sénat, ainsi que les documents parlementaires qui comprennent les projets et propositions de lois. Ces documents pour lesquels la collection des archives départementales de la Corrèze commence en 1893, sont placés à la suite des lois et décrets, complétés par un certain nombre d’éditions particulières et des tables.

Sous-série 3 K Recueil des actes administratifs de la Préfecture

 ( 63 articles, 3, 80 m.l.).

Le Bulletin de la Préfecture destiné à assurer la diffusion des actes préfectoraux auprès des maires et des fonctionnaires est publié dans le département à partir de l’an X jusqu’en 1821, à l’exception de l’année 1811 où la publication change de titre et devient le Journal de la Corrèze. Les derniers numéros des années 1820 et 1821 sont reliés avec le Recueil des actes administratifs. Des tables alphabétiques se trouvent à la fin de la sous-série et couvrent la période de l’an VIII à 1891.

Sous-série 4 K Arrêtés du Préfet

 (122 articles, 5, 20 m.l.).

Le Préfet chargé de l’administration du département dirige les services de l’état et assure l’exécution des décisions du Conseil général.
Les registres de transcriptions des arrêtés du Préfet et des différents bureaux de la préfecture ne vont pas au-delà du XIXe siècle et comportent de nombreuses lacunes ; il convient alors de rechercher les actes de l’administration départementale dans les dossiers des affaires concernées. Ils sont suivis des arrêtés des sous-préfets de Tulle pour les années 1814-1815, de Brive de l’an VIII à 1822, et d’ Ussel qui bénéficie d’une collection complète jusqu’à la suppression de la sous-préfecture en 1926.

Sous-série 5 K Conseil de préfecture

 (364 articles, 27, 50 m.l.).

Créé par la loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800), le Conseil de préfecture est chargé de juger les conflits entre l’administration et les particuliers. Cette juridiction administrative statue sur le contentieux des élections, des collectivités locales, des contributions directes, des travaux et domaine public. Ses attributions ne se limitent pas au domaine contentieux, ses compétences d’ordre consultatif envers le préfet et ses fonctions de tutelle administrative n’étant nullement négligeables.
Le fonds se compose d’enregistrement et de dossiers des affaires contentieuses, de réclamations relatives aux contributions, de procès-verbaux de séances, d’arrêtés du préfet, de décisions et avis du conseil.
En matière de contentieux, le Conseil de préfecture statue sur les réclamations de particuliers au sujet de la propriété ou de l’usage des biens ; il intervient en cas de litige sur des travaux publics.
Chargé de régler et d’apurer les comptes des communes, hospices, fabriques, il est compétent en cas de malversations en matière comptable. Il intervient dans le contentieux électoral et également dans les litiges relatifs aux voies de communication (routes, rivières, chemins de fer) statuant sur les dégradations, les extractions de matériaux et les occupations de terrain. Il intervient dans la police du roulage, les contraventions en matière de grande voirie, les alignements et autorisations de construire.
Le décret du 30 décembre 1862 institue la publicité des audiences et décisions ainsi que le droit des parties ou de leur mandataire à présenter leurs observations, dispositions confirmées par la loi du 21 juin 1865 qui réorganise les Conseils de préfecture.
Les décrets-lois des 6 et 26 septembre 1926 suppriment les Conseils de préfecture dans les départements leur substituant les Conseils de préfecture inter-départementaux. Cette fonction est dévolue aux tribunaux administratifs par décret du 30 septembre 1953.

Sources complémentaires

Archives départementales de la Corrèze :

Sous- série 2 M. – Personnel des Conseils de préfecture.

– 2 M 18. – Préfets, sous-préfets, conseillers de préfecture : candidatures présentées, propositions de maintien ou de mutation, an VIII-1816
– 2 M 26-27. – Conseillers de préfecture : dossiers individuels, 1800-1928

Sous-série 3 M. – élections.

– 3 M 342. – élections municipales de 1919. Contentieux : extraits des minutes du greffe du Conseil de préfecture, 1915-1920.

Sous-série 4 N. – Bâtiments départementaux.

Sous-séries 2 O et 3 O. – Bâtiments et travaux communaux, voirie.

Série S. – Travaux publics : chemin de fer, grande voirie et police du roulage, rivières et ruisseaux.

Archives Nationales. – Série F1a : administration générale du Ministère de l’Intérieur [ordonnances, lois, décrets, arrêtés, circulaires].
– Série F2 I : objets généraux de l’administration départementale.

Série H dépôt – Archives hospitalières

Les archives des établissements hospitaliers publics constituent une catégorie à part avec une réglementation et un cadre de classement spécifique.
Le cadre de classement est fixé par une circulaire du 10 juin 1854, les documents étant répartis dans les séries A à H. La séparation entre les archives anciennes et modernes date de 1944, suite au règlement du 20 novembre créant les séries  à U pour les archives modernes, les séries A à H réservées aux fonds anciens.
Les réformes importantes survenues entre 1955 et 1960 dans l’administration hospitalière ont conduit à l’élaboration d’une nouvelle réglementation promulguée par arrêté interministériel, le 11 mars 1968.
La législation et la réglementation relative aux archives publiques s’applique aux archives hospitalières publiques. Elles peuvent, comme les archives des communes, faire l’objet d’un dépôt aux Archives départementales.
En application de la loi sur les archives du 03 janvier 1979, le délai de communicabilité des documents comportant des renseignements individuels de caractère médical est de 150 ans à compter de la date de naissance.

Le cadre de classement est le suivant :
Archives antérieures à 1790.
A. Actes de fondation. Privilèges. Cartulaires.
B. Titres de propriété.
C. Matières ecclésiastiques.
D. Inventaires des archives. Catalogues de la bibliothèque.
E. Administration de l’établissement.
F. Registres d’entrée et de sortie des malades. Personnel hospitalier.
G. Institutions succursales de l’établissement.
H. Divers.
Archives postérieures à 1790.
J. Réglementation générale et locale.
K. Personnel. Commissions administratives.
L. Administration générale.
M. Financement.
N. Capital immobilisation.
O. Travaux et matériel.
P. Comptabilité de l’économat.
Q. Population (malades hospitalisés).
R. Archives médicales.
S. Aumônerie.
T. Bibliothèque administrative et médicale. Bibliothèque des malades.
U. Service des archives.
Z. Divers.

Répertoires et inventaires.
GUILLOT (M.-R.), état sommaire des archives de l’hôpital de Brive, Brive, 1982.

PETIT (A.) et MATHIEU (G.), Inventaire sommaire des archives hospitalières antérieures à 1790. Série H supplément, Tulle, 1911, IX-400 p.

MOULIN (D.), Répertoire numérique de la série H dépôt 3. Archives de l’hôpital de Tulle. Supplément, 1790-1940, Tulle, 1983, 5 p. dact.

QUINCY (G.), état sommaire de la série H dépôt, Tulle, 1983, 2 p. dact.

MOULIN (D.), Répertoire numérique de la série X. Assistance et prévoyance sociale, 1800-1940, Tulle, 1992, 34 p.

SAUZADE (C.), Récolement des archives anciennes de l’hôpital de Brive, Brive, 1982.

Archives hospitalières (Série H dépôt)

Hôpital d’Allassac

Hôpital d’Allassac. H dep 7/1-8, dépôt de 1999 (1774-1969).

Hôpital de Beaulieu

Hôpital de Beaulieu. H dep 1/1, dépôt du 28-04-1921 (1708-1792).

Hôpital de Brive

Hôpital de Brive. H dep 2/ .Pas d’inventaire : dépôts de 1937, (1678-1750,H dep 2/1) et du 09-02-2004 (registres de naissances, décès, entrées et sorties, 1886-1993, n. c.).Instruments de recherche (ut supra).

Hospice de Treignac

Hospice de Treignac. H dep 8/1, dépôt du 30 juin 2005 (1829-1880).

Hôpital de Tulle

Hôpital de Tulle. H dep 3/1-100. Les archives antérieures à 1790 (H dep 3/1-57) constituent l’essentiel du fonds et ont fait l’objet d’un inventaire sommaire très détaillé (ut supra) avec une introduction très riche de Georges Mathieu. Le dépôt des archives a été effectué en 1938, complété par des entrées en 1981 et 1983.Les documents antérieurs au XVIe siècle ont disparu et commencent au moment de la semi-laïcisation des services de l’hôpital.Louis XIV, par lettres patentes de décembre 1670, prescrit l’établissement d’un hôpital général à Tulle. Il est essentiellement destiné à renfermer les pauvres de la ville et de sa banlieue et à les forcer à travailler.À partir de 1675 environ, l’hôtel-Dieu et l’hôpital général ne font qu’une seule entité. La direction spirituelle appartient à l’évêque et à son grand vicaire, la direction temporelle à 6 directeurs, dont 4 laïques. Le personnel comprend en outre, un aumônier, des médecins, des s?urs, un homme d’affaires, des gens de service. Les fonctions de s?urs étaient occupées par des jeunes filles de bonnes familles qui servaient les pauvres par pur dévouement.Les ressources de l’hôpital sont importantes : avantages pécuniaires concédés par les lettres patentes, charité privée, nombreux bénéfices et biens-fonds. L’essentiel des revenus est absorbé par les charges de l’établissement, et, les comptes détaillés des receveurs, montrent les difficultés qu’ils ont à équilibrer le budget.Les pauvres travaillent à la manufacture de l’hôpital : fabrication de serge, puis atelier de bonneterie de 1706 à 1742, et atelier de tissage de laine.Les archives apportent de renseignements d’ordre divers très intéressants sur la vie économique et sociale. – A (H dep 3/1). Actes de fondation de l’établissement, 1668-1770. – B (H dep 3/2-29). Titres de propriétés, biens, revenus, baux, pièces de procédure, 1291-1790. – C (H dep 3/30-31). Affaires ecclésiastiques, chapelle, aumônerie, 1543-1778. – D (Hdep 3/32). Inventaires des papiers et titres, 1584-1771. – E (H dep 3/33-48). Administration de l’établissement : délibérations, nominations, règlements, comptabilité, économat, entretien des bâtiments, 1569-1790. – F (H dep 3/49-51). Registres d’entrées et sorties des personnes admises dans l’établissement, religieux et religieuses, service intérieur, service médical, 1662-1790. – G (H dep 3/52-53). Bureau des pauvres, mendiants, enfants assistés, apprentis, manufacture, 1572-1777. – H (H dep 3/54-57). Aumônerie, hôpital de Neuvic, couvent de la Visitation, pièces diverses, 1550-1784. – L (H dep 3/58-61, 72). Administration générale : délibérations, correspondance, an V-1946. – M (H dep 3/62-68, 73). Comptabilité, 1790-an XII, 1914-1936. – N (H dep 3/69). Capital : propriétés, 1806-1820. – Q (H dep 3/70-71, 88-100). Malades hospitalisés, 1809-1945. – O (H dep 3/74-76). Travaux et matériel, 1898-1937. – P (H dep 3/77-87). Comptabilité de l’économat, 1850-1940.

Hôpital de Turenne

de Turenne. H dep 6/A1, dépôt du 16-12-2005 (acte de fondation du 25-01-1760)

Hôpital d’Ussel

Hôpital d’Ussel. H dep 4/1-126. H dep 4/1-12 (inventaire ut supra). – A (H dep 4/1). Actes de fondation de l’établissement, 1678-1772. – B (H dep 4/1-5). Titres de propriétés, biens et revenus, 1534-1787 [les pièces B 11 à 16 manquent]. – C (H dep 4/6). Chapelle, aumônerie, 1706-1727. – D (H dep 4/6). Inventaires, 1692-1770. – E (H dep 4/6). Délibérations, comptabilité, 1645-1790 [ les pièces E 5, 6, 8-10 manquent]. – F (H dep 4/7). Religieuses, 1658-1722. – G (H dep 4/7). Enfants trouvés, 1759-1782. – H (H dep 4/7-11). Papiers de familles, 1603-1785. – U (H dep 4/12). Archives, 1817. – Q (H dep 4/13-126). Malades hospitalisés, 1981-1998.

Hôpital d’Uzerche

Hôpital d’Uzerche. H dep 5/1-29, dépôt du 15-09-1913 (1514-1823, non analysé).

Archives Départementales de la Corrèze

4 route du Touron 19000 Tulle - Tél. +33 (0)5 55 20 11 91



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